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Compte-Rendu - 2022 05 10
Document publié le Mardi 10 mai 2022 par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 05 10)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Commune de TRIORS
Procès-Verbal du conseil municipal
du 10 Mai 2022 à 20h30
Dûment convoqué le 3 Mai 2022, le conseil municipal s'est tenu dans la salle des associations, sous la présidence de Xavier OUDILLE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers votants : 12
Présents :
Xavier OUDILLE, Maire
Catherine OUDILLE, Pascal HANSBERQUE, Jean-Luc REYNAUD, adjoints Sébastien AVIT, Sonia CHABERT, Pascal MINODIER, Marie-Ange CHABERT, Nicole BOUY, Michel BOUY, Sébastien BOUTHERIN, conseillers municipaux.
Absente excusée : Anne Laure COINDRE a donné procuration à Pascal MINODIER Absents : Frédéric PERNOT.
Secrétaire de séance : Catherine OUDILLE.
DELIBERATIONS
- Convention avec l’Agglo concernant l’entretien des voiries de la zone artisanale de la Croix de Lettrat : 90m de long, 1 an reconductible deux fois, indemnité de 259.29€/an.
- Groupement de commandes relatif à l’élaboration des Schémas Communaux de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI) et le schéma directeur d’alimentation en eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Herbasse : sur les 4 entreprises qui ont postulé, c’est Naldéo qui a été choisi. - Echange de parcelles à titre gratuit entre SDH et la commune de TRIORS pour que SDH puisse procéder à la vente de ses villas situées place de l’Europe.
- Demande de subventions pour l’aménagement du terrain multi-usages auprès du Département et de la Région : achat d’une table de ping-pong et d’une table de pique-nique.
- Demande de subvention pour la sécurité des usagers (amendes de police) : devis demandé pour un feu tricolore.
- Demande de subvention pour la projection numérique plein air auprès du Département pour projet culturel.
Ces délibérations sont acceptées à l’unanimité.
COMMISSIONS
SIVOS : deux nouveaux jeux installés, un ancien retiré. Trois dérogations ont été accordées et seront à la charge de Châtillon-St-Jean. Le prochain conseil d’école est prévu le mardi 7 juin.
Action sociale : présentation des imprimés utilisés lors du G10 du 9 avril sur les aides.
Culture Agglo : changement du toit de l’ESAD à Valence, travaux prévus au théâtre du Rhône ainsi qu’à la médiathèque Simone de Beauvoir qui va déménager provisoirement. SID : réunion houleuse : le prix de l’eau va augmenter de 22% pour les particuliers et 33% pour les agriculteurs.
Urbanisme : DP acceptées M. VASSAL (panneaux photovoltaïques)
M. FERRARI (Abri de terrasse)
M. REDON (réfection de toiture et changement des fenêtres)
Ambroisie : réunion le 28 avril, la mise à jour de l’application GPS ne fonctionne plus sur Iphone, on ne peut rien y déclarer avant le 15 juillet, découverte d’une nouvelle espèce de plus de 2,50m mais qui serait moins allergisante.
Travaux : éclairage LED dans la salle des associations, il faut modifier la pose des pavés et déplacer les prises électriques, la croix en bas du chemin des Carnets a été cassée, les devis pour le chemin de Chateauvieux ont été reçus, rencontre avec Eurovia pour refaire le chemin de la plaine.
Cinéma plein air : l’IME autorise que la séance se passe dans leur parc, Sébastien et Marie-Ange vont choisir le film, devis à joindre pour faire une demande de subvention.
Archives : Nicole et Anne Laure vont rencontrer la responsable du Pôle Aide aux communes des Archives départementales de la Drôme le vendredi 20 mai.
Demande de M. FAURE d’un emplacement de taxi : refus à l’unanimité.
Tenue des bureaux de vote pour les élections législatives des 12 et 19 juin 2022. Courrier de réunion de la Mairie de Génissieux pour désigner les jurés de la Cour d’Assises de la Drôme pour l’année 2023 : Xavier ira.
Le tourniquet est en cours de réparation.
Séance levée à 23h10.
Prochaine réunion : mardi 14 Juin à 20h30