Conseil Municipal - CM 17 01 08

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Conseil Municipal - CM 17 01 08 Document publié le Jeudi 17 janvier 2008 par la commune d'Attenschwiller. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 01 08)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Investissement et développement économique, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 17 JANVIER 2008

Etaient présents à l’ouverture de la séance sous la présidence de M. Denis WIEDERKEHR, Maire, Mmes et MM. Adrien KUNKLER, Fernand ROTH, Corinne STARCK, Christophe STARCK, Claude STARCK, Brigitte MEIER, Michèle HUMM, Adriana WERMELINGER, Eric MUESPACH, Christian ALLEMANN, Gérard POURE, Thierry VIBERT, René SUTTER.

Absents excusés : M. Sylvain ZAPPELINI

1. QUESTIONS FINANCIERES

- Associations Réunies d’Attenschwiller :

Suite aux locations du WC mobile pour l’exercice 2007, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 900 € aux Associations Réunies d’Attenschwiller. Les crédits seront prélevés sur le compte 6574 du budget communal.

M. Le Maire précise que chaque année une subvention est versée aux Associations Réunies. Le montant de cette subvention est attribué en fonction du nombre de location du WC mobile prévu pour l’année, sachant que l’entretien et les frais de réparations sont déduits de la subvention.

- Périscolaire :

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la mairie de MICHELBACH-LE-HAUT a envoyé un décompte concernant les frais d’investissement pour le périscolaire. L’année dernière lors du vote du budget nous avions inscrit 30 000 €, il s’avère désormais que les frais s’élèvent à 48 045,40 €. M le Maire demande donc l’autorisation d’inscrire 18 045,40 € en plus sur le budget 2008.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide d’inscrire cette somme sur le budget primitif 2008.

2. SALLE POLYVALENTE

M. le Maire informe le Conseil Municipal que l’ouverture de plis concernant le marché du confortement de la salle polyvalente a eu lieu le 10 janvier 2008.

Lot n°1 : GROS ŒUVRE

MONTANT HT

DEGANIS SA 189 095,08 €

LASTCHA 250 228,00 €

ROESCH 202 929,40 €

BROGLE 192 482,47 €

SCHWOB 191 000,00 €

FUETTERER 183 454,90 €

EIFFAGE Construction 249 000,00 €

TECHNOBAT 213 292,65 €2

Lot n°2 : FONDATIONS SPECIALES

MONTANT HT

SIRCO 58 066,00 €

SONDEFOR 59 824,00 €

TECHNOBAT 23 890,00 €

TERRAFOR 86 140,00 €

Lot n°3 : ZINGUERIE

MONTANT HT

ZIMMERMANN 2 068,00 €

HUG 2 049,75 €

Lot n°4 : REVETEMENT DE SOL

MONTANT HT

LATITUDE 180 58 445,00 €

MULTISOLS 67 178,00 €

avec variante modolflex

57 308,00 €

GUINAMIC 110 057,00 €

JEHU 68 334,50 €

Après analyse de ces offres par M. NEMETT de CTE et en sélectionnant les entreprises le moins disant, le coût des travaux s’élèvent à 300 818,65 € réparti comme suit :

Montant HT

Lot 1 GROS OEUVRE 183 454,90 € Lot 2 FONDATIONS SPECIALES 58 006,00 € Lot 3 ZINGUERIE 2 049,75 € Lot 4 REVETEMENT SOL 57 308,00 € TOTAL 300 818,65 €

Au coût des travaux s’ajoute les missions de l’APAVE relative à la sécurité et au contrôle technique des bâtiments pour un montant de 5 850 € HT. Plus les honoraires du cabinet CTE qui s’élèvent à 12% du montant des travaux soit 36 098,16 €.

Le coût total est donc de 342 767,03 € HT.

M. le Maire précise que c’est un marché à procédure négociée donc il est possible de négocier avec les entreprises les mieux positionnées c'est-à-dire les entreprises FUETTERER, DEGANIS, SCHWOB et BROGLE pour le lot n°1, l’entreprise SIRCO pour le lot n°2 et l’entreprise MULTISOLS pour le lot n°4.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires pour entrer en négociation et souhaite que M. NEMETT de CTE baisse le coût des travaux de 10 %.

De plus une fois les négociations terminées, le secrétariat est chargé de refaire une demande de subvention car une première demande a été faite mais avec une estimation des coûts des travaux uniquement.3

3. CHEMINS RURAUX

M. René SUTTER présente un devis de l’entreprise ROKEMANN concernant l’aménagement des chemins ruraux. Comme chaque année, une partie du revenu de la chasse est allouée à ces travaux. M. René SUTTER informe que l’année dernière aucun d’aménagement n’a été effectué.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décidé, à l’unanimité, d’aménager les chemins ruraux suivants pour un montant de 15 910 € HT :

- Chemin dit Oberfeldweg

- Chemin dit Liesbachweg (le bas)

- Chemin vers Hésingue partie basse, 1ère tranche.

7. ONF

M. René SUTTER présente le programme des travaux patrimoniaux à réaliser par l’ONF pour l’exercice 2008.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité ce programme et autorise M. Le Maire à signer les documents à intervenir.

8. DIVERS

- L’association la Farandole et la Communauté de Communes organisent le 24 février prochain un carnaval pour les enfants au départ de Michelbach-le-Haut pour arriver à Attenschwiller. La Farandole demande si les communes d’Attenschwiller et de Michelbach-le-haut peuvent prendre en charge le balayage des rues suite à ce carnaval. Le Conseil Municipal accepte de prendre en charge une partie des frais de balayage.

- M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’un promoteur souhaite lotir des terrains situés vers la rue du Moulin. Cette zone étant actuellement en zone NA il faudrait ouvrir cette zone en NAa. Pour ce faire, M. le Maire souhaite que ce soit l’ADAUHR qui réalise cette enquête. Le coût s’élève à environ 3 000 € HT. Une subvention pourra être allouée à la commune.

- M. le Maire informe le conseil que les 9 et 10 février aura lieu la Reconnaissance de la Communauté de Paroisses en présence de Monseigneur Jean-Pierre GALLET. L’Abbé KRUPA souhaite une bonne année à tout le conseil.

- M. Le Maire informe le conseil que M. et Mme BAUMANN Edouard souhaitent leurs meilleurs vœux à tout le conseil municipal.

- M. Gérard POURE fait un bilan de l’avancée du transport à la demande mis en place par la Communauté de Communes. Une société de taxi ALSATAXI basée à Saint-louis a obtenu le marché.

- M. Eric MUESPACH fait remarqué que sur le chemin rural situé dans le prolongement de la rue de Herré il a un trou assez conséquent certainement du au passage du tracteur de l’exploitant agricole. Ne sachant pas qui exploite cette parcelle, le secrétariat est chargé de se renseigner auprès du propriétaire de la parcelle afin que ces dégâts soient réparés.