Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1971528
Déliberation - 2004390
Déliberation - 1932143
Acte - 1907562
Compte-Rendu - 05. mai 02
Compte-Rendu - 579693
Déliberation - 1932159
Arrêté - 2196889
Compte-Rendu - 790934
Compte-Rendu - 1699938
Déliberation - 2090755
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Bard.
Lien du pdf (Déliberation - 2090755)
Thèmes du document : Défense, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
Liste des délibérations prises lors de la séance
du Conseil Municipal de 09 décembre 2025
DATE NUMERO OBJET
09/12/2025 | D_20251209_1 DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET LA FERME
09/12/2025 | D_20251209_ 2 PROGRAMME ONF DES COUPES 2026
AVIS SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES MASSIFS A
09/12/2025 | D_20251209_3 RISQUE INCENDIE DANS LE CADRE DU RENFORCEMENT DE LA DEFENSE DE LA FORET CONTRE LINCENDIE (DFCI)
Le(la) secrétaire de séance le Maire
Quentin PÂQUET Thibaut ROCHE
AT