Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - download file 4209
Déliberation - download file 3991
Déliberation - download file 4176
Déliberation - download file 3807
Procès Verbal - download file 3377
Procès Verbal - download file 4210
Déliberation - download file 4213
Procès Verbal - download file 3981
Déliberation - download file 3375
Procès Verbal - download file 3982
Déliberation - download file 4191
Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune de Gauchy.
Lien du pdf (Déliberation - download file 4191)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
VILLE DE GAUCHY 2022/16-16
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 FEVRIER 2022 à 18 h 15
en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
Date de convocation : 15 février 2022
Date d'affichage : 16 février 2022
OBJET : Compte-rendu au Conseil Municipal
Rapporteur : M. le Maire
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Quorum : 15
Nombre de Conseillers présents : 24
Nombre de Conseillers votants : 28
Sont présents :
M. WEBER, Mme DOGNA, M. CZEKANSKI, Mme LETUPPE, M. COLLIER, Mme HELLE, M. DION, Mme GIORGIUTTI, M. BOUCETTA, Mme DUPONT, M. DAMIENS, Mmes BERNARDON, BISLEAU, M. BEAURAIN, Mme SARRAZIN, M. MANGIN, Mme DUMONT, M. FERCOT, Mme BUTIN, M. ROUSSEAUX, M. LONCLE, Mme HURTEBISE, M. BARRERE et M. HÉRAN.
Absents excusés :
M. DEWEZ, représenté par Mme HELLE
M. PONGNOT, représenté par M. WEBER
Mme DEFER, représentée par Mme DOGNA
M. DUMAND, représenté par M. HERAN
Mme DUBOIS
Secrétaire de séance : Mme Mélodie DUMONT
_____
Conformément à la délibération du Conseil Municipal du 25 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire pendant la durée de son mandat prise en application des dispositions contenues dans l’article L 2122-23 du C.G.C.T.
Le Conseil Municipal a pris connaissance du compte rendu des opérations effectuées à ce titre.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an précités,
Pour extrait conforme,
[[[signature1]]]
JEAN-MARC WEBER
2022.03.07 11:27:25 +0100
Ref:20220304_095202_1-3-O
Signature numérique
le Maire
Réception au contrôle de légalité le 07/03/2022 à 11h36
Réference de l'AR : 002-210203212-20220222-DG22_16_16-DE