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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 05 15
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 05 15 D04 AG Modification composition CLECT
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 05 15 D04 AG Modification composition CLECT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
_
flysère
TA
Y
‘UNE
AGGLO
aber
à
votre
service
Extrait
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
ai
20
2, hadzs,
Bceufort,
Bonviont,
Céssrches,
Ces,
Cléry,
Ccéenne
La Sêthie,
Lo Giettaz,
Merthed,
Mercury,
Wa
Saiar:
Jeudi
1
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
7
mai
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
15
mai
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présent
S
:
50
délégués
présents
dont
1 suppléant
jusqu’à
la délibération
n°09
49
délégués
présents
dont
1 suppléant
à partir
de
la délibération
n°10
Nombre
de
membres
représentés
: 13
Délégués
titulaires
présents
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(073-200068997-2025051
5-2025
05
15 _D04-DE
Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet
: 19/05/2025)
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GIETTAZ
(LA)
Noël
BIBOLLET
GILLY
SUR
ISÈRE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISÈRE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISÈRE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES #
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTHION
Jean-Claude
LAVOINE
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
SAINT
NICOLAS
LA
CHAPELLE
Ghislaine
JOLY
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
Sn
(jusqu’à
la
délibération
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Sophie
BIBAL
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
Délégué
suppléant
présent
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTAILLEUR
Elisabeth
REY
Délégués
représentés
: 13
Michel BATAILLER
ALBERTVILLE
UE SRE
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
DURAND
Jean-François
BRUGNON
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
JARRE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Lysiane
CHATEL
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Christelle
SEVESSAND
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Bérénice
LACOMBE
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Josiane
CURT
Le
Ayant
donné
pouvoir
à
‘Hervé
MURAZ
Fréd
D
L
rédérique
DUC
ALLONDAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
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pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Gisèle
MOLLIET
BEAUFORT
SUR
DORON
Ayant
donné
pouvoirà
Christian
FRISON
ROCHE
Simon
OUVRIER
BUFFET
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Mustapha
HADDOU
Emmanuel
HUGUET
VILLARD
SUR
DORON
Ayant
donné
pouvoir
à André
VAIRETTO
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr éliberation n
»
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
lusèr
à
3
TA
Cr
Jeudi
15 mai 2025
UNE
AGGLO
Albertoile,
Akedar,
Beaufort,
Senvilurs,
Césarcà
vosand, Ésserts-&i,
U
G}-suteére,
Gréiys
4
à votre service
RAC PS
ne
ee
Objet
: Administration
générale
- Modification
de
la
composition
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Rapporteur
: M.
le
Président
Vu
l'article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
fixant
les
modalités
de
création
et de
composition
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées,
La
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a
pour
rôle
d'évaluer
l'impact
financier
des
transferts
de
compétences
et d'équipements.
Elle
élabore
le
rapport
de
la
CLECT
qui
est
soumis
à
l'approbation
des
Communes
adhérentes
préalablement
au
vote
des
Attributions
de
Compensation.
Elle
est
composée
des
membres
issus
des
39
Conseils
Municipaux
du
Territoire
de
l’Agglomération,
chaque
Conseil
Municipal
disposant
d'au
moins
un
représentant.
Cette
commission
est
créée
par
l'organe
délibérant
de
l’établissement
public
qui
en
détermine
la
composition
à la majorité
des
2/3.
Par
délibération
en
date
du
21
mars
2024,
le Conseil
Communautaire
approuvait
la composition
de
la
CLECT. Suite
au
décès
de
Véronique
AVRILLIER
et
à
l'élection
du
nouveau
Maire
de
la
commune
de
St
Paul
sur
Isère,
il convient
de
réajuster
la composition
de
la CLECT.
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
la modification
de
la
composition
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
qui
est désormais
composée
comme
suit
:
-
Franck
LOMBARD,
Président
(Maire
d’Ugine)
-
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET,
1°
Vice-Président
(Maire
d’Albertville)
-
Christian
RAUCAZ,
2"
Vice-Président
(Maire
de
Verrens-Arvey)
-
François
GAUDIN,
3"°
Vice-Président
(Maire
de
Grésy
sur
Isère)
-
Emmanuel
HUGUET,
4°"
Vice-Président
(Maire
de
Villard
sur
Doron)
-
André
VAIRETTO,
5°"
Vice-Président
(Maire
de
Notre
Dame
des
Millières)
-__
Philippe
MOLLIER,
6"
Vice-Président
(Maire
de
Notre
Dame
de
Bellecombe)
- _
Raphaël
THEVENON,
7°"
Vice-Président
(Maire
d’Esserts-Blay)
-
Pierre
LOUBET,
8*"°
Vice-Président
(Maire
de
Gilly
sur
Isère)
-
Hervé
BERNAILLE,
9"
Vice-Président
(Adjoint
Albertville)
-
Alain
ZOCCOLO,
10°"
Vice-Président
(Maire
de
Mercury)
-
Jean-François
BRUGNON,
11°"°
Vice-Président
(Adjoint
d’Albertville)
-
Michel
CHEVALLIER,
12°"
Vice-Président
(Adjoint
d’Ugine)
-
Fatiha
BRIKOUI
AMAL,
13"
Vice-Présidente
(Conseillère
déléguée
d’Albertville)
Frédérique
DUC
(Maire
d’Allondaz),
Monique
ROSSET
LANCHET
(Maire
de
La
Bâthie),
Christian
FRISON
ROCHE
(Maire
de
Beaufort),
Jean-Claude
HUGONIN
(Maire
de
Bonvillard),
Hervé
MURAZ
DULAURIER
(Maire
de
Césarches),
Philippe
BRANCHE
(Maire
de
Cevins),
Frédéric
PALLUEL
LAFLEUR
(Maire
de
Cléry),
Christian
EXCOFFON
(Maire
de
Cohennoz),
Christophe
RAMBAUD
(Maire
de
Crest
Voland),
Marie-Pierre
OUVRIER
(Maire
de
Flumet}),
Claude
DURAY
(Maire
de
Frontenex),
Daniel
DANGLARD
(Maire
de
La
Giettaz),
François
RIEU
(Maire
de
Grignon),
Xavier
DESMARETS
(Maire
d'Hauteluce),
Virginie
VERNAZ
(Maire
de
Marthod),
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
(Maire
de
Montailleur),
Jean-Claude
LAVOINE
(Maire
de
Monthion),
James
DUNAND
SAUTHIER
(Maire
de
Pallud),
Jean-Pierre
FAZZARI
(Maire
de
Plancherine),
Edouard
MEUNIER
(Maire
de
Queige),
Patrice
BURDET
(Maire
de
Rognaix),
Ghislaine
JOLY
(Maire
de
Saint
Nicolas
la
Chapelle),
Emmanuelle
Arlysère
agglomération GUILLARD
(Maire
de
St Paul
sur Isère),
Serge
DAL
BIANCO
(Maire
de
Saint
Vital),
Daniel
TAVEL
(Maire
de
Sainte
Hélène
sur
Isère),
Frédéric
JOGUET
(Maire
de
Thénésol),
Sandrine
BERTHET
(Maire
de
Tournon),
Yann
MANDRET
(Maire
de
Tours
en
Savoie),
Claude
REVIL-BAUDARD
(Maire
de
Venthon).
La
secrétaire
de
séance
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Le
Président
Arlysère
agglomération