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Déliberation - delib 36 devis ei lmenuiserie fenetre logement billy
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - delib 36 devis ei lmenuiserie fenetre logement billy)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY
COMMUNE CHEF LIEU D’AIRAN
14370
Séance du 2 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 27/03/2026
En exercice : 23 Date d'affichage : 27/03/2026
Ayant pris part à la délibération : 23 Acte rendu exécutoire après dépôt en
préfecture le:
L'an deux mil vingt-six et le deux avril, le conseil municipal de la commune régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Mme Marie-Pierre JEANNE, maire.
Présents : Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc, Madame CARNET Mathilde, Monsieur CHAGNY David,
Monsieur COGE Quentin, Madame DURAND Bérangère, Madame ESNAULT Amélie, Monsieur FAUVEL
Thibault, Monsieur GAUGAIN Nicolas, Madame JEANNE Marie-Pierre, Madame LACAM Stéphanie,
Madame LARCHER Solène, Monsieur LEBON Nicolas, Monsieur LECERF Etienne, Madame LENORMAND
Rose-Marie, Madame LEPORTIER Charlotte, Monsieur MARIE François, Madame MARIE DIT ASSE
Chrystelle, Madame PIGEON Charlotte, Monsieur ROUSSEAUX Pierre, Madame SCELLES Aurore,
Monsieur SCHACHER Christophe, Madame VILLAIN Marie-Agnès
Absent excusé : Monsieur LE TOURNEUR Julien donne pouvoir à Monsieur ROUSSEAUX Pierre
Secrétaire : Monsieur LEBON Nicolas
Objet : Devis E.I Lmenuiseries pour le logement de Billy
Délibération 36/2026
Vu la nécessité de changer les fenêtres du logement communal de Billy.
Vu le devis de l’entreprise E.l Lmenuiseries 14370 MOULT-CHICHEBOVILLE d’un montant de
8 705,45 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l’unanimité la maire à signer le devis.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 3 avril 2026
Le secrétaire
N. LEBON
Accusé de réception en préfecture
014-200064939-20260402-D_36_2026-DE
Date de télétransmission : 10/04/2026
Date de réception préfecture : 10/04/2026 Accusé de réception en préfecture
014-200064939-20260402-D_36_2026-DE
Date de télétransmission : 10/04/2026
Date de réception préfecture : 10/04/2026