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Document publié le Mardi 3 février 2026 à 04h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.1 dm bp)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
Publié
le
S
L
C
ID
: 081-200040905-20251030-301025_3_1-BF
à
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
tif /
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Ségola
SEANCE
DU 30 OCTOBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
30
octobre
à
18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le
24
octobre
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
de
Tanus,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
35
Voix
délibératives
41
Délégués
avec
pouvoir
6
Membres
présents
35
Titulaires
présents
: 35
ASTIE
Alain,
AUZIECH
Cécile,
BALARAN
Jean-Marc,
BARILLIOT
Christine
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland,
MILESI
Marie
(pouvoir
de
AZEMAR
Jean-Louis),
MUNOZ
Sonia,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
de
BONFANTI
Djamila),
SANCHEZ
Marie-
Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel
(pouvoir
de
REDO
Aline),
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme
(pouvoir
de
BORDOLL
Christian),
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TROUCHE
Alain.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 20
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
à
MILESI
Marie),
BARBE
Christian,
BARRAU
Jean-Louis,
BEX
Fabienne,
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
à SAN
ANDRES
Thierry),
BORDOLL
Christian
(pouvoir
à SOULIE
Jérôme),
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
ESCOUTES
Jean-Marc,
KOWALIK
Jean-François,
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
à
BARILLIOT
Christine),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
REDO
Aline
(pouvoir
à
SIBRA
Jean-Michel),
SELAM
Fatima,
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
TOUZANI
Rachid,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance
:
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
30/10/2025-3.1
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
PRINCIPAL
N°4
- 2025
Compte-tenu
de
l'avancée
de
la Maîtrise
d'œuvre
pour
la réhabilitation
des
bâtiments
du
domaine
de
la Verrerie
et
la
réouverture
du
musée
du
verre,
il
convient
d'augmenter
les
crédits
de
paiement
prévus
à
la
section
investissement
et
insuffisamment
prévus
lors
du
vote
du
budget
primitif.
Par
ailleurs,
l'opération
«
Réhabilitation
des
logements
temporaires
» est
reportée
sur
l'exercice
2026.
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
de
Communauté
d'autoriser
les
décisions
modificatives
suivantes :
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
30/10/2025
-— Délibération
n°
3.1
1
18/11/2025 Envoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
Publié
le
S
L
C
ID
: 081-200040905-20251030-301025
3_1-BF
Section
D'investissement
Dépense :
Recette
c/2031
op.165
Réhabilitation
Logements
temporaires
-20
000,00
€
c/21318
op.
165
Réhabilitation
Logements
temporaires
-60
000,00
€
c/2031
op.
43
Réhabilitation
Bâtiments
domaine
de
la Verrerie
+80
000,00
€
[total
0,00€
[total
0,00 €
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
la
décision
modificative
ci-dessus.
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et
la signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
& de
Co
«
9
S
Gaz
eo
U
Oo]
81%
« &
on Maui?
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
30/10/2025
-— Délibération
n°
3.1
18/11/2025