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Déliberation - Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
LE THILLAY
Articles L. 2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf juin à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué
s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice
GEBAUER, Maire
Etaient présents :
Les Adjoints au Maire : Monsieur ROMERO, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur
CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS
RAMOS,
Conseillères Municipales déléquées : Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ
Conseillers Municipaux : Madame HAFED, Madame JAKIC, Monsieur JANIVEL, Madame THEMIOT,
Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Madame TESSON, Monsieur
PEIRE, Madame GALTIE,
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame DE OLIVEIRA a donné pouvoir à Monsieur KOVAC
Madame LE MILLOUR a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame RODRIGUES
Monsieur ESNEE a donné pouvoir à Monsieur LE MAIRE
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame JAKIC a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED
Ouverture de la séance à 20h30
DELIBERATIONS
Délibération n°33.06.2024 — Rapporteur : Monsieur ROMERO
Adoption d’une charte éditoriale du magazine municipal
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°34.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise à jour du règlement du Conseil Municipal
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 19 juin 2024
Page 1 sur 4 Délibération n°09.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission de sécurité
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Myriam LE MILLOUR.
Délibération n°10.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission des transports
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Véronique JAKIC.
Délibération n°11.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission du développement durable
ADPOTÉE À L'UNANIMITÉ de nommer Madame Véronique JAKIC.
Délibération n°35.06.2024 -— Rapporteur : DOS RAMOS
Règlement d'attribution des subventions en faveur des associations
ADPOTÉE À L'UNANIMITÉ.
Délibération n°36.06.2024 — Rapporteur : Monsieur KOVAC
Attributions des demandes de subventions aux associations et à la caisse des écoles ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°37.06.2024 — Rapporteur : Monsieur KOVAC
Admission en non-valeur de la taxe d'urbanisme
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°38.06.2024 — Rapporteur : Monsieur KOVAC
Transfert des compétences aux infrastructures de recharge de véhicules électriques ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°39.06.2024 — Rapporteur : Monsieur CHARPENTIER
Instauration d’astreintes administratives en matière d'urbanisme avec la CARPF
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°40.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 25 avril 2024 ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°41.06.2024 — Rapporteur : Madame CABRERA
Adoption du règlement intérieur des accueils de loisirs
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°42.06.2024 - Rapporteur : Madame CABRERA
Adoption du règlement intérieur du centre de loisirs « LES GAMBADOUS »
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ,.
Délibération n°43.06.2024 - Rapporteur : Madame CABRERA
Adoption du règlement intérieur du centre de loisirs « LES POUBLOTS »
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ,.
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 19 juin 2024 Page 2 sur 4 Délibération n°44.06.2024 — Rapporteur : Madame CABRERA
Cadrage de la tarification des prestations du centre ados
ADPOTÉE À L'UNANIMITÉ.
Délibération n°45.06.2024 — Rapporteur : Madame CABRERA
Adoption du règlement intérieur du centre ados
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°46.06.2024 — Rapporteur : Madame CABRERA
Adoption du règlement de fonctionnement de la crèche « C'est comme un jardin » ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°47.06.2024 - Rapporteur : Madame CABRERA
Rapport d'activité de la crèche « C'est comme un jardin »
PRISE D'ACTE.
Délibération n°48.06.2024 — Rapporteur : Monsieur Le Maire
jurés d'assises
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°49.06.2024 — Rapporteur : Madame DA CRUZ
Approbation de la convention d'occupation des logements communaux
APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°50.06.2024 — Rapporteur : Madame HAFED
Dénomination du stade municipal chemin de Saint Denis
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°51.06.2024 - Rapporteur : Madame HAFED
Dénomination du terrain d'honneur du stade municipal
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°52.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise à jour des emplois communaux
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ,
Délibération n°53.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place du service civique
ACCEPTTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°54.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Cadrage du statut vacataire
APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°55.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place de la mission supplétive de délégué chargé de la protection des données (DPO) et fixation
d’une indemnité de missions
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 19 juin 2024 Page 3 sur 4 Délibération n°56.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place des lignes directrices de gestion à Le Thillay
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°57.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Cadrage de l'apprentissage à Le Thillay
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°58.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise à jour du règlement intérieur du personnel communal
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°59.06.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise à jour du règlement intérieur des jardins éco-familiaux
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°60.06.2024 - Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Récapitulatif des Décisions du Maire
PRISE D'ACTE.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30
Le Maire
Patrice GEBAUER
QULA
102775 LeThillay,le 26 juin 2024
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 19 juin 2024
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