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Conseil Municipal - convoc cm 05 04 2022
Compte-Rendu - 2022 04 05
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 04 05)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Justice et droit,
Commune de TRIORS
Procès-Verbal du conseil municipal
du 5 Avril 2022 à 20h30
Dûment convoqué le 29 Mars 2022, le conseil municipal s'est tenu dans la salle des associations, sous la présidence de Xavier OUDILLE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers votants : 12
Présents :
Xavier OUDILLE, Maire
Catherine OUDILLE, Pascal HANSBERQUE, Jean-Luc REYNAUD, adjoints Sébastien AVIT, Sonia CHABERT, Pascal MINODIER, Marie-Ange CHABERT, Nicole BOUY, Anne Laure COINDRE, Michel BOUY, Sébastien BOUTHERIN, conseillers municipaux.
Absents : Frédéric PERNOT.
Secrétaire de séance : Sébastien AVIT.
DELIBERATIONS
- Convention d’entente intercommunale : adhésion de 2 communes nouvelles (St Michel/Savasse, Montmiral) donc réactualisation de la nouvelle convention pour le prêt et le stockage de matériel associatif. - Taux d’imposition des taxes foncières 2022 : sur le bâti 32.06%, sur le non-bâti 62.10% Le Maire propose de ne pas augmenter ces taux.
Ces délibérations sont acceptées à l’unanimité.
Vote du budget primitif : accepté à l’unanimité des voix exprimées
COMMISSIONS
SIVOS : Installation des jeux pendant les vacances d’avril. Renouvellement de la convention cantine (1€/enfant) avec Kaliwali pour quatre ans. Cette association recherche des bénévoles pour les repas de midi. 10 places supplémentaires ont été accordées par la PMI pour la rentrée prochaine.
SIEH : Evolution de la règlementation sur le DECI, obligeant les communes à investir sur les réseaux (subventionné à 80%) Bilan financier adopté à l’unanimité des représentants du SIEH.
Ordures Ménagères : Matérialisation des 2 zones de stockage. Demande d’augmentation de la surface pour le chemin des Vernes (32m² à 80m²) Accord de principe avec le Père Kocian, convention à mettre à jour.
Travaux : Demande de devis pour transformer les emplacements des poubelles en garages locatifs. Commande de panneaux pour le carrefour de la Place de l’Europe. SID : Mise en service suite hors-gel pour une partie le 1er avril.
Urbanisme : Le permis de construire de M. CHAVE refusé, les DP de M. BOISSE et M. ROZAND acceptées.
Commission Sport Agglo : refus de subvention de 30 000€ pour le hockey sur glace, subvention de 59 400€ pour le Master de Pétanque, partenaire de l’opération « Ruban blanc », places de piscines et patinoire offertes aux communes de l’agglo, recherche 20 volontaires pour se rendre à Paris 2024 au nom de l’agglo pour l’organisation des JO., l’adhésion à l’ANDES sera désormais prise en charge par l’agglo.
Ecole : redéfinition des rôles entre la commune et la commission, sortie de fin d’année programmée à Vassieux, séances de musique jusqu’en juin, achat d’un téléphone portable pour la garderie car ligne fixe HS, mise en place de détecteurs de CO2, conseil d’école bien passé. La directrice a remercié la mairie, notamment pour les travaux effectués rapidement.
Une réunion a eu lieu avec un inspecteur des impôts sur la fiscalité.
Proposition de Sébastien AVIT d’organiser une séance de cinéma en plein air à budgéter (1 300€ environ) : OK à l’unanimité.
Une intervenante extérieure pour la formation « Faire ses graines » souhaite avoir la salle des associations : proposition d’un tarif de location (280€ par journée).
Charte de l’élu local : des frais de déplacement sont accordés pour les indemnités kilométriques lors des réunions au sein de l’agglo.
Séance levée à 23h15.
Prochaine réunion : mardi 10 Mai à 20h30