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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 05 02 1 amenagement du nid attribution du marche maitrise doeuvre pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 06/05/2022
Reçu en préfecture le 06/05/2022
Affiché le
ID : 073-217301647-20220502-20220502DELIB_1-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE
LE MONTCEL
NOMBRE DE MEMBRES
Qui ont pris
En exercice Présents part au SEANCE DU 02 MAI 2022
vote
14 12 12
DATE DE LA CONVOCATION L'an Deux Mille vingt deux et le 2 mai à 19 heures 30 24/04/2022
Le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni DATE D’AFFICHAGE au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la 24/04/2022 présidence d'Antoine HUYNH, Maire.
Présents : Antoine Huynh, Frédéric Thomas, Peggy Viola, Clarence Appell, Brigitte Simon, Joseph Bracco,
Patrick Bastien, Fabrice Mermin, Carlos Coelho, Sandra Fiorèse, Nathalie Jacquier, Cyril Durand
Absents __et cu Jean-Christophe Eichenlaub, Benjamin Bou Aziz excusés :
DELIBERATION N°1 : Aménagement du Nid : attribution du marché de Maîtrise
d’œuvre
Le conseil municipal a approuvé le projet d'aménagement du Nid, une consultation pour la maîtrise
d'oeuvre a donc été lancée. Suite à cette consultation, le groupement Atelier LIN / ALP VRD INGENIERIE
a été retenu. Le montant de la mission de maîtrise d'œuvre s'élève à 27 140 € HT.
Il est proposé d'autoriser M. le Maire à signer le marché avec le groupement Atelier LIN / ALP VRD
INGENIERIE et à effectuer l’ensemble des démarches nécessaires à l'exécution du marché de maîtrise
d'œuvre.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
-_ Autorise M. le Maire à signer le marché avec le groupement Atelier LIN / ALP VRD INGENIERIE
ET à effectuer l’ensemble des démarches nécessaires à l'exécution du marché de maîtrise
d'œuvre.
Fait à le MONTCEL, le 2 mai 2022
Le Maire,
Antoine HUYNH
Certifié exécutoire Antoine HUYNH,
Le Maire
Transmis en préfecture, le 2 mai 2022
Publié, le 2 mai 2022