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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D05 AG Modification composition Commission DSP Cinemas
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D05 AG Modification composition Commission DSP Cinemas)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(073-200068997-20250320-2025_03_20_D} Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
25/03/2025)
Fiysérblication : 25/03/2025
‘UNE
AGGLO
Albertville, Abondez, Beaufort, Banvilend, Césarch
LS
Béthie,
Le Gietae,
Martbat,
Mercury,
Mont
à
votre
service
FE
AREA
GRR
MITA
HAUTS
ait
du
registre
des
délibérations
rest-doiamd,
Esserts-Bes,
fumer,
Frontenex,
Gily-surtiétt,
ga
Miléres,
Palus,
F
rec,
Touts-en-Savé
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
13
mars
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
20
mars
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à la
Halle
Olympique
-
Salle
séminaire
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET,
1°
Vice-Président
de
la Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
en
l’absence
de
Franck
LOMBARD,
Président
empêché.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
44
délégués
présents
dont
1 suppléant
jusqu’à
la délibération
n°08
46
délégués
présents
dont
1 suppléant
de
la délibération
n°09
à
la
n°34
45
délégués
présents
dont
1 suppléant
à partir
de
la délibération
n°35
Nombre
de
membres
représentés :
11
délégués
représentés
jusqu’à
la délibération
n°34
10
délégués
représentés
à
partir
de
la délibération
n°35
Délégués
titulaires présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
En
—
AMAL
(à
partir
de
la
délibération
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
BEAUFORT
SUR
DORON
Gisèle
MOLLIET
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlvsere.fr
www.arlusere.fr ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Claude
DURAY
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
GILLY
SUR
ISÈRE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISÈRE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISÈRE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
(à partir
de
la délibération
n°09)
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
(jusqu’à
la délibération
n°34)
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégué
suppléant
présent
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
Délégués
représentés
:
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Pascale
MASOERO
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jacqueline
ROUX
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Claudie
TERNOY
LEGER
GRESY
SUR
ISERE
[Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Yann
MANDRET
(jusqu’à
la
délibération
n°34)
François
GAUDIN
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
MONTAILLEUR
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
N4
79
10
4R
AR
wurw_arlvcere
fr
contart@arlucere
fr André
VAIRETTO
NOTRE
DAME
DES
Ayant
donné
pouvoir
à
Pierre
LOUBET
MILLIERES
Edouard
MEUNIER
IQUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Mustapha
HADDOU
|UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Françoise
VIGUET
CARRIN
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlusere.fr
www.arlvsere
fr Ts Flysè re
lune
AGGLO
AD,
Alnasas, Becon,
Moser céerck
à
votre
service
La BAUME,
La Cie,
Mtarthat
Mrrcurs,
Méof
Saint-tit
Objet:
Administration
générale
—-
Modification
de
la
composition
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
«
Cinémas
Communautaires
»
Rapporteur
: Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Vu
les
articles
L.1411-1
et
suivants
du
CGCT,
Vu
les
statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
Arlysère
et
notamment
sa
compétence
en
matière
« de
construction,
d'aménagement,
d'entretien
et
de
gestion
d'équipements
culturels
et
sportifs
d'intérêt
communautaire
»
-
Les
cinémas
Chantecler
à
Ugine
et
Dôme
Cinéma
à
Albertville
étant
d'intérêt
communautaire,
Par
délibération
en
date
du
15
décembre
2022,
le Conseil
Communautaire
attribuait
la
Délégation
de
Service
Public
pour
la gestion
des
cinémas
communautaires
à
l’association
«
Les
Amis
du
Cinéma
»
à
compter
du
1° janvier
2023
et
pour
une
durée
de
6 ans.
Par
délibération
en
date
du
6
février
2025,
le
Conseil
Communautaire
procédait
à
l'élection
d’une
commission
composée
par
M.
le
Président,
et
par
cinq
membres
de
l'assemblée
délibérante
élus
en
son
sein
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Il
est
procédé,
selon
les
mêmes
modalités,
à l'élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à celui
de
membres
titulaires.
Lorsqu'ils
y
sont
invités
par
M.
le
Président
de
la
commission,
le
comptable
de
la
collectivité
et
un
représentant
du
ministre
chargé
de
la
concurrence
peuvent
participer,
avec
voix
consultative,
aux
réunions
de
la commission.
Leurs
observations
sont
consignées
au
procès-verbal.
Peuvent
participer
à
la
commission,
avec
voix
consultative,
des
personnalités
ou
un
où
plusieurs
agents
de
la
collectivité
territoriale
ou
de
l'établissement
public
désignés
par
le
Président
de
la
commission,
en
raison
de
leur
compétence
dans
la
matière.
-
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
« Cinémas
Communautaires
»
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Josiane
CURT
Pierre
LOUBET
Christian
EXCOFFON
Sophie
BIBAL
Christian
RAUCAZ
Pascale
MASOERO
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Emmanuel
HUGUET
Bruno
VIALLET
Suite
à
la
démission
de
Bruno
VIALLET
de
son
poste
de
conseiller
municipal
et
par
conséquent
de
conseiller
communautaire,
il convient
de
réajuster
la composition
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public
« Cinémas
Communautaires
».
La
liste
suivante
est
candidate
:
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Josiane
CURT
Pierre
LOUBET
Christian
EXCOFFON
Sophie
BIBAL
Christian
RAUCAZ
Pascale
MASOERO
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Emmanuel
HUGUET
Jean-Pierre
JARRE
Arlysère
agglomération Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
procède
à l'élection
de
la liste.
Elle
est
élue
par 55
voix.
-
Sont
désignés
en
qualité
de
membres
titulaires
et
suppléants
de
Délégation
de
Service
Public
des
« Cinémas
Communautaires
» :
|
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Josiane
CURT
Pierre
LOUBET
Christian
EXCOFFON
Sophie
BIBAL
Christian
RAUCAZ
Pascale
MASOERO
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Emmanuel
HUGUET
Jean-Pierre
JARRE
Zn
5
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Le
secrétaire
de
séance
.
Pour
le Président
empêché
Simon
OUVRIER-BUFFET
Le
1
Mree-Drésident
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Arlysère
agglomération