Compte-Rendu - cms CA CdE du 29 fevrier 2024

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Compte-Rendu - cms CA CdE du 29 fevrier 2024 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Montrouge. Lien du pdf (Compte-Rendu - cms CA CdE du 29 fevrier 2024)Thèmes du document : Budget, Loisirs, Culture et patrimoine, 1

CE/HD

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DE LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE DE MONTROUGE

Du 29 février 2024 à 18h00

--------------

24 – 001

--------------

Publié conformément aux articles L. 2121–25 et R. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Sur convocation adressée le 29 janvier, le Conseil d'Administration de la Caisse des Ecoles de MONTROUGE s'est réuni en sa séance à l’Hôtel de Ville et en visioconférence le 29 février 2024, sous la présidence de Madame Marie COLAVITA, Vice-Présidente de la Caisse des Écoles.

PRÉSENTS : (15) Madame Marie COLAVITA, Madame Patricia BADIAS, Madame Isabelle LEMÉE, Madame Claude FAVRA, Madame Isabelle PAILLARD, Monsieur Jean-Yves VERZEELE, Monsieur Antoine BOUCHEZ, Monsieur Roger GIBERT, Madame Isabelle GONCALVES LE HENAFF, Madame Christine LIOTARD, Madame Patricia SOYER, Monsieur Gérard VAUCORET, Madame Régine VERZEELE, Madame Anne DUTHU, Madame Sonia HADDAR arrivée à 19h08 ne participe pas aux votes.

EXCUSÉS : (2) Monsieur Etienne LENGEREAU, Madame Charlotte BAELDE.

ABSENTS : (3) Madame Amina SAMBOU-HONORÉ, Monsieur Maxime VETILLARD, Madame Nicole GIBERT.

REPRESENTÉS : (3) Monsieur Matthieu DEVRIENDT donne pouvoir à Madame Marie COLAVITA, Madame Typhaine VALAX donne pouvoir à Monsieur Jean-Yves VERZEELE, Madame Anne-Laure CROCHAT donne pouvoir à Monsieur Antoine BOUCHEZ.

Les membres présents peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121.17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Fonctionnaires territoriaux présents :

Madame Valérie MOUNIN, Directrice de L’Éducation,

Madame Hélène DURAND, Directrice adjointe de l’Éducation,

Monsieur Christian AGBETI, Assistant de direction, Direction de l’Éducation.

Madame la Vice-Présidente ouvre la séance à 18h05 et souhaite la bienvenue à tous les Administrateurs. Elle rappelle en préambule que cette séance sera essentiellement consacrée à des sujets budgétaires.2

I - Approbation du compte-rendu du Conseil d’Administration du 6 décembre 2023

Madame la Vice-Présidente demande si les Administratrices et Administrateurs ont des remarques ou des questions relatives au compte-rendu du Conseil d’Administration du 6 décembre 2023.

Monsieur BOUCHEZ indique qu’il n’était pas présent lors du précédent Conseil d’Administration et que par conséquent, il ne prend pas part au vote. Aucune autre remarque n’est formulée.

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

II - Approbation du Compte de Gestion 2023

Sur l’invitation de Madame la Vice-Présidente, Madame MOUNIN présente le compte de gestion aux Administrateurs.

Ce document, élaboré par le receveur, résume les résultats des exercices 2022 et 2023, et la clôture de l’exercice 2023, réalisés par l’Etablissement Public pour l’exercice comptable écoulé et peut se résumer ainsi :

Clôture

de l’exercice 2022

Résultat

de l’exercice 2023

Clôture

de l’exercice 2023

Investissement 0 € 0 € 0 €

Fonctionnement 59 576,64 € 1 309,62 € 60 886,26 €

TOTAL 59 576,64 € 1 309,62 € 60 886,26 €

Ainsi, fin 2022, un excédent de 59 576,64 euros était dégagé ; le résultat de l’exercice 2023 fait apparaître un excédent de 1 309,62 euros soit au total un excédent de 60 886,26 euros à la clôture de l’exercice 2023.

Madame MOUNIN indique que le receveur a donné quitus. L’excédent reste important en raison du faible coût des spectacles de fin d’année pour les écoles élémentaires.

Madame MOUNIN rappelle que cet excédent sera reporté sur le budget 2024.

Monsieur BOUCHEZ précise que les comptes de gestion présentés au sein d’autres instances comme la Ville et le CCAS font apparaitre davantage de détails avec les entrées en recettes et sorties en dépenses.

Madame MOUNIN précise que la présentation dépend de la manière dont les instances préparent les documents. Pour la Caisse des Écoles, la présentation du compte de gestion reste synthétique, dans la mesure où le détail des dépenses et recettes apparait dans la présentation du compte administratif. Le compte de gestion complet, tel que remis pas le receveur est à la disposition des Administrateurs.

Le Compte de gestion de l’Etablissement Public pour l’exercice écoulé est approuvé à l’unanimité.3

III - Approbation du Compte Administratif 2023

Madame la Vice-Présidente propose que Madame MOUNIN présente le Compte Administratif aux Administrateurs.

Le Compte Administratif 2023 peut se résumer ainsi :

Chapitres Libellé Dépenses Total

011 Charges à caractère général 84 947,61 €

84 968,61 €

012 Charges de personnel et frais assimilés 21,00 €

65 Autres charges de gestion courante 0 €

67

Charges exceptionnelles (annulations de

titres sur exercices antérieurs) 0 €

Recettes

70 Produits des services 0,00 €

86 278,23 € 74 Dotations et participations 80 000,00 €

77 Produits exceptionnels 6 278,23 €

Madame MOUNIN détaille l’ensemble des lignes budgétaires et présente les charges générales par dépense.

Les charges générales chapitre 011 se répartissent comme suit :

60622 Jouets et livres, trousses goodies 27 496,56 €

6068 Autres matières et fournitures (matériel projets écoles) 280,33 €

611 Contrats prestations services tiers (intervenants projets écoles) 35 345,40 €

6188 Autres frais divers (abonnements parapheur électronique et certificats signature électronique, billetterie projet école) 370,20 €

6225 Indemnités des régisseurs 217,12 €

623 Frais bals, tombolas & fêtes (spectacles de Noël et carte de vœux) 20 272,20 €

624 Transports collectifs (autocar projet école) 965,80 €

Total 011 Total charges à caractère général 84 947,61 €

Madame MOUNIN précise que de nouvelles natures de dépenses ont été créées afin d’effectuer les achats liés aux projets participatifs. Le budget consacré aux spectacles de fin d’année est moindre par rapport à 2022.

Madame MOUNIN détaille la nature des recettes à savoir les souscriptions et les quêtes à mariage.

Les recettes / produits exceptionnels chapitre 77 se répartissent comme suit :

7713 Quêtes à mariage 3 228,23 €

7713 Souscriptions 3 050,00 €

Total 77 Total produits exceptionnels 6 278,23 €4

La prévision budgétaire initiale des recettes s’élevait à 6 600,36 €. Les recettes nettes s’élèvent à 6 278,23 € soit une sous-réalisation de 322,13 €.

Par rapport à 2022, cela représente une diminution des recettes de 339,92 € (6 618,15 € en 2022) se décomposant en une baisse de 824,92 € du volume des quêtes lors des mariages (4 053,15 € en 2022) tandis que les souscriptions augmentent de 485,00 € (2 565 € en 2022).

La section d’Investissement en recette comme en dépense est à zéro. Il n'y a pas de reste à réaliser sur l'année 2023.

Madame la Vice-Présidente souligne la baisse des recettes lors des quêtes à mariage. Néanmoins, elle remercie les élus qui y participent.

Monsieur BOUCHEZ indique qu’habituellement, quelques éléments de contexte sont rappelés dans les Comptes Administratifs. Il précise notamment qu’une baisse de 5% de la population est constatée à Montrouge depuis 2020 avec un départ des jeunes ménages avec enfants. Par ailleurs, une baisse de la natalité est enregistrée. Cela implique une diminution des effectifs scolaires. Il fait remarquer la baisse des quêtes à mariage et en interroge les causes (une baisse des dons ou du nombre de mariages ?) et se réjouit de la progression des recettes liées aux souscriptions.

Monsieur BOUCHEZ remercie l’équipe de la Direction de l’Éducation pour le travail effectué.

Les membres du Conseil d’Administration arrêtent les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus, selon les formes prescrites et approuvent le Compte Administratif 2023 à l’unanimité.

IV - Approbation de l’affectation des résultats

Madame la Vice-Présidente propose que Madame MOUNIN présente l’affectation des résultats aux Administrateurs.

Conformément à l’instruction comptable, l’exécution budgétaire de l’autofinancement doit intervenir après le vote du Conseil d’Administration de la Caisse des Écoles sur le Compte Administratif 2023, et avant le vote du Budget primitif 2024 où il est repris.

L’arrêt des comptes de l’exercice 2023 se présente comme suit :

I – Section de fonctionnement :

 Dépenses réelles 84 968,61 €  Dépenses d’ordre 0,00 € TOTAL 84 968,61 €

 Recettes réelles 86 278,23 €  Recettes d’ordre 0,00 € TOTAL 86 278,23 €

 Excédent 2022 59 576,64 €  Résultat de l’exercice 2023 1 309,62 €

Résultat de la section de fonctionnement : 60 886,26 €5

II – Section d’investissement

 Dépenses réelles (y compris les charges rattachées) 0,00 €  Dépenses d’ordre 0,00 € TOTAL 0,00 €

 Recettes réelles (y compris produits rattachés) 0,00 €  Recettes d’ordre 0,00 € TOTAL 0,00 €

 Résultat d’investissement brut 0,00 €  Résultat antérieur reporté 0,00 €

Résultat de la section d’investissement : 0,00 €

Aucun reste à réaliser n’a été recensé pour l’année 2023.

Le résultat bénéficiaire de la section de fonctionnement se monte à 60 886,26 euros.

En conséquence, il apparaît nécessaire de reporter le résultat bénéficiaire de la section de fonctionnement 2023 de sorte que l’excédent antérieur de fonctionnement figurant sur la ligne budgétaire 002 de l’exercice 2024 soit de 60 886,26 euros.

Monsieur BOUCHEZ est favorable au report. Il souhaite néanmoins qu’une réflexion soit menée sur l’utilisation à faire de cet excédent, au risque de perdre la subvention attribuée par la Ville. Il propose de mener des projets exceptionnels à l’initiative de la Caisse des Écoles ou que cela contribue au renouvellement de matériel ou à la rénovation d’une école.

Madame la Vice-Présidente rappelle que l’excédent fait suite à la crise Covid et à l’annulation des activités prévues durant cette période. Le budget 2023 a été presque entièrement dépensé, ce qui est le signe d’une bonne gestion. Elle rejoint Monsieur BOUCHEZ sur l’intérêt de dépenser cet excédent pour développer des projets ambitieux pour les écoles. Cela pourrait permettre de mener des actions autour du bien-manger, du goût, de la santé.

Monsieur VERZEELE précise que le résultat budgétaire de l’année 2023 est faible. Si le budget consacré aux spectacles avait été similaire aux coûts des années précédentes, le résultat aurait été déficitaire.

Les membres du Conseil d’Administration approuvent le report de l’excédent à l’unanimité.

V - Débat d’orientation Budgétaire 2024

La Loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la République (dite A.T.R.) impose aux Collectivités Locales de plus de 3 500 habitants et à leurs établissements publics rattachés d’instaurer au sein de leurs organes délibérants, dans les deux mois qui précèdent l’adoption du Budget Primitif, un débat d’orientation budgétaire. Ce débat s’appuie sur un rapport d’orientation budgétaire.

Pour rappel et à compter du 1er janvier 2024, le budget de la Caisse des Écoles est géré avec la nomenclature comptable M57.6

Il est à noter que ce point de l’ordre du jour ne donne pas lieu à une délibération du Conseil d’Administration. Il s’agit de tracer les orientations très générales qui permettront de voter le Budget Primitif de l’exercice 2024. Ce document a pour objectif d’établir une synthèse de la situation financière de la Caisse des Écoles et de rappeler les orientations et actions prises en compte pour le budget de l’année 2024.

1- Les exercices antérieurs :

Fonctionnement

Dépenses Recettes

CA 2019 92 355,41 € 88 808,70 €

CA 2020 49 957,99 € 86 958,59 €

CA 2021 83 296,47 € 86 141,62 €

CA 2022 81 149,41 € 86 618,15 €

BP 2023 (avec

affectation de résultats) 146 177,00 € 146 177,00 €

CA 2023 84 968,61 € 86 278,23 €

2- Les Capacités financières de la Caisse des Ecoles

Il apparait que les crédits inscrits en dépenses n’ont été employés qu’à hauteur de 58,13 % (pour rappel 57,92 % en 2022, 60,35 % en 2021 et 49 % en 2020), avec une sous-réalisation de 61 208,39 €.

Les principaux écarts de réalisation par rapport aux prévisions du BP 2023 concernent essentiellement deux lignes de dépenses :

- les contrats de prestations de services avec des tiers pour la mise en œuvre du dispositif d’appel à projets participatifs et actions et ateliers portés par la Caisse des écoles et ses commissions – 49,14 % du budget réalisé.

- les spectacles de fin d’année offerts aux élèves des écoles maternelles et élémentaires – 50,68 % du budget réalisé, en raison notamment d’un coût moins élevé du spectacle retenu cette année pour les élémentaires.

La Caisse des écoles enregistre donc un excédent exceptionnel de 60 886,26 € au titre de l’année 2023.

Il est important de noter que des dépenses ont d’ores et déjà été engagées pour l’exercice 2024 et correspondent aux projets validés par les Administrateurs lors des précédents Conseils d’administration (dispositif d’appel à projets participatifs 2023-2024 et projets mis en œuvre en début d’année 2024). De ce fait, ces futures dépenses seront à inscrire sur l’exercice 2024.7

3- Les perspectives pour 2024

a) Contexte Général

Comme les années précédentes, le contexte économique contraint fortement toutes les collectivités locales et établissements publics à présenter des propositions de budget contenues. A cette situation récurrente une brusque augmentation de l’inflation s’ajoute depuis l’été 2021, impactant fortement les prix des biens et services.

Toutefois, un excédent de 60 886,26 €, tel que présenté ci-dessus, sera repris au présent budget. A noter que la subvention de la Ville a été maintenue à hauteur de 80 000 €.

b) Recettes de Fonctionnement

Comme l’année précédente, les recettes de la Caisse des Écoles reposent principalement sur la dotation consentie par la Commune. En effet, les activités proposées aux enfants montrougiens par la Caisse des Écoles ne requièrent aucune participation directe de la part des administrés.

La subvention de la Commune se monte à 80 000 € pour l’année 2024.

Le montant des souscriptions et dons en 2023 est de 6 278,23 € dont :

 3 050,00 € pour 130 souscriptions (pour rappel en 2022 : 106 souscriptions pour un montant de 2 565,00 €)

 Quêtes à mariage : 3 228,23 € (montant 2022 : 4 053,15 €). A noter que les quêtes à mariage diminuent cette année après avoir augmenté par rapport aux exercices 2020 et 2021.

Une prévision budgétaire d’un montant de 6 500,74 € peut être envisagée.

Une reprise de résultat de 60 886,26 € sera également affectée aux recettes 2024.

Au total, les recettes de la section de fonctionnement pour l’année 2024 peuvent être évaluées à 147 387,00 € (146 177,00 € en 2023), ce qui représente une hausse de 1 210 € par rapport au budget 2023 (+ 0,83%).

c) Dépenses de Fonctionnement

Les commissions créées en 2020 ont été pérennisées lors du conseil d’installation du 16 février 2022. Elles sont au nombre de trois :

• La commission de « la Fracture Numérique et de l’Éducation numérique » • La commission du « Bien Manger »

• La commission des « Animations culturelles »

La commission des Animations culturelles reste dédiée à toutes les actions culturelles (spectacles, choix de livres ou de jouets, animations pédagogiques au sein des écoles et accueils de loisirs, ateliers culturels…). Elle intègre donc les principales actions déjà menées les années précédentes ou en cours suite aux appels à projets effectués au sein des écoles.8

 Les cadeaux offerts aux enfants de maternelle pour les fêtes de fin d’année

Depuis 2010 les Administrateurs de la Caisse des Ecoles ont décidé d’offrir un livre à tous les élèves de Grande Section, et un jouet aux enfants de Petite et Moyenne Sections. Pour l’année 2023, le coût de cette action a été de 25 486,56 € (874 jouets et 454 livres offerts).

A noter que les prix des livres, jeux et jouets en bois ont particulièrement augmenté ces dernières années en raison du contexte actuel.

Madame la Vice-Présidente regrette de ne pas avoir eu d’informations des écoles pour la distribution des livres et jouets offerts par la Caisse des Écoles en fin d’année. Elle précise qu’il convient de poursuivre les efforts de communication autour des actions réalisées.

Pour ces prestations, il est proposé d’inscrire un budget de 32 000 euros. La nouvelle nomenclature M57 prévoit deux natures distinctes pour les livres et jouets. Il est proposé de répartir le budget comme suit :

- 24 000 € pour l’achat de jouets (Nature comptable M14 : 60622  M57 : 6068) - 8 000 € pour l’achat de livres (Nature comptable M14 : 60622  M57 : 6065)

((Variabilité des tarifs en fonction du choix des livres et cadeaux. Base de calcul : 920 élèves de petite et moyenne sections x 25 € et 450 élèves de grande section x 15 € = 29 750 €)

 Les spectacles proposés à l’occasion des fêtes de fin d’année aux enfants des écoles montrougiennes.

Ces spectacles sont traditionnellement donnés dans les locaux mêmes des écoles maternelles, et dans la salle Moebius du Beffroi pour les écoles élémentaires et les enfants accueillis par l’IME-AEDI.

Cette année, les spectacles ont eu lieu en décembre pour le plus grand plaisir des enfants.

Pour les écoles élémentaires le spectacle « Sonne la Nuit » (spectacle musical autour de la découverte de l’opéra) a été donné les 18, 19 et 21 décembre par des artistes montrougiennes pour un montant de 7 365,80 €. La location d’un piano à queue a été prise en charge par la Caisse des Écoles pour un montant de 1 153,40 €.

Pour les écoles maternelles le spectacle « Zigor et Lily » a été donné les 4, 5, 11, 14, 15, 18 et 19 décembre par la compagnie de l’Éléphant pour un montant de 12 340,00 €. Deux représentations par école ont été réalisées.

Pour l’année 2023, le coût de cette action a été de 20 859,20 €.

Pour mémoire, les montants des spectacles donnés en 2022 étaient de 28 030 €, en 2021 de 23 650,00 € et en 2019 de 26 538,62 €.

Madame la Vice-Présidente souligne qu’elle a moins apprécié le spectacle proposé aux élèves de maternelles cette année malgré les retours positifs. Le spectacle pour les élémentaires était en revanche très qualitatif et a été très apprécié.

Monsieur BOUCHEZ a trouvé que le spectacle pour les maternels était bien et que les enfants étaient réceptifs.

Madame LE HENAFF et Mme SOYER ont beaucoup apprécié le spectacle pour les élémentaires et confirment que les retours des enfants et enseignants étaient très positifs.9

Pour l’année 2024, Madame la Vice-Présidente propose de contacter les troupes montrougiennes présentant des spectacles de qualité. Madame LEMÉE souligne que la compagnie Sublime Théâtre souhaiterait proposer un spectacle Jeune public "Peter-Pan et les grands oiseaux blancs".

Il est proposé d’inscrire pour 2024 un montant de

40 000 € en faveur de ces futurs spectacles et des cartes de vœux 2025.

 Le dispositif appel à projets participatifs et les projets de la Caisse des Écoles :

Le montant alloué à ces différentes actions était de 73 177 € pour l’année 2023, en raison de l’excédent 2022 reporté.

 L’appel à projets participatifs :

Lors du Conseil d’Administration du 14 septembre 2021, les Administrateurs ont décidé de remplacer les ateliers culturels par un appel à projet destiné aux enseignants et enseignantes des écoles primaires publiques de Montrouge. Il s’agissait de valoriser les initiatives des enseignantes et enseignants en faveur des Actions Culturelles, du Bien Manger et de l’Éducation Numérique et de diversifier et d’enrichir les ateliers thématiques sur proposition de projets innovants et dûment motivés.

Pour l’année 2022-2023, 27 projets ont été présentés: 16 par les écoles élémentaires et 11 par les écoles maternelles. Tous les projets ont été validés par le Conseil d’administration. 26 projets ont été concrétisés par les écoles permettant à la Caisse des Écoles d’accompagner 1 939 élèves dans les domaines de la culture, du bien-manger, du sport et du handicap. Un budget total de 23 692,80 € a été consacré à ces différentes actions (23 502,80 € sur le budget 2023).

Pour l’année 2023-2024, 22 projets ont été présentés par les écoles. Tous les projets ont été validés et la plupart sont en cours d’exécution. Pour l’ensemble de ces projets le budget s’élève à 23 447,00 €.

Madame la Vice-Présidente indique que l’appel à projets 2024-2025 sera relancé en mai ou juin 2024. Les écoles pourront déposer leur projet jusqu’à fin septembre afin d’être étudié par le Conseil d’administration en octobre.

Madame la Vice-Présidente souhaite que d’autres projets que ceux menés par l’Action musicale soient proposés par les écoles maternelles. Elle propose que la Caisse des écoles impulse plutôt une thématique comme le bien-manger.

Madame PAILLARD propose de retravailler la question des critères d’attribution et de les expliciter pour mieux orienter les écoles. Un catalogue recensant les associations montrougiennes pourrait être réalisé.

Madame la Vice-Présidente souhaiterait convier Mme JUPIN et M. DELATTRE, conseillers pédagogiques pour la circonscription de Montrouge-Châtillon, sur ce sujet. Deux règlements différents pourraient être rédigés pour les écoles maternelles et élémentaires.

Madame FAVRA rappelle qu’il est important de faire plaisir à l’enfant et que les projets ne doivent pas être regardés du point de vue des adultes. Il convient de s’interroger sur ce qu’attendent les enfants pour vivre un moment de plaisir, que cela doit être au démarrage des actions. Au départ, les interventions de la Caisse des Écoles n’avaient pas vocation à proposer un soutien pédagogique aux enseignants.10

Madame DUTHU indique que cela n’est pas en opposition et que les thématiques et apprentissages peuvent être conjugués avec la notion de plaisir de l’enfant.

Madame HADDAR est très favorable au maintien de ces projets qui permettent d’accompagner les enseignants.

 Les ateliers et projets de la Caisse des Écoles et de ses commissions :

En 2023, plusieurs projets et ateliers ont été mis en œuvre à l’initiative de la Caisse des Écoles et de ses trois commissions.

Ainsi, la Caisse des Écoles a financé les actions suivantes :

- Formation aux gestes qui sauvent par Mme GONNOT (infirmière montrougienne

habilitée pour former aux gestes et soins d’urgence). Ce projet a concerné tous élèves

de CM2 soit environ 470 élèves pour un budget de 7 600 €.

- Education au goût de l’enfant par l’Institut du goût. Il s’agissait de former une équipe

de 14 animateurs pour mettre en place une démarche d’éducation sensorielle des

enfants sur le temps périscolaire. 2 journées de formation et 1 journée

d’approfondissement ont été réalisées pour un budget de 3 400 €.

- Exposition Le Hublot par le collectif Noty Aroz. 8 classes ont pu bénéficier d’une heure

de médiation culturelle avec 2 artistes du collectif lors de l’exposition rétrospective des

fresques urbaines réalisées sur le thème des spiritualités et de la mythologie. Le coût

de cette action a été de 480 €.

- Participation de la Caisse des Écoles au forum des associations afin de faire connaitre

l’établissement et valoriser ses actions auprès des familles. Un budget de 2 010 € a

été consacré à cette action pour l’achat de goodies.

- Aide au financement d’un autocar pour l’USEP de Briand afin que les élèves puissent

participer à une journée sportive organisée à Antony. Le coût de cette aide a été de

495 €.

Madame la Vice-Présidente propose de reconduire les ateliers sur les gestes qui sauvent en 2024 pour les élèves de CM2. Les ateliers ont été très bien menés, les élèves étaient réceptifs et il s’agit d’une action de prévention importante.

La formation réalisée par l’Institut du goût était également intéressante. Une autre période serait à prévoir afin que davantage d’animateurs puissent participer.

Par ailleurs, les Administrateurs ont déjà validé deux projets lors des précédents Conseils d’administration qui seront mis en œuvre durant le premier trimestre 2024 :

- Animation animalière : par Lilou et Compagnie qui proposera des ateliers d’animation

animalière avec des lapins aux enfants des 7 centres de loisirs maternels. Un budget

de 1 470 € sera consacré à l’action.

- « Rêver son arbre » : par Mme BADUEL artiste plasticienne et Mme NAUD de la médiathèque. Ce projet liant ateliers d’écriture et production d’une œuvre d’art géante sera proposé à 30 enfants de CM1 et CM2 fréquentant les centres de loisirs durant la deuxième semaine des vacances d’hiver. Ce travail se conclura par une exposition à11

la Médiathèque. Un budget de 2 315 € sera nécessaire pour réaliser ce projet ambitieux.

Madame LEMÉE indique que le projet s’est très bien déroulé. Des retours quotidiens ont été faits par les intervenantes et le travail réalisé avec les enfants parait de grande qualité. Madame la Vice-Présidente a pris contact avec le service communication de la Ville afin que ce projet soit mis en valeur.

Au regard des projets à venir cette année et pour la rentrée 2023-2024, et en raison de l’excédent reporté sur l’exercice 2023, il parait opportun de pérenniser le dispositif d’appel à projets participatifs et les projets et ateliers décidés en commissions.

Madame la Vice-Présidente indique que Monsieur le Maire souhaite développer la politique autour du bien-manger au sein des écoles et en transversalité avec les différents services. Par exemple, l’école maternelle du Haut Mesnil mène un projet en commun avec les séniors en lien avec la mission bien-vieillir. Il serait bien que la Caisse des Écoles développe aussi ces activités.

Madame FAVRA souligne que ces projets intergénérationnels sont intéressants et qu’ils peuvent se construire autour du bien-manger. Elle note une belle réactivité des centres de loisirs sur ces projets.

Madame BADIAS souhaite conserver une partie du budget dédié aux projets pour les projets des commissions. Madame DURAND précise qu’un budget d’environ 50 000 euros est disponible pour mener les projets décidés et impulsés par la Caisse des Écoles.

Pour 2024, le montant estimé pour l’ensemble de ces actions s’élève à 74 387 €. ( + 1 210 € par rapport au BP 2023)

 Les frais de fonctionnement

Des dépenses de fonctionnement sont à provisionner. Il s’agit notamment de mouvements financiers tels que les indemnités versées aux régisseurs et les charges correspondantes (URSAFF), et les frais d’adhésion informatique. A noter qu’aucune indemnité n’est versée aux fonctionnaires exception faite de celle de régisseur qui est obligatoire.

Pour ces frais de fonctionnement, il vous est proposé d’inscrire un budget de 1 000 €.12

d) Présentation synthétique des propositions

Madame MOUNIN précise que la section de fonctionnement est estimée à 147 387,00 €, en équilibre des dépenses et des recettes.

Chapitres Libellé Recettes Total

74 Dotations et participations 80 000,00

147 387 ,00 € 77 Quêtes à mariage et souscriptions 6 500,74

002 Report excédent 60 886,26

Dépenses

011 Livres 8 000,00

147 387 ,00 €

011 Jouets 24 000,00

011 Frais bals, tombolas & fêtes (spectacles de Noël) et cartes de vœux 40 000,00

011

Appels à projets - Commissions « Bien- manger »,

« Fracture numérique et de l’éducation

numérique » et animations culturelles

74 387,00

011 Autres frais divers (Adhésion service Fast et parapheur électronique) 550,00

1 000,00 011 Indemnités des régisseurs 400,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (URSSAF) 50,00

67 Charges exceptionnelles 0,00

L’ordre du jour étant épuisé, Madame la Vice-Présidente lève la séance à 19h15.

La Vice-Présidente

Marie COLAVITA