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Déliberation - Delib convention MAD EIM Ouistreham 2024 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lion-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Delib convention MAD EIM Ouistreham 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
Département
du
Calvados
2024/09
- 7 sur 8
COMMUNE
de
LION-sur-MER
(14780)
EXTRAIT
du
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
Séance
du
16
septembre
2024
COLOR
TONER
ZT
LA EU) à
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
lundi
seize
septembre,
à
19
heures
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Lion-sur-
Mer,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Madame
Magali
SAINT,
maire.
Date
de
la convocation
: 10/09/2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Présents
: 12
Magali
SAINT,
Patricia
ROSALIE,
Alain
DESMEULLES,
Marie-Claude
RABASSE,
Franck
PARDILLOS,
Fabrice
MASSOT,
Valérie
DESQUESNE,
Jacques
DENOYELLE,
Caroline
GAUTIER,
Lydie
BRUEY,
Yves
LESIEUX,
Edith
ABDESLAM
Votants
: 17
Alain
HOSTALIER
donne
pouvoir
à
Magali
SAINT,
Françoise
HOSTALIER
donne
pouvoir
à
Patricia
ROSALIE,
Philippe
NATIVELLE
donne
pouvoir
à
Jacques
DENOYELLE,
Annick
DAGIEU
donne
pouvoir
à
Valérie
DESQUESNE,
François
FAUVEL
donne
pouvoir
à Marie-Claude
RABASSE
Absents
excusés:
7
Alain
HOSTALIER,
Françoise
HOSTALIER,
Philippe
NATIVELLE,
Annick
DAGIEU,
François
FAUVEL,
Isabelle
TALARD,
Florent
PREVOST,
Secrétaire
de
séance
: Patricia
ROSALIE
Objet
: Ecole
communale
de
Musique
d'OUISTREHAM
: convention
de
mise
à disposition
d'un
professeur
de
l'école
de
musique
2024/2025 - Vu
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
professeur
de
l'école
de
musique
2024/2025
au
sein
du
groupement
scolaire
R.
Lemonnier
de
LION-SUR-MER
;
- Entendu
l'exposé
de
madame
le maire ;
Le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
(17 voix
pour)
et :
-_
Autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
de
mise
à disposition
d'un
professeur
de
l'école
de
musique
2024/2025
avec
la ville d'Ouistreham
auprès
du
groupement
scolaire
de
LION
SUR
MER.
-
Autorise
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
mener
à
bien
toute
démarche
et à signer
tout
document
nécessaire
à
l'application
de
la présente
délibération.
P.J : convention
2024/2025
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
Magali
SAINT
Accusé de réception en préfecture 014-211403654-20240916-COM2024-09-7-8-DE Date de télétransmission : 20/09/2024 Date de réception préfecture : 20/09/2024