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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 12 juin remplace le CR
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 12 juin remplace le CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Culture et patrimoine,
Page 1 sur 3
Délibérations de la séance du 12 juin 2023
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois, le douze juin à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle de la Halle aux Grains de la commune de Toucy, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du six juin deux mil vingt-trois, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés :
ABRY Gilles - Titulaire
BECKER Cécile - Titulaire
BOISARD Jean-François – Titulaire
BROUSSEAU Chantal - Titulaire
BUTTNER Patrick – Titulaire
CARRÉ Michel - Titulaire
CHANTEMILLE Sophie – Titulaire
CHARPENTIER Dominique – Titulaire
CHEVALIER Jean-Luc - Titulaire
CHOUBARD Nadia - Titulaire
CIFELLI Guillaume - Suppléant
CORDE Yohann - Titulaire
CORDIER Catherine – Titulaire
COUET Micheline - Titulaire
DAVEAU Max - Titulaire
DEMERSSEMAN Gilles - Titulaire
DESNOYERS Jean - Titulaire
DROUHIN Alain – Titulaire
DUBOIS Michel - Suppléant
DUFOUR Vincent – Titulaire
FERRON Claude - Titulaire
FOUCHER Gérard - Titulaire
FOUQUET Yves – Titulaire
FOURNIER Jean-Claude - Titulaire
GERARDIN Jean-Pierre – Titulaire
GIROUX Jean-Marc - Titulaire
GROSJEAN Pascale – Titulaire
HABAY BARBAULT Céline - Titulaire
HERMIER Bernadette – Titulaire
HOUBLIN Gilles - Titulaire
JACQUET Luc – Titulaire
JARD Nathalie – Titulaire
JASKOT Richard - Titulaire
JAVON Fabienne -Titulaire
JOURDAN Brice - Titulaire
KOTOVTCHIKHINE Michel - Titulaire
LEGER Jean-Marc – Titulaire
LEPRÉ Sandrine – Titulaire
LHOTE Mireille - Titulaire
MACCHIA Claude - Titulaire
MASSÉ Jean – Titulaire
MILLOT Claude - Titulaire
PERRIER Benoit – Titulaire
PICARD Christine – Titulaire
POUILLOT Denis - Titulaire
PRIGNOT Roger - Titulaire
RAMEAU Etienne – Titulaire
RAVERDEAU Chantal - Titulaire
RENAUD Patrice - Titulaire
REVERDY Gilles – Titulaire
RIGAULT Jean-Michel - Titulaire
SALAMOLARD Jean-Luc - Titulaire
SAULNIER Nathalie - Titulaire
SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe - Titulaire
THIEULENT Maryline - Titulaire
VANHOUCKE André - Titulaire
VAN DAMME Hervé - Suppléant
VUILLERMOZ Rose-Marie – Titulaire
WLODARCZYK Monique - Titulaire
XAINTE Arnaud - Titulaire
Délégués titulaires excusés : BEAUJARD Maryse (pouvoir à M. Drouhin), CHAMPAGNAT Jean-Louis (suppléant M. Cifelli), CONTE Claude (suppléant M. Van Damme), CORDET Yannick, DA SILVA MOREIRA Paulo, D’ASTORG Gérard (pouvoir à M. Carré), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Houblin), MÉNARD Elodie (pouvoir à Mme Javon), MOISSETTE Bernard, MORISSET Dominique (pouvoir à M. Millot), PROT Michel (suppléant M. Dubois), REVERDY Chantal, SANCHIS Jean-Pierre, VANDAELE Jean-Luc (pouvoir à Mme Lepré), VIGOUROUX Philippe (pouvoir à M. Giroux). Délibérations de la séance du 12 juin 2023 2
Délégués absents : GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, MICHEL Nathalie, PAURON Éric, ROY Daniel.
Date de convocation : 06/06/2023
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 78
Date d’affichage : 06/06/2023
Nombre de présents : 60
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de votants : 68
Monsieur Michel KOTOVTCHIKHINE, Maire de Toucy, est désigné secrétaire de séance.
N° délibération Objet de la délibération
078_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 24 avril 2023
079_2023 Vote des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
080_2023 Vote des comptes administratifs 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
081_2023 Affectation des résultats 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
082_2023 Vote des budgets supplémentaires 2023 pour le budget principal et les budgets annexes
083_2023 Capitalisation de la fraction de CFE 2023
084_2023 Création d’un budget annexe « CNIFOP »
085_2023 Aide à l’immobilier économique pour le projet de développement de SCI SC Investissements
086_2023 Aide exceptionnelle à l’immo. éco. pour le projet de travaux à l’hôtel Relais du Château de Saint-Fargeau
087_2023 Cotisation annuelle à Initiactive 89
088_2023 Subvention annuelle à la Mission Locale de l’Auxerrois
089_2023 Subvention annuelle à la Mission Locale de la Nièvre
090_2023 Conventions de mise à disposition de locaux pour l’activité du Relais Petite Enfance « Les P’tites Frimousses »
091_2023 Attribution de subventions aux actions Jeunesse et aux associations Sportives 2023 Délibérations de la séance du 12 juin 2023 3
092_2023 Adoption du règlement d'attribution des subventions aux actions de transition écologique
093_2023 Signature de la conv. cadre avec la CA89, Bio Bourgogne et le CPIE Yonne Nièvre dans le cadre de la phase de préfig PAT
094_2023 Rénovation de la maison de santé de Bléneau – Choix d’un maître d’œuvre
095_2023 Mise à jour du plan de financements pour les demandes de subv. de la Maison de Santé de Courson-les-Carrières
096_2023 Mise à jour du plan de financements pour les demandes de subv. pour l’aménagement du siège de la CCPF
097_2023 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle à l’Association Puisaye Votre Energie à Saint-Amand
098_2023 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle à l’Association Ema-CNIFOP
099_2023 Convention de mise à dispo de prof. de l'EMDTPF entre l'OAE de l'école de St Fargeau et l'EMDTPF
100_2023 EMDTPF - tarification pour l’année scolaire 2023-2024
101_2023 Convention de coopération intercommunale relative à l’utilisation de la déchèterie de Pourrain entre la Communauté d'agglomération d'Auxerre et la CCPF
102_2023 Convention avec l’éco-organisme Re_Fashion-société Eco TLC pour les textiles
103_2023 Convention avec l’éco-organisme EcoDDS pour les outillages du peintre
104_2023 Bilan de concertation organisée dans cadre déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de St Fargeau
105_2023
Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
106_2023 Création de poste suite augmentation temps de travail de l’emploi d’agent d’entretien des locaux du CL de Forterre
107_2023 Création d’un poste d’Assistant(e) à l’Ecole de Musique de Danse et de Théâtre de Puisaye-Forterre
108_2023 Recours au contrat d’apprentissage sur la Crèche Croq’lune de TOUCY
109_2023 Création d’un poste permanent de Chef de Service Transition Ecologique et PCAET
110_2023 Création d’un poste d’adjoint(e) au Chef du service des Ressources Humaines
111_2023 Création d’un poste de Cheff(e) de projet PVD dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux à 21-35ème
112_2023 Désignation de délégués dans les commissions thématiques – commune de Mézilles