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Procès Verbal - PV n°07 2025 en date du 12.11.2025 Vise et valide
Conseil Municipal - @OJ CM 09 07 2025 Vise
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - @OJ CM 09 07 2025 Vise)
Thèmes du document : Consommateurs, Énergies, Éducation,
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Convocation du Conseil Municipal du 9 juillet 2025
Ordre du Jour
Date d’envoi de la convocation : 3 juillet 2025
Lieu : Mairie de Vendargues
Heure : 18 h 30
Question n° Objet
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal n°04/2025 du 26 mai 2025
3. Décisions municipales n°35 à 49/2025
4.
Patrimoine - Convention de dépôt d’objets et de documents anciens relatifs à l’époque
napoléonienne – Exposition au sein de la Maison Serre - Adoption
5.
Urbanisme – Instauration de l’exigence du permis de démolir sur une partie du territoire de la
commune de Vendargues
6.
Montpellier Méditerranée Métropole – Déclaration d’utilité publique du projet d’extension de la
ligne 1 de Bustram, à la cessibilité et à l’autorisation environnementale unique – Avis de la
Commune et soutien au projet
7.
Montpellier Méditerranée Métropole - Transport scolaire d'élèves du primaire - Dispositif d'aide à
l'acquisition d'un quadricycle à assistance électrique - Convention-type d'attribution - Adoption
8.
Appel à manifestation d’intérêt pour la réalisation d’unités de production d’énergie
photovoltaïque en toitures, en auvents, en ombrières et sur bâtiments ou équipements
communaux existants et à construire – Conventions d’occupation temporaires avec la société de
projets SYS V - Adoption
9. Marchés publics – Contrats d’assurances 2026-2029 – Appel d’offres ouvert - Adoption
10.
Travaux de restauration, de valorisation, de rénovation énergétique et d’accessibilité de la Maison
Serre – Avenants en plus-value n°2 aux lots n°01B et 13, et avenants de prolongation de durée n°1
aux lots n°01A-02-03-04-05-07-08-09-10-11 et 12, et n°3 aux lots n°01B et 13 - Adoption
11.
Marchés publics - Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires et club-house football
sous tribune –Avenants en plus-value n°1 aux lots n°07 et 09, et avenants de prolongation de durée
n°3 au lot n°01, n°2 aux lots n°07 et 09, et n°1 aux lots n°02-04-05-06-08-10-11-12-13-14-15 et 16–
Adoption
12.
Subventions aux association – Association « Crazy Vendargues » - Attribution d’une subvention
exceptionnelle
13.
Services municipaux – ALSH maternel 3-6 ans et primaire 6-12 ans – Convention de gestion
déléguée avec l’association « Vacances Evasion » – Avenant n°3 – Adoption
14.
Services municipaux – Règlement intérieur des services de garderie et de restauration scolaires –
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15.
Services municipaux – Organisation de la fête votive - Convention de mise à disposition des locaux
de l’ancienne Pharmacie du Centre - Adoption
16.
Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Méditerranée (GEPSLM) - Conventions de
mise à disposition d’éducateurs sportifs - Adoption
17. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs - Adoption
18.
Personnel communal – Instauration d’un régime d’équivalence des heures lors de séjours ou
camps avec nuitée
19. Agenda 2030 – Adoption
Ordre du jour adopté en séance du 9 juillet 2025.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Guy LAURET Cécile VEILLON