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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Colomiers.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Gagnac-sur-Garonne Céstelgnest
Si sit Aban Aussome Fami
Avcamvils Mondonvile Besursle Launaquet nn
Comebarrau Lunion Besupuy Biagnac Montabé
Proc Mono = Pi Bis
Bains Mons
ones Fous Commune
de
Cornebarrieu
Drémi-Latage
DB Plan Local E + Vileneuve.Tolosane
d'Urbanisme Colomiers
Commune
de
Blagnac
4 - Pièces réglementaires
4.2 - Règlement graphique (Plan de zonage,
échelle 1/5000°)
. toulouse métropQite
Limie PES
(zoneA k70 )
Limite PES
(zoneB\62 )
LEGENDE
Limite PEB 555)
PRESCRIPTIONS EDICTEES PAR LE P.L.U. {
Les zones et les secteurs
Zone/Secteur
Les autres indications
RE Espace boisé classé à conserver ou à créer Commune
de LD Emplacement réservé Pibrac
Servitude pour le respect des objectifs de mixité sociale
ne Règles de hauteur en zone UC et d'implantation en zone 3UEa
=——— Règles architecturales en zone UA
Zone d'Aménagement Concerté
LD Périmètres de recherches et d'exploitation de carrière
CZ Servitude de projet d'aménagement global (Echéance 28 juin 2017) LD au titre du L.123-2a du code de l'urbanisme
Secteurs soumis à orientations d'aménagement
Czoneb >50) Limite PEB
Zone d'aménagement commercial (ZACOM)
Localisation des accès imposés
à la zone de Triguebeurre depuis la RD 82
PRESCRIPTIONS REPORTEES SUR LE P.L.U.
Eléments de paysage à protéger au titre du L.151-19 du code de l'urbanisme
* Monuments du patrimoine à protéger
Site d'Interet Paysagé en milieu urbain à protéger
Nuisances sonores
Plan d'exposition au bruit de l'aérodorme Toulouse-Blagnac
| Voie classée bruyante, par arrêté prefectoral du 23 décembre 2014 qu
À e LR æ j R/æ| ©
Zones inondables a See es Commune
PPRI du bassin de l'Aussonnelle prescrit par arrêté préfectoral du 22/12/2011 ANUS ass = é oulouse
\ Aléa faible
Aléa fort
Aléa modéré
Remblai
Canalisations de transport de gaz naturel à haute pression
Canalisations
zone de dangers graves pour la vie humaine (PEL)
zone de dangers tres graves pour la vie humaine (ELS)
Secteur à Pourcentage de logements sociaux au titre du
L.151-15 du code de l'urbanisme (voir pièce réglementai
4.4)
ER_TXT_31149_031_ modif _8_ supp_15_ pour EP
Commune
de
Plaisance du Touch
Commune
de
Tournefeuille