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Déliberation - 2024 04 04 listes des deliberations
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 04 listes des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
République
Française
Département de
L’Aveyron
République Françnise
& SANT-GEORGES D£ LUZEXÇON PROCES-VERBAL DETAILLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024 COMMUNE DE SAINT GEORGES DE LUZENCON
LISTE DES DELIBERATIONS
AFFICHAGE DU 09 FEVRIER 2024 AU 09 AVRIL 2024
D2024-010 Enquête publique DUP BOUNDOULAOU Adoptée à l'unanimité
D2024-011 Budget Communal : Approbation du compte de gestion 2023
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
14 voix pour
O voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
D2024-012 Budget Communal : Approbation du compte administratif 2023
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
13 voix pour
O voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
D2024-013 Budget Communal : Affectation du résultat de fonctionnement 2023
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
14 voix pour
O voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
D2024-014 Budget Centre Commercial : Approbation du compte de gestion 2023
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
14 voix pour
O voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
D2024-015 Budget Centre Commercial : Approbation du compte administratif 2023
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
13 voix pour
O voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
D2024-016 Budget Centre Commercial : Affectation du résultat de fonctionnement 2023
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
14 voix pour
O voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
D2024-017 Budget Lotissement « Les Terrasses des Aires » : Approbation du compte de gestion 2023 La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés : 14 voix pour 0 voix contre 3 abstentions (M. BEAUMONT, M. CARNAC, M. GAUFFRE) République
Française
Département de
République Française
& PROCES-VERBAL DETAILLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024 COMMUNE DE SAINT GEORGES DE LUZENCON
L’Aveyron Saxr Gros Di LUZEXÇON
La délibération est adoptée à la majorité
Budget Lotissement « Les Terrasses des LL suffrages ES
D2024-018 | Aires » Approbation du compte 13 VOIX pour
administratif 2023 D, SR ESNRE 3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
La délibération est adoptée à la majorité
Budget Lotissement « Les Terrasses des EOù suffrages SXPTIMES :
D2024-019 | Aires » : Affectation du résultat de| +* VOix Pour
fonctionnement 2023 On. VONEONtE 3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
Budget Eau — Assainissement : Approbation 15 voix pour
DE du compte de gestion 2023 O0 voix contre
2 abstentions (M. BEAUMONT,
M. GAUFFRE)
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
D2024-021 Budget Eau - Assainissement : Approbation 14 voix pour
du compte administratif 2023 O0 voix contre
2 abstentions (M. BEAUMONT,
M. GAUFFRE)
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
Budget Eau - Assainissement : Affectation 15 voix pour
D2024-022 du résultat d'Exploitation 2023 O0 voix contre
2 abstentions (M. BEAUMONT,
M. GAUFFRE)
D2024-023 Vote des taux d'impositions 2024 pour les | Adoptée à l’unanimité
taxes directes locales
D2024-024 Création d'un budget annexe Budget | Adoptée à l’unanimité
photovoltaïques
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
D2024-025 Budget Communal : Approbation du budget 13 son pour
primitif 2024 O voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
Budget Centre Commercial : Approbation 13 voix pour
D2024-026 du budget primitif 2024 O0 voix contre
3 abstentions (M. BEAUMONT,
M. CARNAC, M. GAUFFRE)
La délibération est adoptée à la majorité
Budget Lotissement « Les Terrasses des des suffrages EXPTIMES :
D2024-027 | Aires » : Approbation du budget primitif rHeNpEU
2024 O voix contre 3 abstentions (M. BEAUMONT, M. CARNAC, M. GAUFFRE) République Française
a à PROCES-VERBAL DETAILLE DU
Dépanementde CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024
| . Mairie de COMMUNE DE SAINT GEORGES DE EUZENCON L'Aveyron SAINT-GEORGES
DE LUZENÇON
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
Budget Eau - Assainissement : Approbation 14 voix pour
02027028 du budget primitif 2024 O voix contre
2 abstentions (M. BEAUMONT,
M. GAUFFRE)
La délibération est adoptée à la majorité
des suffrages exprimés :
Budget Photovoltaïques : Approbation du 14 voix pour
PE budget primitif 2024 O0 voix contre
2 abstentions (M. BEAUMONT,
M. GAUFFRE)
Le Secrétaire de Séance
Mme MUYS Elisabeth
Monsieur Le Maire
M. Didier CADAUX