Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal de la seance du 25.09.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - Liste des deliberations Seance de Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations Seance de Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations de la seance de Conseil Mu
Déliberation - Liste des deliberations de la seance de Conseil Mu
Déliberation - Liste des deliberations Seance de Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations de la seance de Conseil Municipal du 25.09.2024
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Prémesques.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance de Conseil Municipal du 25.09.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE PREMESQUES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2024
| Conseillers en exercice: 18
Sous la présidence de Monsieur Yvan HUTCHINSON, Maire
Secrétaire de Séance : Monsieur Ludovic BASECQ
Délibération n° 2024 — 36 : Adoption du Procès-verbal de la séance du 1% Juillet 2024 —
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 — 37 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Adoptée à
l'unanimité
Délibération n°2024 — 38: Plan Local d'Urbanisme 3 — Procédure de modification 3.1 — Liste des demandes proposées par la commune - Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 — 39: Action en faveur du personnel municipal et des bénévoles —
Conditions d’attribution de cadeaux de fin d’année — Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024 — 40 : Chambre Régionale des Comptes — Rapport d’observations définitives — Métropole Européenne de Lille — Enquête régionale sur 1 gestion de la tarification des services de la mobilité urbaine pour les exercices 2018 et suivants - Débat en assemblée
Etaient présents à la séance du 25 septembre 2024 :
Y. HUTCHINSON - A. MARQUE — P. ALLIOT — P. VANDEN DORPE -— N. GUISLAIN -— L. BASECQ -— P. CAREY -S. VAN EECKE - C LEFEBVRE - X. DUBOIS — F. BOULANGER - C. ANNAERT — P. PACCOU — P. JOURDAIN - J. TYBOU - G. DUBOIS
Etaient absents à la séance du 1° Juillet 2024
P. CAREY à C. LEFEBVRE - S. MOUVEAUX à P. VANDEN DORPE
Le Maire, Le Secrétaire de séance
Ludovic BASECQ