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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 2 avril 2024 remplace le CR
Document publié le Mardi 2 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 2 avril 2024 remplace le CR)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 AVRIL 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le deux avril à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Bléneau, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du quatorze mars deux mil vingt-quatre, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BECKER Cécile, BOISARD Jean-François, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHAMPAGNAT Jean-Louis, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CHOUBARD Nadia, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, DA SILVA MOREIRA Paulo, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, DUROT Sébastien, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, GUILLAUME Philippe, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JACQUET Luc, JACQUOT Brigitte, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean- Marc, LEPRÉ Sandrine, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MÉNARD Elodie, MILLOT Claude, PASCAULT Fabrice, PAURON Éric, POUILLOT Denis, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Gilles, ROY Daniel, SALAMOLARD Jean-Luc, SAULNIER Nathalie, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : CHEVALIER Jean-Luc (pouvoir à M. Fournier), COUET Micheline (pouvoir à M. Boisard), DUFOUR Vincent (pouvoir à M. Abry), FERRON Claude (pouvoir à Mme Cordier), LHOTE Mireille (suppléant M. Pascault), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MICHEL Nathalie, MORISSET Dominique (pouvoir à M. Giroux), PERRIER Benoit (suppléant M. Durot), PICARD Christine (pouvoir à M. Salamolard), PRIGNOT Roger (pouvoir à M. Buttner), RIGAULT Jean-Michel (pouvoir à M. Vigouroux).
Délégués absents : CONTE Claude, PROT Michel, RAMEAU Etienne, REVERDY Chantal, SANCHIS Jean- Pierre.
Date de convocation : 14/03/2024
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 14/03/2024
Nombre de présents : 64
Nombre de pouvoirs : 9
Nombre de votants : 73
Mme Maryse BEAUJARD, conseillère communautaire de Bléneau, est désignée secrétaire de séance. Délibérations de la séance du 2 avril 2024 2
N° délibération Objet de la délibération
036_2024 Vote du produit de la taxe GEMAPI
037_2024 Vote des taux TFB, TFNB et CFE pour l’année 2024
038_2024 AP_CP 2401 Urbanisme réglementaire
039_2024 AP_CP 2301 Bâtiment enfance jeunesse
040_2024 AP_CP 2201 - Centre Aquatique Intercommunal
041_2024 AP_CP 2202 – Réhabilitation du bâtiment d’hébergement du CNIFOP
042_2024 AP_CP 2203 – Aménagement du siège de la CCPF à Saint-Fargeau
043_2024 AP_CP 2204 – Mobilité douce
044_2024 AP_CP 2205 – Maisons et pôles de santé
045_2024 Vote des budgets primitifs 2024 pour les budgets annexes
046_2024 Vote du budget primitif 2024 pour le budget principal
047_2024 Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse
048_2024 Attribution de l’aide Coup de Pouce pour les assistants maternels
049_2024 Réponse à l’appel à projet régional PRAlim « Programme Régional pour l’Alimentation »
050_2024 Cession à l’euro symbolique du terrain de destination du centre aquatique
051_2024 Convention de mise à disposition d’un bâtiment à Saint-Fargeau pour l’exercice de la compétence santé
052_2024 Modification du règlement d’attribution des aides à l’achat de vélos électriques
053_2024 Convention 2024 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)
054_2024 Accueil d’un stagiaire étudiant sur les missions juridiques de la CCPF