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Compte-Rendu - Compte+rendu+du+
Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune de Saint-Yzans-de-Médoc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+du+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
, RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
DE MÉDOC ARRONDISSEMENT LE Nord MÉDOC
#
zans
Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc +
TS
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COMPTE RENDU DE SÉANCE
Le 08 février 2022 à 18 Heures 00
£;
Le Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc dûment convoqué, le trois février deux mille vingt -deux, s'est réuni le huit février deux mille vingt-deux à dix-huit heures sous la présidence de Monsieur Dominique LAJUGIF, Maiïre, en session ordinaire dans la salle du presbytère, en conséquence des gestes barrière imposés par le protocole de protection de la COVID-19 ei après en avoir informé la sous-préfecture, le trois février deux mille vingt-deux.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames BERROUET, CLEMENCEAU DEPALEMAKER, MALAQUIN Messieurs LAJUGIE, FONTANEAU, OLIVIER, RENOUIL.
ABSENTS EXCUSÉS : Madame FRECHE, Monsieur RUEDA.
Pouvoir : Monsieur RUEDA Vincent à Monsieur LAJUGIE Dominique Madame FRÊCHE Stéphanie à Madame CLEMENCEAU Sylvie
Date de la convocation : 03 février 2022
Monsieur Dominique LAJUGIE, Maire ouvre la séance, remercie les membres du conseil municipal de leur présence et présente les excuses des membres empêchés, constate que le quorum est atteint.
Monsieur le Maire présente les questions inscrites à l'ordre du jour pour délibérations
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Adoption du procès-verbal de la précédente séance du 14 décembre 2021
3. Modification de la délibération d'autorisation d'engagement des dépenses
d'investissement préalablement au voie du budget 2022
4. Demande de subvention DETR 2022
5. Avis sur projet de plantation de haies Château Les Tuileries
6. Participation à l'atelier numérique organisé par l'AAPAM
7. Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
8. Signature avec la CDC Médoc Cœur de Presqu'île d’une convention pour le service
commune d'entretien des voiries communales
9. Informations et questions diverses
L'ordre du jour est ensuite abordé :
N° 2022- 01-01 - Désignation du secrétaire de séance,
Madame Sylvie CLEMENCEAU est élue pour remplir les fonctions de secrétaire de séance Vote: Pour : 10 Contre: O Abstentions : O
172 N° 2022-01-02 - Adoption du procès-verbal de la précédence séance Vote : Pour : 9 Contre : 0 Abstentions : 1 {S. BERROUET)
N°_2022-01-03 - Modification de la délibération d'autorisation d'engagement des dépenses
d'investissement préalablement au vote du budget 2022,
Vote : Pour : 10 Contre : O0 Abstentions : Ü
N° 2022-01-04 - Demande de subvention DETR 2022
Vote : Pour:9 Contre : 0 Abstentions : 1 (S.BERROUET)
N° 2022-01-05 — Avis sur le projet de plantation de haies Château Les Tuileries
Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstentions : O
N° 2022-01-06 - Participation à l'atelier numérique organisé par l'AAPAM
Vote : Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : O
N° 2022-01-07 — Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Vote : Pour: 10 Contre : O Abstentions : O
N°2022-01-08 — Signature avec la CDC Médoc Cœur de Presqu'île d'une convention pour le
service commun d'entretien de la voirie communale
Vote: Pour: 10 Contre: 0 Abstentions : O
N° 2022-01-09 -Informations et Questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h 55
Les sujets de l'ordre du jour sont développés dans le registre des délibérations du Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc et sont tenus à la disposition du public pour consultation.
A Saint Yzans de Médoc le 09 Février 2022.
Le Maire,
Monsieur Dominique LAJUGIE
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