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Ordre du Jour - cms DU JOUR 7 mars 2025
Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Vallauris.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms DU JOUR 7 mars 2025)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
1 - PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2024
2 – PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2024
3 - DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
4 - RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT EGALITE HOMMES-FEMMES DE LA VILLE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN AU TITRE DE L’ANNE 2023
5 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 (ROB)
6 - PROJET D’EXTENSION D’UNE SALLE DE SPORTS ET DE LOISIRS ESPACE FRANCIS HUGER - SOLLICITATION DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS
7 – APPROBATION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION A LA CASA POUR UNE PROCEDURE D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) VISANT A SELECTIONNER DES OPERATEURS DE VELOS EN LIBRE-SERVICE SANS STATION D’ATTACHE (FREE FLOATING)
8 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION A CONCLURE AVEC LE SDIS 06 POUR LA SURVEILLANCE DES PLAGES DU SOLEIL ET DU MIDI - SAISON ESTIVALE 2025
9 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VALLAURIS GOLFE- JUAN, L’ASSOCIATION LES AMIS DE VALLAURIS GOLFE-JUAN ET L'ASSOCIATION VALLAURIENNE D'EXPANSION CERAMIQUE (A.V.E.C) EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA BRADERIE DE PRINTEMPS LE 6 AVRIL 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
________
MAIRIE de VALLAURIS ________
Vallauris, le 28 Février 2025
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 7 MARS 2025
A 19 HEURES
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de GRASSE
_____
Tél. 04.93.64.24.24
Fax. 04.93.64.55.3710 - RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES - CONVENTION DE RECIPROCITÉ AVEC LA COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET
11 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES – SUBVENTION DE SOUTIEN AUX FORMATIONS BAFA/BAFD 2024-2028
12 - PETITE ENFANCE/TAUX HORAIRE PSU/ PLAFONNEMENT DU MONTANT DES RESSOURCES
13 - RESSOURCES HUMAINES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
14 - RESSOURCES HUMAINES – SAISONNIERS 2025
15 – SECURISATION DES ABORDS DES ECOLES – RECOURS A DES VACATAIRES
16 - RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
L’ENSEMBLE DES DOCUMENTS SE RAPPORTANT AUX DELIBERATIONS EST CONSULTABLE AU SERVICE « SECRÉTARIAT GÉNÉRAL »