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Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Pruniers-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 01 12 Liste delibs approuvees)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française
Département LOIR-ET-CHER
Mairie de PRUNIERS-EN-SOLOGNE
Délibération n° Objet et décision
2026-001 Subventions d'équilibre Approuvée
2026-002 Paiement des dépenses d'investissement avant le Approuvée vote du budget communal
2026-003 Paiement des dépenses d'investissement avant le Approuvée vote du budget foyer logement
2026-004 Paiement des dépenses d'investissement avant le Approuvée vote du budget location immeubles
Affiliation à titre volontaire du SM du SCot " Vallée Approuvée 2026-005 du Cher à la Sologne " au centre de gestion de la
fonction publique territoriale de Loir-et-Cher
2026-006 Signature de la Convention Territoriale Globale Approuvée 2026-2029 avec la C.A.F.
Affiché en mairie le:
Publié sur le site Internet le :