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Conseil Municipal - 96009
Conseil Municipal - 96722
Conseil Municipal - 3 d1746540011808
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 d1746540011808)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil municipal :
le 29/04/2025
Publication :
le 09/05/2025
SEANCE DU 5 MAI 2025
Délibération n° D-2025-124
Accord-cadre Fourniture de composants pour plafonds
suspendus
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Marie-Paule MILLASSEAU, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Madame Elsa FORTAGE, ayant donné pouvoir à Madame Julia FALSE
Excusés :
Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD. CONSEIL MUNICIPAL DU 5 mai 2025
Délibération n° D-2025-124
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Accord-cadre Fourniture de composants pour
plafonds suspendus
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
La régie technique municipale en charge de la maintenance des bâtiments réalise des installations ou des réparations sur les plafonds suspendus ;
Pour permettre ces interventions, la Ville de Niort est amenée à acquérir des éléments de plafonds suspendus par le biais d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d’une durée initiale de 2 ans reconductible 1 fois à compter la date de notification.
Le montant maximum sur 2 ans est fixé à 90 000 € TTC.
Après déroulement de la consultation, l’accord-cadre est attribué à CHAUSSON MATERIAUX - SAINT- ALBAN (31).
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’accord-cadre mono-attributaire « Composants pour plafonds suspendus » avec CHAUSSON MATERIAUX - SAINT-ALBAN (31) et autoriser sa signature.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Secrétaire de séance
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Jérôme BALOGE