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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Pruniers-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 04 13 liste delib approuvees)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
République Française
Département LOIR-ET-CHER
Mairie de PRUNIERS-EN-SOLOGNE
Délibération n° Objet et décision
2026-037 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres Approuvée
2026-038 Election des représentants du conseil municipal au Approuvée conseil d'administration du CCAS
Création et composition des commissions Approuvée 2026-0598 municipales
2026-040 Commission Communale des Impôts Directs - Approuvée Désignation des membres
Formation des élus municipaux et fixation des Approuvée 2UEG-OA crédits affectés
2026-042 Désignation d'un référent déontologue Approuvée
Désignation des membres pour siéger au sein de la Approuvée 2026-043 Commissions Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Désignation des délégués pour siéger au sein du Approuvée 2026-044 syndicat mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais
2026-045 Désignation des délégués pour siéger au SIDELC Approuvée
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2026-048 Extension Maison médicale : Avenant n°1 au contrat Approuvée de contrôle technique - Bureau VERITAS
2026-049 Acquisition d'un terrain jouxtant la rue des Jardins Approuvée
Acquisition d'un terrain ZAC du Pâêtureau de la Approuvée 2026-050 Grange
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2026-052 Délibération de principe autorisant le recrutement Approuvée d'agents contractuels pour remplacer des agents
publics momentanément indisponibles (art.L332-13 du CGFP
Recrutement de personnel temporaire pour le Approuvée 2026-053 fonctionnement de l'A.C.M.
Affiché en mairie le :
Publié sur le site Internet le :