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Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Gauchy.
Lien du pdf (Déliberation - download file 3991)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
VILLE DE GAUCHY 2021/19-10
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 FEVRIER 2021 à 18 h 15
à la Maison de la Culture et des Loisirs
Date de convocation : 10 février 2021
Date d'affichage : 10 février 2021
OBJET : Compte rendu par M. le Maire
Rapporteur : M. le Maire
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Quorum : 15
Nombre de Conseillers présents : 26
Nombre de Conseillers votants : 28
Sont présents :
M. WEBER, Mme DOGNA, M. CZEKANSKI, Mme LETUPPE, M. COLLIER, Mme HELLE, M. DION, Mme BERTONNET, M. BOUCETTA, Mme DUPONT, M. DEWEZ, Mme GIORGIUTTI, M. DAMIENS, Mme BISLEAU, M. BEAURAIN, Mme SARRAZIN, M. MANGIN, Mmes DUMONT, BUTIN, DEFER, M. LONCLE, Mme HURTEBISE, M. BARRERE, MM. DUMAND, HÉRAN et Mme DUBOIS.
Absents excusés :
Mme BERNARDON
M. FERCOT représenté par M. WEBER
M. PONGNOT représenté par Mme DOGNA
Secrétaire de séance : M. LONCLE
_____
Conformément à la délibération du Conseil Municipal du 25 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire pendant la durée de son mandat prise en application des dispositions contenues dans l’article L 2122-23 du C.G.C.T.
Le Conseil Municipal a pris connaissance du compte rendu des opérations effectuées à ce titre.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an précités,
Pour extrait conforme,
[[[signature1]]]
JEAN-MARC WEBER
2021.02.22 10:07:49 +0100
Ref:20210219_092403_1-2-O
Signature numérique
le Maire Réception au contrôle de légalité le 22/02/2021 à 10h21
Réference de l'AR : 002-210203212-20210216-DG21_19_10-DE
Affiché le 01/03/2021 - Certifié exécutoire le 01/03/2021