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Déliberation - 1741939160 Liste des deliberations soumises au Conseil Municipal du 13 mars 2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1741939160 Liste des deliberations soumises au Conseil Municipal du 13 mars 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2024
LE THILLAY
Articles L. 2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mars à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué
s’est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice
GEBAUER, Maire
Etaient présents :
Les Adjoints au Maire : Madame DE OLIVEIRA, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur
CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS
RAMOS,
Conseillères Municipales déléquées : Madame LE MILLOUR, Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ,
Conseillers Municipaux : Monsieur ESNEE, Madame JAKIC, Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE
BEUVE, Madame, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE,
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur ROMERO a donné pouvoir à Madame RODRIGUES
Madame AMBERT a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame HAFED a donné pouvoir à Madame MATHURINA
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Madame CABRERA
Madame TOURBEZ a donné pouvoir à Monsieur SAINTE BEUVE
Monsieur LUNAZZI a donné pouvoir à Madame TESSON
Absents excusés :
Madame MARCHANDISE
Monsieur INDIANA
Ouverture de la séance à 20h30
DELIBERATIONS
Délibération n°07.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouvel adjoint délégué et d’un nouvel adjoint membre de la commission des sports
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Monsieur Bertrand KOVAC en qualité d’adjoint délégué et de désigner
Madame Sandrine THEMIOT, membre de la liste « Ensemble aimons Le Thillay ».
Délibération n°08.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission de stationnement
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Karine DA CRUZ.
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 13 mars 2024
Page I sur 4 Délibération n°09.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission de sécurité
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Myriam LE MILLOUR.
Délibération n°10.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission des transports
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Véronique JAKIC.
Délibération n°11.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission du développement durable
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Véronique JAKIC.
Délibération n°12.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission de travaux, voirie, signalisation, bâtiments
communaux
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Estelle MATHURINA.
Délibération n°13.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre de la commission urbanisme
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Karine DA CRUZ.
Délibération n°14.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Nomination d’un nouvel adjoint délégué titulaire de la liste « l’avenir entre vos mains » à la commission
d'appel d'offre.
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Monsieur Bertrand KOVAC.
Délibération n°15.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un nouveau membre du conseil municipal au Comité de jumelage Le Thillay / Hünfelden
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Laetitia DOS RAMOS et Madame Amal HAFED
Délibération n°16.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d'un correspondant de défense
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Monsieur Alain ESNEE.
Délibération n°17.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un délégué suppléant au sein de la commission de délégation de service public et de
concession (DSP)
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Madame Estelle MATHURINA
Délibération n°18.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Désignation d’un délégué suppléant au syndicat mixte de gestion de la fourrière animale du Val d'Oise
(SMGFAVO)
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ de nommer Monsieur Patrice GEBAUER et Madame Amal HAFED
Délibération n°19.03.2024 - Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise à jour des emplois communaux
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 13 mars 2024 Page 2 sur 4 Délibération n°20.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place du télétravail au sein de la collectivité
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°21.03.2024 — Rapporteur : Madame DA CRUZ
Convention définissant les règles applicables de logements locatifs sociaux dans le cadre de gestion an
flux avec Val d'Oise Habitat.
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°22.03.2024 — Rapporteur : Madame DA CRUZ
Convention définissant les règles applicables de logements locatifs sociaux dans le cadre de gestion en
flux avec l'OPAC de l'Oise
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n°23.03.2024 — Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Compte de gestion — Budget commune — exercice 2023
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ.
Délibération n°24.03.2024 — Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Compte administratif — Budget commune — exercice 2023
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n° 25.03.2024 — Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Affectation du résultat - Budget Commune - Exercice 2023
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n° 26.03.2024 — Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Vote des taux d'imposition des taxes directes — Exercice 2024
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ.
Délibération n° 27.03.2024 — Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Budget Primitif de la Commune — Exercice 2024
ADOPTÉE par 18 voix « POUR » et 5 « CONTRE » : M. SAINTE BEUVE, Mme TESSON, M. LUNAZZI (pouvoir à
Mme TESSON), Mme TOURBEZ, Mme THEMIOT et 1 « ABSTENTION » M. ROMERO (pouvoir à Mme
RODRIGUES)
Délibération n° 28.03.2024 — Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Attribution des subventions de fonctionnement aux associations et à la Caisse des Ecoles
ADOPTÉE par 19 voix « POUR » et 5 « CONTRE » : M. SAINTE BEUVE, Mme TESSON, M. LUNAZZI (pouvoir
à Mme TESSON), Mme TOURBEZ, Mme THEMIOT
Délibération n° 29.03.2024 — Rapporteur : Madame DE OLIVEIRA
Révision de l’attribution de compensation par la Communauté d'Agglomération de Roissy Pays de France ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n° 30.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Avis sur le projet relatif au nouveau Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF-E)
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 13 mars 2024 Page 3 sur 4 Délibération n° 31.03.2024 — Rapporteur : Madame CABRERA
Mise à jour du règlement de la pause méridienne
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
Délibération n° 32.03.2024 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Récapitulatif des Décisions du Maire
ACTÉE par le Conseil Municipal
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h46
Le Thillay, le 19 mars 2024
Le Maire
Patrice GEBAUER
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 13 mars 2024
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