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Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - @OJ CM 09 07 2026 Vise)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Logement,
Page 1 sur 1
Convocation du Conseil Municipal du 9 juillet 2026
Ordre du Jour
Date d’envoi de la convocation : 3 juillet 2026
Lieu : Mairie de Vendargues
Heure : 18h30
Question n° Objet
Désignation du secrétaire de séance
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal n°04/2026 du 5 juin 2026
Information sur les décisions municipales n ° 32 à 46/2026
1. Domaine et patrimoine - Préservation des espaces naturels sensibles - Adoption et mise en œuvre
d’une stratégie foncière communale
2. Domaine et Patrimoine - Exposition au sein de la Maison Serre - Convention de dépôt d’objets et
de documents anciens relatifs à l’époque napoléonienne – M. Matthieu TURBE-BION – Adoption
d’un modèle et autorisation de signature
3. Services municipaux – ALSH maternel 3-6 ans et élémentaire 6-12 ans – Convention de gestion
déléguée avec l’association « Vacances Evasion » – Avenant n°4 de prolongation de durée
jusqu’au 31 décembre 2026 – Adoption - Envoi Avenant DSP J-15
4. Services municipaux – ALSH maternel 3-6 ans et élémentaire 6-12 ans – Renouvellement de la
délégation de service public au 1er janvier 2027 et lancement de la procédure de mise en
concurrence
5. Services municipaux – Relais Petite Enfance (RPE) Cadoule Bérange - Projet de fonctionnement
et règlement de fonctionnement - Adoption
6. Services municipaux – Restauration et garderie scolaires – Tarification à compter du 1er
septembre 2026 – Adoption
7. Services municipaux –Restauration et de garderie scolaires – Règlement intérieur à compter de
la rentrée scolaire 2026/2027 - Adoption
8. Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Méditerranée (GEPSLM) - Conventions de
mise à disposition d’éducateurs sportifs - Adoption
9. Personnel communal – Demande d’agrément au titre du Service Civique pour l’accueil d’un
volontaire au sein des services municipaux
10. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs - Adoption
11. Finances - Ecole primaire privée « Saint-Joseph » - Participation communale aux classes vertes -
Année scolaire 2025/2026
12. Finances - Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
13. Domaine et patrimoine - Règlement applicable aux commerces ambulants, food-trucks et
activités assimilées occupant le domaine public communal durant la fête locale
14. Domaine et patrimoine– Parcelle AA, n°121 - Implantation d’un support et de conducteurs aériens
d’électricité – Convention de servitudes avec RTE - Adoption
Ordre du jour adopté en séance du 9 juillet 2026.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Guy LAURET. Catherine ITIER.
Vous voudrez bien conserver et vous munir du dossier joint, valant note de synthèse, le jour de la séance
Tous les dossiers des affaires sont consultables en Mairie, auprès du secrétariat général