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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 028
Document publié le Mardi 23 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 028)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2021-028
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 23 mars 2021
L’an deux mil vingt et un le vingt-trois du mois de mars à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Domaine de Soulièvres à Airvault, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
25 présents + 2 pouvoirs (27 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Jacky JOZEAU, Sylvie
NOBLET-HORTET, Dominique GUILBOT, Gaëtan GARREAU, Mattieu MANCEAU (arrivé en cours de
séance), Frédéric PARTHENAY
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jérôme GLORIAU, Fabrice DURAND
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Dominique BARREAU, Micheline REAU, Alain
JEZEQUEL
2 pouvoirs :
Lucette ROCHER a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
Excusés : Frédérique DAMBRINE, Lucette ROCHER
Gérard GIRET a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 17 mars
GOUVERNANCE
Création de la conférence des maires, la conférence des maires élargie et la commission générale
Vu le Code général des Collectivités Territoriales
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire :
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire décide
d’instituer les instances suivantes :
o Conférence des maires, composée du Président et l’ensemble des maires des communes membres
de la CCAVT o Conférence des maires élargie, composée du Président et de l’ensemble des maires et maires
délégués et associés dès lors qu’ils sont conseillers communautaires
o Commission générale, composée de l’ensemble des élus communautaires et leurs suppléants
A Airvault, le 23 mars 2021
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20210331-316-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 31-03-2021
Publication le : 31-03-2021