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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 03 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 03 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Ÿe RIOM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 27 MARS 2025 à 18 H 30
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du CGCT)
(Affiché le 2 avril 2025)
Le jeudi 27 mars deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Riom s'est réuni à la Salle Attiret Mannevil, sous la présidence de Monsieur PECOUL, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le 20 mars 2025 conformément à la loi, pour délibérer sur les affaires inscrites à l'ordre du jour ci-après :
ETAIENT PRESENTS : M. PECOUIL, Maire
M. BAGES, Mme BERTHELEMY, MM. BOISSET, BOUCHET, Mme CHAMPEL, MM. CHASSAING (à partir de la question n°2), DESMARETS, Mme FEUERSTEIN, M. GRENET, Mme GRENET, M. HEBERT, Mme LAFOND, MM. LARRAUFIE, LASSALAS, Mmes LYON, MACHANEK, MEGRET, M. MONNET, Mme PIRES-BEAUNE, MM. RAYNAUD, RESSOUCHE, Mmes ROUSSEL, VAUGIEN, M. VERMOREL.
ETAIENT ABSENTS OU REPRESENTES :
Mme Elodie ACKNIN, Conseillère Municipale, absente
M. Rémy BALLET, Conseiller Municipal, a donné pouvoir à Didier LARRAUFIE M. Pierre CHASSAING, Maire-Adjoint, absent à la question n° 1
M. Jean-Michel DE ROCQUIGNY, Conseiller Municipal, a donné pouvoir à Pierre DESMARETS Mme Virginie MOURNIAC-GILORMINI, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Véronique FEUERSTEIN Mme Nathalie NIORT, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Boris BOUCHET M. Mickaël SEMANA, Conseiller Municipal, a donné pouvoir à Pierre CHASSAING Mme Monique STORKSEN, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Pierre PECOUL Mme Géraldine TOVAR, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Sandrine ROUSSEL
SECRETAIRE DE SEANCE : Nadine CHAMPEL
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Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal :
Décision
BELIBERATIONS du Conseil Municipal
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 — Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications Adoptée à l'unanimité
2 — Modalités d'attribution des indemnités de fonction des Maire, Adjoints et | Adoptée à l'unanimité Conseillers Municipaux délégués (8 abstentions)
Direction Mutualisée des Ressources Humaines
3 — Mise à jour du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes Adoptée à l'unanimité
4 — Règlement des astreintes techniques de la Commune de Riom Adoptée à l'unanimité 5 - Modifications des modalités d'exercice du travail à temps partiel Adoptée à l'unanimité
6 - Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de- Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
Adoptée à l'unanimité
7 - Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale et des Enseignants Artistique (intégration IFSE temps de travail) Adoptée à l'unanimité
8 — Frais de représentation du Maire Adoptée à l'unanimité (1 abstention)
9 -— Bilan 2024 - Formation des élus Information — Pas de vote
10 —- Communication des rapports sociaux uniques 2022 et 2023 Information — Pas de vote
Direction de la Culture, des Arts et du Patrimoine Culturel
11 - Pose d'un « pavé de mémoire » sur le domaine public en hommage à Maurice Berger Adoptée à l'unanimité
12 — Déclassement des brochures et catalogues du Pôle Archives et Patrimoines Adoptée à l'unanimité
POLE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
13 - Règlement intérieur des Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - Modification du règlement Adoptée à l'unanimité
Direction Mutualisée des Sports
14 — Convention de partenariat avec la Fédération Française de Tir à l'Arc, Riom Limagne et Volcans et les Archers Riomois Adoptée à l'unanimité
POLE RESSOURCES
Finances — Comptabilité — Marchés Publics - Informatique
15 — Compte de Gestion 2024 pour le budget principal Adoptée à l'unanimité
16 — Compte Administratif 2024 pour le budget principal Adoptée à l'unanimité (8 abstentions)
17 — Affectation du résultat 2024 Adoptée à l'unanimité (8 abstentions)
18 — Taux des impôts locaux 2025 Adoptée à l'unanimité
19 — Budget Primitif 2025 : rapport de présentation et vote du budget principal Adoptee à la majorite (8 contre)
20 - Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2025/2026 Adoptée à l'unanimité
21 — Groupement de commandes relatif à la mise en place d’une architecture d'hyperviseurs permettant l'hébergement des serveurs des deux collectivités Adoptée à l'unanimité
22 — Comptoir Solidaire — Adoption de l'opération et des modalités de financement Adoptée à l'unanimité
23 - Autorisations de programme et crédits de paiements (APCP) — Bilan et ajustement des AP existantes et créations de nouvelles AP Adoptée à l'unanimité Affaires Juridiques et Patrimoniales
24 — Convention de gestion confiée par la Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans à la Commune de Riom concernant le parking des | Adoptée à l'unanimité Jardins de la Culture
25 - Nouvelle zone de stationnement payant — Rue Jeanne d'Arc, avenue | Adoptée à l'unanimité Virlogeux, mail Dumoulin, mail Jost Pasquier (8 abstentions)
26 — Rue Henri Barbusse - Reprise des voiries dans le patrimoine de la Commune et classement dans le domaine public communal
27 - Rue des Ceps et place des Aubépines - Reprise des voiries dans le patrimoine de la Commune et classement dans le domaine public communal
28 — Politique foncière de la Ville - Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières
29 — Ajustement des conditions de cession en vue de la construction d'un éco quartier - Parcelles AZ 41, 42, 43, 44, 45, 46, AV 469, 288, 278
30 -— Bail à complant - Ajustement des termes du bail à conclure avec un viticulteur sur les parcelles communales ZA 120 et 121
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Information — Pas de vote
RETIRE
Adoptée à l'unanimité
POLE AMENAGEMENT URBAIN ET CADRE DE VIE
31 — Points d’Apports Collectifs (PAC) - Avenant n°4 à la convention générale avec le SBA pour l'implantation, la collecte et l'entretien du dispositif Adoptée à l'unanimité
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L'ensemble des délibérations adoptées font l'objet d'une publication sur le site internet de la Ville de Riom.
La clôture de la séance officielle a ensuite été prononcée par le Président de séance à 21h30.
RIOM, le 2 avril 2025
Le Maire,
Pierre PECOUL |