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Déliberation - 7 d1648649900365
Déliberation - 21 d1454922295770
Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 21 d1454922295770)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 26/01/2016
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 08/02/2016
SEANCE DU 1 FÉVRIER 2016
Procès-verbal n° Pv-2016-1
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 12 octobre 2015
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Jacques ARTHUR, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Christine HYPEAU, Madame Yvonne VACKER, Madame Agnès JARRY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Marie-Chantal GARENNE, Madame Catherine REYSSAT, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Romain DUPEYROU, ayant donné pouvoir à Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX
Excusés :
Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 1 février 2016
Procès-verbal n° Pv-2016-1
Direction du Secrétariat Général Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2015
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Le procès-verbal est soumis à l’approbation du Conseil municipal.
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE