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Document publié le Jeudi 31 mai 2001 par la commune de Vaudes.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
2A
Département
de
l'Aube
COMMUNE DE
VAUDES
Plan
Local
d'Urbanisme
2A.
PROJET
D’AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Vu
pout
être
annexé à
la délibération
Cachet
de
la Mairie
et
d
28
JAN.
2010
signature
du
Maire:
ü
,
approuvant
le
Plan
Local
d'Urbanisme
POS
approuvé
le : 31 mai 2001
PLU
prescrit le : 15 février 2007
63,
rue
des
sources
ES
10
150
CHARMONT
s/Barbuise
:
VE
Tél
: 03.25.40.05.90.
:
Fax
: 03.25.40.05.89.
Perspectives
oct
Mail
: perspectives@perspectives-urba.com Commune
de VAUDES
Révision
du P.OS./ Elaboration
du PLU
SOMMAIRE
Préambule
ner
sessrssssnsnnse
Page
1 1/
Rappel
des
objectifs
et de la définition
du
P.A.D.D.............
Page
1
2/
Définition
de
la stratégie
de
développement
de
la
commune
…... Page
1
3/
Définition
d'un
Projet
d'Aménagement
et de Développement
Durable...
Page
1
Loi SRU.
- Arick
R.123-3
4/
Le
P.A.D.D. :
47
Projet rennes
Page
1
5/
Le
P.A.D.D.
se
construit
en
plusieurs
phases...
Page
2
6/
Conclusion
nine
Page
2
Le
projet
communal...
snssesnnes
sesnesnese Page
3
PERSPECTIVES
Urbanisme
et Aménagement
- P.A.D.D.
Sommaire Commune
de
VAUDES
Révision
du P.O.S./ Elaboration
du PLU
PREAMBULE
1
/
Rappel
des
objectifs
et
de
la
définition
du
P.A.D.D
:
À
pattir
des
éléments
de
synthèse
du
rapport
de
présentation,
les
élus
doivent
définir
des
objectifs
d'organisation,
de
protection
et
de
mise
en
valeut
ou
de
développement
de
la
commune,
c’est
à
dite
exprimer
un
projet
global
pour
le
territoire.
Le
P.A.D.D
doit
être
l'énoncé
de
la
politique
générale
de
la
commune
sur
les
thèmes
qui
touchent
à
l'organisation
de
l’espace
communal
ou
qui
peuvent
avoir
une
incidence
sur
celle-ci.
Il
doit
être
conçu
comme
l'expression
directe
de
la
municipalité
devant
la
population.
Il
sera
ensuite
traduit
dans
le
règlement
et
ses
documents
graphiques
et
éventuellement
complété
par
des
orientations
d'aménagements
sectorielles. 2
/
Définition
de
la
stratégie
de
développement
de
la
commune
Cette
stratégie
doit
recouvrir
les
domaines
utbains,
administratifs,
commerciaux,
artisanaux,
industriels,
environnementaux, 3
/
Définition
d'un
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
LoiS.R.U.
- Article R.123-3
« Le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
définit,
dans
le
respect
des
objectifs
et
des
ptincipes
énoncés
aux
articles
L.110
et L.121-1,
les
orientations
d’urbanisme
et
d'aménagement
retenues
pour
l’ensemble
de la commune
»
4
/
Le
P.A.D.D
: un
Projet
:
Le
P.A.D.D.
projet
traitant
de
la
globalité
de
la
commune
requiert
une
approche
globale
(la
commune
est une
réalité
complexe)
et durable.
Cette
approche
doit
se construire
autour
d'un
maximum
de
dialogue
partenarial
et de
concertation.
II s'agit d'aboutir
à
un projet
collectif
Le
PADD
exprime
une
vision
multidimensionnelle
et prospective
Il faut
concevoir
une
dynamique
utbaine
qui
intègre
des
dimensions
multisectorielles.
Cette
vision
globale
doit
donc
s'inscrire
dans
une
démarche
concertée
entre
les
différents
partenaires
(autorités
compétentes
en
matière
de transpotts,
de logements...)
et la population.
L'élaboration
du
P.A.D.D.
ne
pourra
se
concevoir
que
par
étapes
concertées
permettant
de
dégager
un
consensus
sur
le devenir
du
territoire.
L'ambition
de
donner
un
caractère
prospectif
au
document
d'urbanisme
communal
qui
auparavant
était
réglementaire,
doit
s'accompagner
d'un
changement
dans
les
méthodes
de
travail.
Un
projet
de
territoire
peut
engager
la
commune
sur
le long
terme,
aussi
il est
nécessaire
d'associer
pour
son
élaboration
les personnes
concernées
afin d'aboutir
à un
projet partagé
et légitimé.
5
/
Le
P.A.D.D,.
se
construit
en
plusieurs
phases
:
Phase
1 :
traitement
du
diagnostic
Le
diagnostic
(rapport
de
présentation
du
P.L.U.)
qui
recense
l'ensemble
des
atouts
et
faiblesses
de
la
commune
concernant
l'ensemble
des
composantes
urbaines
(population,
habitat,
économie,
espaces
verts,
voirie,
transpotts..)
et des
composantes
naturelles
et
agricoles
sert
de
base
de
dialogue
et
de
fixation
des
problématiques
sur
l'espace
communal.
PERSPECTIVES
Urbanisme
ct
Aménagement
- P.A.D.D.
-1- Commune
de
VAUDES
Réision
du
P.OS./ Elaboration
du PLU
Phase
2 : finalisation
du
projet
Les
débats
et échanges
permettent
de
faire
"mürir"
le projet
et de
le rendre
fécond.
Une
présentation
finale
du
PADD
avec
un
justificatif permet
d'argumenter
sut
les
perspectives
envisagées
et leut
mise
en
oeuvre
(moyens
et phasage
dans
le temps).
Le
projet
de
territoire
se
conçoit
donc
de
façon
spatiale,
temporelle
et matérielle,
6
/
Conclusion
:
Le
P.A.D.D.
se
conçoit
comme
une
action
globale
et
concertée
pour
assurer
un
développement
et un
aménagement
durable
atticulant
l'ensemble
des
composantes
urbaines.
Depuis
la
loi
Urbanisme
et
Habitat,
le
P.A.D.D
n’est
plus
opposable
aux
autorisations
d’urbanisme
(en
revanche
les
orientations
d'aménagement
et le règlement
doivent
être
cohérents
avec
lui).
Le
Projet
d'Aménagement
et Développement
Durable
a désormais
pour
fonction
exclusive
de
présenter
le
projet
communal
pour
les
années
à venir.
C’est
un
document
simple,
accessible
à
tous
les
citoyens,
qui
permet
un
débat
clair avec
le Conseil
municipal.
Le
P.A.D.D.
garde
une
place
capitale :
-
La
démarche
d'élaboration
d'un
projet
communal
avant
la définition
des
règles
techniques
est
une
garantie
de
qualité,
-
Le
débat
en
Conseil
municipal
sur
ce
projet
communal
est
une
garantie
de
démocratie,
-_
Ilest
la
clé
de
voûte
du
P.L.U. :
les
parties
du
P.L.U.
qui
ont
une
valeur
juridique
(orientations
d'aménagement
et règlement)
doivent
être
cohérentes
avec
lui.
LE
PROJET
D’AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
définit
le projet
communal
mais
n’est
pas
opposable
aux
autorisations
d'urbanisme.
Qui
se
traduit
nar
Sur
toute
la commune,
le
REGLEMENT
obligatoire
dont
la
lettre
Sur
certains
quartiers
des
ORIENTATIONS
D’AMENAGEMENT, facultatives
dont lesprit
doit être respectée.
doit
être respecté.
PERSPECTIVES
Urbanisme
ct Aménagement
- P.A DD.
-2- Commune
de
VAUDES
Révision
du
P.O.S./ Elaboration
du
PLU
PERSPECTIVES
Urbanisme
et Aménagement -
P.A,D.D.
-3- Commune
de
VAUDES
Révision
du
P.O.S./ Elaboration
du
P.L.U
INTRODUCTION
Au
travers
de
la
révision
du
P.O.S.
par
l'élaboration
du
P.L.U.
la
commune
de
Vaudes
souhaite
définir
les
patties
actuellement
utbanisées
ainsi
que
les
zones
d'extension
de
l’utbanisation
en
étant
capable
de
gatantir
la protection
du
bâti ancien
et des
espaces
naturels.
Sur
la base
de
l’analyse
de
l’état
initial
de
l’environnement
et
de
l’analyse
socio-démographique
des
atouts
et faiblesses
du
territoire
des
grands
enjeux
ont
été
définis.
Atouts
et
potentialités
+
Un
positionnement
géographique
à
mi-chemin
entre
deux
pôles
urbains
d'importance
dans
le
département
de l'Aube
: Pagglomération
troyenne
et l’agglomération
de Bar-Sur-Seine.
Une
trame
routière
favorisant
la
desserte
et
l'accessibilité
de
la
commune,
Un
cadre
de vie
favorable,
La
présence
de
la vallée
de
la Seine,
soutce
d’une
importante
activité
d’extraction
des
sous-sols.
+++
Faiblesses
et
contraintes
Une
croissance
démographique
dépendante
de
Patrivée
de
nouveaux
habitants,
Un
manque
d'équipements
et
de
services
pour
les
personnes
âgées
essentiellement,
Une
majorité
d’actifs
travaillent
à l’extérieur
entraînant
des
flux
de
circulation
quotidiens,
Un
dispersement
des
activités
économiques
dans
le
centre
du
village
entraînant
des
flux
importants
sur
la R.D.93
traversant
le bourg.
+++ +
D
A
travers
les grands
objectifs
de
son
P.A.D.D.,
la
commune
de
VAUDES
affirme
sa
vocation
à maintenir
une
Croissance
démographique
progressive
en
s'appuyant
sur
ses
propres
caractéristiques
et sur le dynamisme
issu
du phénomène
de
desserrement
de
Pagglomération
troyenne.
Ces
objectifs
s’articulent
autour
de
quatre
grandes
thématiques :
I.
Développement
raisonné
de
Purbanisation
IT.
Conservation
du
cadre
de
vie
IITL.
Maintien
des
activités
économiques
IV.
Environnement
et paysage
PERSPECTIVES
Urbanisme
et Aménagement
- P.A.D.D.
-4- Commune
de
VAUDES
Révision
du P.O.S./ Elaboration du P.L.U
I.
Développement
raisonné
de
l'urbanisation
Le
constat
:
La
croissance
démographique
importante
entre
1968
et
1982
(670
hbts;
son
plus
haut
niveau
de
population)
a
été
suivie
d’une
tendance
inverse
marquée.
Vaudes
ne
compte
plus
que
550
habitants
en
1999.
Cette
situation
s’explique
par
la
réalisation
de
lotissements
dans
les
années
70
qui
ont
attiré
rapidement
des
familles
avec
enfants.
Puis,
les
jeunes
enfants
arrivés
précédemment
quittent
le
domicile
familial,
soit pour
poursuivre
des
études
supérieutes,
soit
pour
rechercher
un
emploi
et,
dans
le
même
temps,
la
commune
n’accueille
plus
de
nouveaux
habitants. Une
situation
démographique
qui
a
eu
des
conséquences
sur
la
forme
urbaine
de
la
commune Des
extensions
urbaines
réalisées
sous
forme
de
lotissements
sans
réflexion
globale
d'aménagement
de
la
commune:
création
de
divers
« pôles
»
au
sein
de
Vaudes.
Les
atouts
de
la
commune
:
-
la
proximité
de
pôles
urbains
plus
importants
comme
Troyes
et
Bar-Sur-Seine,
en
terme
de
services
et
d’emplois,
-
une
bonne
accessibilité
et
desserte
de
la
commune
grâce
à
son
positionnement
sur
la
R.D.671,
-
des
équipements
sportifs
(court
de
tennis,
stade
de
foot...),
et
scolaires
(école
primaire,
cantine).
-
un
habitat
ancien
bien
conservé
composant
le
patrimoine
architectural
communal,
-
un
taux
croissant
de
logements
locatifs.
Enjeux
:
- Maintenir la population
sur place,
notamment
les jeunes,
- Accueillir
de
nouveaux
habitants
qui
ne
trouvent pas
loujours.
de
foncier
disponible
dans
les
proches
agglomérations plus grandes.
LE
PROJET DE
LA
COMMUNE
SE
TRADUIT
PAR
:
En
matière
d'habitat,
il s’agit
de
:
-
Diversifier
la
nature
des
offres
d’habitat
disponibles
sur
la
commune
poursuivre
les
réalisations
en
matière
de
logements
locatifs.
Ce
type
de
logement
est
une
solution
intermédiaire
appréciée
par
les
jeunes
actifs,
qui
s’engageront
par
la
suite
dans
une
démarche
d'investissement
en
immobilier.
Promouvoir
de
telles
possibilités
permet
à
Vaudes
de
mettre
en
place
un
parcouts
résidentiel,
de
retenir
ainsi
des
ménages
souvent
jeunes
et
de
participer
au maintien
des
équipements
communaux
(école,
équipements
sportifs.)
Favoriser
lurbanisation
au
sein
des
espaces
libres
de
constructions
situés
au
cœur
du
tissu
urbain
dans
le but
d’éviter
une
consommation
d’espaces
agricoles
ou
naturels.
Conserver
le
bâti
ancien
(revalorisation)
et
ses
caractéristiques
architecturales
tout
en
garantissant
le
maintien
des
ménages.
La
réhabilitation
du
bâti
permet
de
maintenir
le
caractère
rural
et
traditionnel
de
Vaudes
comme
élément
d'identité
de
la commune.
Ouvrir
progressivement
de
nouvelles
zones
à
l'urbanisation
afin
de
répondre
aux
demandes
de
permis
de
construire.
Cette
réflexion
intègre
le développement
croissant
de
la pression
foncière
provenant
de
l’agglomération
troyenne
qui
se
répercute
aux
portes
du
territoire
communal.
Localiser
de
nouvelles
zones
constructibles
là
où
des
chemins
existent
permettant
de
servir
de
support
aux
futures
voies
internes,
de
desserte
potentielle
des
réseaux
etc.
Participer
à la mise
en
œuvre
de
la valorisation
des
énergies
renouvelables
en
favorisant
le recours
à de
nouvelles
méthodes
et de nouveaux
matériaux.
En
matière
de gestion
urbaine, il s’agit
de
:
Prendre
en
compte
le
coût
de
l’allongement
des
réseaux
et éviter
une
dispersion
de
l’urbanisation
afin
d'assurer
une
bonne
desserte
de
l’ensemble
des
habitations
tout
en
maîtrisant
les
coûts.
Prendre
en
compte
les
mobilités
au
sein
même
du village
en
favorisant
les
déplacements
doux.
En
matière
de préservation
du paysage
urbain,
il s’agit de
:
Préserver
le
paysage
bâti
dans
le
but
de
préserver
la
commune
du
développement
de
constructions
d’architectures
étrangères
à la région
(mas
provençal,
chalet
canadien
etc.),
Assurer
l’intégration
des
extensions
futures.
Les
éléments
d'intégration
recherchés
sont,
notamment,
la
continuité
dans
les
formes
bâties
et les
liaisons
variées
entre
les
différents
secteurs,
notamment
des
liaisons
douces.
PERSPECTIVES
Urbanisme
et
Aménagement
- P.A.D.D.
-5- Commune
de
VAUDES
Révision
du
P.O.S./ Elaboration
du P.L.U
IT.
Conservation
du
cadre
de
vie
Le
constat:
L’urbanisation
ancienne
s’est
développée
de
façon
linéaire
le long
de
la
R.D.93
donnant
ainsi
l'aspect
à
Vaudes
de
« village-rue
».
Par
la
suite,
les
extensions
urbaines
se
sont
réalisées
au
coup
par
coup
ou
au
sein
d’opérations
groupées
situées
en
retrait
du
centre
bourg
formant
ainsi
des
groupements
utbains
distincts. Des
facteurs
positifs
sont
identifiés
…
:
La
commune
accueille
des
équipements
notamment
sportifs
et
scolaires
grâce
au
regroupement
pédagogique.
Ces
équipements
se
localisent
autour
d’un
même
pôle
et
évitent
ainsi
le
franchissement
de
la
R.D.93.
Ils
répondent
aux
besoins
des
résidents
(cantine
par
exemple).
Par
ailleurs,
les
équipements
constituent
des
pôles
d’attractivité
importants
et participent
à l’image
de
la
commune.
Village
rue
Mais,
quelques
inconvénients
:
Un
manque
de
centralité:
la
R.D.93
traverse
la
commune
et la place
publique
(située
à proximité
de
=
Assurer
une
offre
de services,
l’église)
ne
joue
pas
son
rôle
de
rassemblement.
De
nouveaux
équipements
et
services
à
créer
pour
répondre
aux
besoins
des
personnes
les
plus
âgées
installées
sur la commune
Enjeux
:
-
Amener à une
réappropriation
de l'espace,
-
Développer l'attractivité du
bourse.
LE
PROJET
DE
LA
COMMUNE
SE
TRADUIT PAR
:
En
matière
de restructuration
du
village,
il s’agit de
:
-
Favoriser
les
liaisons
douces
entre
les
différents
secteurs
du
village.
Il s’agit
d’amélioter
les relations
entre
quartiers
de
la
commune
et
de
sécuriser
les voies
pour
les
cheminements
doux
permettant
d'accéder
au
centre
bourg
et notamment
à la mairie
et à l’école.
-
Mettre
en
valeur
et aménager
la
place
de
Péglise
dans
le but
de
lui redonner
un
attrait
et un
rôle
de
centralité
vecteur
de
lien
social
et de
point
de repère.
Cette
place
située
le long
de
la R.D.93
est un
élément
de référence
dans
la traversée
du
centre
bourg.
En
matière
de
commerces
et d'équipements,
il s’agit de
:
-
Favoriser
le
maintien
et
installation
d’équipements
et
des
commerces.
L’augmentation
prévisible
de
la
population
doit
permettre
le
maintien
des
commerces,
services
et
équipements
existants
car
ils
patticipent
au
développement
cohérent
de Vaudes,
bien
que
la population
actuelle
réponde
à ses
besoins
à
proximité
de
son
lieu
de
travail
(dans
l’agglomération
troyenne
par
exemple).
À
terme,
selon
la
poursuite
de
sa
croissance
démographique,
la
commune
peut
envisager
l'installation
d’équipements
périscolaires
attirant
ainsi
une
population
jeune
à la recherche
de
ce
type
d’équipement.
-
Prévoir
la création
d’un
local
technique
municipal.
PERSPECTIVES
Urbanisme
et Aménagement
- P.A.D.D.
-6- Commune
de
VAUDES
IT.
Maintien
des
activités
économiques
Révision
du P.O.S. / Elaboration
du P.L.U
Le
constat:
Les
activités
économiques
présentes
sur
le
territoire
communal
relèvent
de
l’activité
industrielle
liée
aux
exploitations
de
carrières
et
à
la
transformation
des
éléments
extraits,
à
la
fromagerie,
au
transport,
à
l’activité
artisanale
et,
à l’activité
agricole.
Une
situation
économique
favorable
…
:
-
La
commune
accueille
des
activités
lui
permettant
de
créer
des
emplois
et
procurant
des
ressources
financières,
-
La
commune
pourrait
accueillir
de
nouvelles
activités.
Problème
d'intégration
des bâtisses
Mais
qui
doit
être
renforcée
:
Il
manque
des
commerces
de
première
nécessité, Les
activités
sont
dispersées
dans
le
tissu
urbanisé
entraînant
des
nuisances
(sonores
et
de
sécurité
routière,
...),
et
un
manque
d'intégration
architecturale
de
certaines
bâtisses
qui
ne
met
pas
en
valeur
le patrimoine
local, Il
est
nécessaire
d'organiser
les
flux
de
circulation
issus
:
"
des
migrations
« domicile-travail»,
avec
une
part
importante
de
la
population
active
qui
se rend
à l'extérieur
de
Vaudes,
"
des
activités
réparties
dans
le
centre
bourg.
Enjeux
:
Assurer une
organisation
des activités économiques,
Réduire
les nuisances issues des déplacements.
LE
PROJET DE
LA
COMMUNE
SE
TRADUIT
PAR
:
En
matière
d'activité industrielle,
il s’agit de
:
-
Identifier
des
terrains
pour
la
réalisation
d’une
zone
d’activités,
afin
de
regrouper
les
activités
économiques.
Cette
zone
devra
bénéficier
d’un
traitement
paysager
afin
de garantir
:
"Une
intégration
dans
son
environnement
naturel,
"Une
image
positive
(«
effet
vitrine
»)
pour
la
commune,
"Un
cadre
attractif pour
les
entreprises.
-
Mener
une
réflexion
pour
la
réalisation
d’un
aménagement
permettant
une
meilleure
sécurité
de
la
traversée
de
la R.D.93
dans
le
centre
bourg
de
Vaudes.
En
matière
d'activité agricole,
il s’agit de :
-
Maintenir
l'activité
agricole.
L'exploitation
des
terres
participe
à l’activité
économique.
Il
convient
donc
de
maintenir
cette
activité
en
préservant
les
espaces
agricoles
et
en
assurant
aux
exploitants
des
possibilités
de
construction
de
nouveaux
bâtiments
liés
à leur
activité.
En
matière
d'activité
commerciale,
il s’agit de
:
-
Conforter
le
niveau
de
commerces
en
favorisant
l'installation
de
commerces
de
premières
nécessité
:
boulangerie,
épicerie
etc.
PERSPECTIVES
Urbanisme
et Aménagement
- P.A.D.D. Commune
de
VAUDES
Révision
du
P.O.S./ Elaboration
du PLU
IV.
Environnement
et paysages
Le
constat:
Vaudes
présente
un
paysage
relativement
simple
avec
un
relief plan.
Le
paysage
se
compose
:
-
d’une
plaine
agricole
occupée
ponctuellement
pat
de
rares
boisements,
-
d'espaces
de
carrières
devenues
des
étangs
de
pêches
privés,
-
de
petits
vergers
situés
à
l'arrière
des
constructions
implantées
dans
le
centre
bourg,
-
d’un
espace
urbanisé
composé
de
l’espace
bâti
et
des
voies
de
communications.
Présence de vergers à l'arrière des constructions
Enjeux
:
;
Trouver un
équilibre
entre espaces urbains
et naturels,
à
Reconnaître
l'enjeu paysager.
Plaine
agricole
LE
PROJET
DE
LA
COMMUNE
SE
TRADUIT
PAR :
En
matière
de préservation
de l’environnement naturel,
il s’agit de :
-
Conserver
les
vergers
et les
jardins
de
l'urbanisation
notamment
à l’arrière
des
constructions,
- _
Protéger
les
secteurs
les
plus
sensibles
dans
le
but
de
les
préserver,
notamment
les
boisements
et
la ripisylve,
-
Prendre
en
compte
les
remontées
de
nappes
à certains
endroits.
PERSPECTIVES
Urbanisme
et Aménagement
- P.A.D.D.
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