Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM DU 18.06.2025
Déliberation - 2022 11 30 Liste des délibérations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 18.12.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 22.02.2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27.11.2025
Déliberation - Liste+délibération+30+11+2022?t=1715869149
Déliberation - Liste+délibération+30+11+2022?t=1742910327
Déliberation - Liste+délibération+30+11+2022?t=1719328558
Déliberation - Liste+délibération+30+11+2022?t=1734009296
Déliberation - Liste+délibération+30+11+2022?t=1741342980
Déliberation - CM 30 11 2022 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Lavandou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 30 11 2022 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
République Fran~aise - Département du var
Ville du Lavandou
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux et le trente novembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune du Lavandou se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée le 21 novembre 2022 par Monsieur le Maire, conformément à l'article L.2121-12, 3° alinéa, du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est présidée par Monsieur Gil BERNARD!.
Présents: M. Gil BERNARD!, Mme Charlotte BOUVARD, M. Bruno CAPEZZONE, Mme Laurence CRETELLA, M. Roland BERGER, Mme Nathalie JANET, M. Denis CAVATORE, Mme Frédérique CERVANTES, M. Patrick LE SAGE, M. Jacques BOMPAS, M. Jean-François ISAIA, Mme Laurence TOUZE, Mme Corinne TILLARD, M. Philippe GRANDVEAUD, Mme Nathalie VITIELLO-CHRISTIEN, Mme Nicole GERBE, Mme Sandra BIANCHI, M. Johann KOCH, Mme Julie ROIG, M. Gilles COLLIN, Mme Valérie PASTUREL, Mme Stéphanie BOCCARD, M. Franck GIORGI
Pouvoirs: Mme Carole MAMAIN a donné pouvoir à M. Johann KOCH, M. Cédric ROUX a donné pouvoir à Mme Nathalie JANET, M. Nicolas COLL a donné pouvoir à M. Jean-François ISAIA, M. Jean-Laurent FELIZIA a donné pouvoir à M. Gilles COLLIN, M. Bertrand CARLETTI a donné pouvoir à Mme Stéphanie BOCCARD, Mme Gwenaëlle CHARRIER a donné pouvoir à Mme Valérie PASTUREL
Quorum: 15
N° de la délibération Objet de la délibération Détail du vote
2022-130
Adoption d'une charte d'engagement en
faveur de la préservation des banquettes de
posidonie sur les plages - Région PACA
Adoptée
à l'unanimité
2022-131 Rapport annuel des plages - Année 2022 Adoptée à l'unanimité
2022-132 Dérogation au repos dominical pour l'année 2023 - Avis du Conseil Municipal Adoptée à la majorité
2022-133
Approbation et autorisation de signature d'un
protocole d'accord avec la Société SFR FIBRE
SAS relatif à la fixation de la date de fin de
deux conventions conclues avec TDF
Adoptée
à l'unanimité
2022-134 Election de Miss Lavandou 2023 - Fixation des dotations Adoptée à la majorité
2022-135 Exploitation du parking de Cavalière - Dernière année avant reprise en régie Adoptée à l'unanimité
2022-136 Information sur les décisions municipales prises par Monsieur le Maire Adoptée à l'unanimité
2022-137 Partage de la taxe d'aménagement Adoptée à l'unanimité
2022-138 Décision budgétaire modificative n° 2 - Budget principal Adoptée à l'unanimité
2022-139 Indemnisation de l'association Culture Plus Adoptée à la majorité
2022-140
Attribution d'une subvention complémentaire
au Centre Communal d'Action Sociale et à la
Caisse des Ecoles
Adoptée
à l'unanimité
2022-141
Attribution de subventions au Centre
Communal d'Action Sociale et à la Caisse des
Ecoles pour l'année 2023
Adoptée
à l'unanimité
2022-142 Adoption des tarifs communaux Adoptée à l'unanimité
2022-143
Budget principal - Autorisation de dépenses
d'investissement avant l'adoption du budget
primitif 2023
Adoptée
à l'unanimité
Page 1/2 Budget annexe de l'eau - Autorisation de Adoptée
2022-144 dépenses avant l'adoption du budget primitif à l'unanimité de l'exercice 2023
Budget annexe de l'assainissement - Adoptée
2022-145 Autorisation de dépenses avant l'adoption du à l'unanimité budget primitif de l'exercice 2023
2022-146 Port - Décision budgétaire modificative n° 1 Adoptée à l'unanimité
Port de plaisance - Autorisation de dépenses Adoptée
2022-147 avant l'adoption du budget primitif de à l'unanimité l'exercice 2023
2022-148 Rapport annuel 2021 du délégataire pour la Adoptée concession des superstructures portuaires à l'unanimité
2022-149 Tarifs portuaires et de stationnement - Année Adoptée 2023 à l'unanimité
2022-150 Fixation de la redevance 2022 de la SA Vildor Adoptée à l'unanimité
2022-151 Convention avec l'association "La Girelle" Adoptée pour l'année 2023 à l'unanimité
Modification du tableau des effectifs - Adoptée 2022-152 Création de postes à l'unanimité
Recensement général de la population 2023 : Adoptée
2022-153 Détermination du nombre d'agents
recenseurs et modalités de rémunération à l'unanimité
Tableau des effectifs - Recrutement d'emplois Adoptée
2022-154 non permanents pour un accroissement à l'unanimité saisonnier d'activité - Année 2023
Participation financière de la collectivité à la Adoptée
2022-155 mutuelle des agents de la commune - à l'unanimité Modification
2022-156 Prise en charge financière par la Commune Adoptée de la formation au BNSSA à l'unanimité
Recrutement supplémentaire pour le Adoptée
2022-157 fonctionnement des études surveillées à
l'école primaire Marc teqouhv à l'unanimité
Adoption de la charte nationale "Plage sans Adoptée
2022-158 déchet plastique" et de la charte régionale à l'unanimité "Zéro déchet plastique en Méditerranée"
2022-159 Budget annexe du service de l'eau potable - Adoptée Décision budqétaire modificative n° 1 à l'unanimité
Budget annexe de I' assainissement - Adoptée 2022-160 Décision budqétaire modificative n° 2 à l'unanimité
Le Maire,
il\~ " ·i;\.
Monsieur Johann KOCH Monsieur Gil BERNARD!
Date d'affichage : - .5 DEC, 2022
Date de publication : - .5 DEC, 2022
Page2/2