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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 30 septembre 2026
Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Pantin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 30 septembre 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Réf. BK/JLH/PB/CW/VT
Dossier suivi par le pôle des Affaires Juridiques et Assemblées – 01 49 15 39 77 ou 01 49 15 39 69
Objet : Convocation du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7, L.2121-10, L.2121-12, L.2122-8, L.2122-12 et L.2122-15 du code général des collectivités territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2026
à 18 H 00
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations les meilleures.
Le Maire
Bertrand KERN
1/6
Département Ressources
Direction des Affaires juridiques, des Achats et des
Marchés publics
Pantin, leConseil Municipal Du 30 septembre 2026
Ordre Du Jour
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Rapporteur :
M. KERN
N°.1
Procès-verbaux des séances des 9 avril 2026, 29 avril 2026 et 30
juin 2026
Commission
N° 1,2,3
Identifiant WEBDELIB : 7301
Rapporteur :
Mme LAMBRECHT
N°.2
Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes de la
commune 2026
Commission
N° 1
Identifiant WEBDELIB : 7360
DÉPARTEMENT DÉVELOPPEMENT URBAIN DURABLE
Direction du Développement urbain et de la transition écologique
Rapporteur :
Mme RUDIN
N°.3
Rapport sur la situation du développement durable 2026
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7376
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Rapporteur :
M. KERN
N°.4
Débat et rapport sur les orientations budgétaires 2027
Commission
N° 1,2,3
Identifiant WEBDELIB : 7395
DÉPARTEMENT RESSOURCES
Direction des Finances
Rapporteur :
M. KERN
N°.5
Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Commission
N° 1
2/6Identifiant WEBDELIB : 7345
Direction des Ressources Humaines
Rapporteur :
Mme KERN
N°.6
Mise à jour du tableau des emplois de la commune
Commission
N° 1
Identifiant WEBDELIB : 7425
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Rapporteur :
M. KERN
N°.7
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Commission
N° 1,2,3
Identifiant WEBDELIB : 7423
Rapporteur :
M. KERN
N°.8
Création de commissions permanentes du Conseil municipal
Commission
N° 1,2,3
Identifiant WEBDELIB : 6161
Rapporteur :
M. KERN
N°.9
Désignation des membres des commissions permamentes
Commission
N° 1,2,3
Identifiant WEBDELIB : 7447
Rapporteur :
Mme KEITA
N°.10
Rapport 2025 de la médiature de la commune
Commission
N° 1,2,3
Identifiant WEBDELIB : 6725
DÉPARTEMENT SOLIDARITÉS
Direction de la Santé
Rapporteur :
Mme GHAZOUANI
N°.11
Convention universitaire entre les Centres Municipaux de Santé
(CMS) de la commune, l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile
de France et l'université Sorbonne Paris Nord
Commission
N° 1
Identifiant WEBDELIB : 7298
Direction de l’Action sociale et solidaire
Rapporteur :
M. WANG
N°.12
Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée
Commission
N° 2
Identifiant WEBDELIB : 7464
3/6DÉPARTEMENT CITOYENNETÉ
Direction de l'Action culturelle et du patrimoine
Rapporteur :
Mme NICOLAS
N°.13
Approbation d'une convention pluriannuelle avec l'association
Banlieues bleues et attribution d'une subvention pour l'année 2026
Commission
N° 2
Identifiant WEBDELIB : 7326
Direction de la Prévention et de la tranquillité publique
Rapporteur :
M. MARTEL
N°.14
Convention Cadre relative au dispositif "médiation sociale en milieu
scolaire" 2026-2027
Commission
N° 2
Identifiant WEBDELIB : 7419
Direction de la Vie des quartiers et de la participation citoyenne
Rapporteur :
M. MONLOUIS
N°.15
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Aïkido
Pantin pour l’organisation du festival japonais et de la nuit des arts
martiaux de Pantin
Commission
N° 2
Identifiant WEBDELIB : 7455
DÉPARTEMENT PATRIMOINE BÂTI ET CADRE DE VIE
Direction de la Gestion de proximité et du commerce
Rapporteur :
Mme ANTOINE
N°.16
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Graine &
Cœur pour l'année 2026
Commission
N° 2
Identifiant WEBDELIB : 7420
DÉPARTEMENT DÉVELOPPEMENT URBAIN DURABLE
Rapporteur :
Mme ROSENCZWEIG
N°.17
Autorisation de dépôts des autorisations d'urbanisme et
d'exécution des travaux relatifs à l'ensemble immobilier du 21-31
rue Auger dans le cadre de l'opération de l'îlot 27
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7323
4/6Rapporteur :
Mme ROSENCZWEIG
N°.18
Approbation du rapport annuel 2025 du représentant de la
commune à la Société Anonyme d’Économie Mixte (SAEM)
SEQUANO
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7343
Rapporteur :
M. KERN
N°.19
Approbation du rapport annuel 2025 des représentants de la
commune au sein de la Société d'Economie Mixte de construction
et de rénovation de la Ville de Pantin (SEMIP)
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7344
Rapporteur :
M. DIDANE
N°.20
Approbation du rapport 2025 des représentants de la commune au
sein de la Société Publique Locale (SPL) Ensemble
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7348
Direction du Développement urbain et de la transition écologique
Rapporteur :
Mme DAP
N°.21
Convention de coordination financière pour le service public de
rénovation de l’habitat sur le territoire d’Est Ensemble en 2026
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7407
Rapporteur :
Mme RUDIN
N°.22
Attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux
particuliers pour l'acquisition d'un vélo mécanique neuf ou
d'occasion
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7378
Rapporteur :
Mme RUDIN
N°.23
Renouvellement de l'adhésion de la commune à Airparif (2026-
2028)
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7281
Direction de l’Habitat, du Logement et du Foncier
Rapporteur :
M. MONLOUIS
N°.24
Convention de sous-occupation des installations sportives au sein
du Centre d'innovation des rugbys de la Fédération française de
rugby du stade Raoul Montbrand
Commission
N° 2
Identifiant WEBDELIB : 7359
Rapporteur :
Mme GONZALEZ
SUAREZ
N°.25
Demande de garantie d'emprunt suite à l'acquisition du patrimoine
d'ERILIA par 1001 Vies Habitat de 111 logements situés 182
avenue Jean Lolive
Commission
N° 3
Identifiant WEBDELIB : 7347
5/6DÉPARTEMENT RESSOURCES
Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Rapporteur :
M. KERN
N°.26
Information sur les décisions du Maire prises en application des
articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités
territoriales
Commission
N°
Identifiant WEBDELIB : 7299
6/6