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Déliberation - 04 11 2011 ODJ6
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 04 11 2011 ODJ6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 novembre 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Dominique ADENOT à Serge GODARD, Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Monique BONNET à Philippe GORCE, Manuela FERREIRA DE SOUSA à Christine DULAC-ROUGERIE, Philippe BOHELAY à Alain BARDOT, Nicole BARBIN à Jean-Pierre BRENAS, Carole COURTIAL à Cécile AUDET, Jean-Michel DUCLOS à Alain LAFFONT, Michel FANGET à Christine PERRET, Jérôme GODARD à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Chantal MERCIER- COURTY à Pascal GENET, Corinne NAJIM à Patricia AUCOUTURIER, Eric SEVRE à Alain MARTINET, Bruno SLAMA à Grégory BERNARD
Excusé(e)s : Jean-Philippe VALENTIN
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 2. Monsieur Alain LAFFONT (détenteur du pouvoir de Monsieur Jean-Michel DUCLOS) donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8. A partir de la question n°8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 6
COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE A PARTIR DE L'ANNEE 2005
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Rapporteur : Monsieur Alain BARDOT
La Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne a procédé à l'examen de la gestion de la commune à partir de l’année 2005.
Conformément aux dispositions de l'article L 243-5 du Code des Juridictions Financières, le rapport d'observations arrêté par la Chambre Régionale des Comptes à l'issue de cet examen, accompagné de la réponse écrite du Maire, vous a été communiqué.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 15 novembre 2011
Le Maire,
Serge GODARD