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Déliberation - delib18 adequipement 8400 billy
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - delib18 adequipement 8400 billy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY
COMMUNE CHEF LIEU D’AIRAN
14370
Séance du 9 avril 2024
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 04/04/2024
En exercice : 23 Date d'affichage : 04/04/2024
Ayant pris part à la délibération : 21 Acte rendu exécutoire après dépôt en
préfecture le :
L'an deux mil vingt-quatre et le 09 avril, le conseil municipal de la commune régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrice
MARTIN, maire.
Présents : Monsieur AUBERT Jacques, Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc, Monsieur BOHEME Alain,
Monsieur DUVAL Patrick, Monsieur FOISSIER Vincent, Madame GIBEAU Hélène, Madame GOULAY
Martine, Monsieur HUBERT Benoît, Madame JEANNE Marie-Pierre, Madame LACAM Stéphanie,
Madame LAFOSSE Anne Mary, Monsieur LE FOLL Alain, Monsieur LEBON Nicolas, Madame
LENORMAND Rose-Marie, Monsieur MARTIN Patrice, Madame MORIN Laurence, Monsieur SCHACHER
Christophe, Madame VILLAIN Marie-Agnès,
Absents excusés : Madame ANFRAY Virginie donne pouvoir à M. HUBERT Benoit, Madame MARIE
Christelle, Madame MARIE DIT ASSE Chrystelle donne pouvoir à Mme LAFOSSE Anne Mary, Monsieur
ROUSSEAUX Pierre donne pouvoir à M. SCHACHER Christophe, Monsieur TURPIN Laurent,
Secrétaire de séance : Madame Martine GOULAY
Obiet : devis sécurisation D232 entrée de ville Billy
Délibération 18/2024
Vu le devis de l’entreprise AD Equipements ZI 6 rue Alfred Zuckerman 14270 MEZIDON VALLEE D’AUGE
pour des travaux de sécurisation D232 entrée de ville à Billy d’un montant de 7 000.00€ HT soit 8 400€
TTC,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le maire à signer le devis de
l’entreprise AD Equipement d’un montant 7 000€ HT soit 8 400€.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 11 avril 2024
_Larsecrétaire
\ M. sou )
°
Accusé de réception en préfecture
014-200064939-20240503-D_18_2024-DE
Date de télétransmission : 03/05/2024
Date de réception préfecture : 03/05/2024