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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees PAR le Conseil Municipal du 5 JUILLET 2025
Document publié le Samedi 5 juillet 2025 par la commune de Pézarches.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees PAR le Conseil Municipal du 5 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
BRIE
MAIRIE
DE
PEZARCHES
I
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SAMEDI
0$
JUILLET
2025
A
10H00
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
cinq
juillet
à
dix
heures
et
zéro
minute,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
DENAMIEL
Alexandre,
Maire.
Date
de
convocation
: 28/06/2025
Nombre
de
membres
élus
: 10
Nombre
de
membres
convoqués
: 10
Présents
: (8)
MM.
ALLIOT
Karine,
LEGRAND
Virginie,
MARTIN
Marie-Christine,
MAURY
Jérôme,
RACINET
Aurélie,
SURAT
Sylvie,
Absente
excusée
(1)
: FAVIER
Hugues
représenté
par
Mr
MAURY
Jérôme
Absente
non
représentée
(2)
: GRANDCLAUDE
John,
SAYEGH
Setta,
e
Secrétaire
de
séance
: Madame
RACINET
Aurélie
+
Examen
du
procès-verbal
de
la
séance
du
14
avril
2025
: adopté
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°
13/2025
DECISION
MODIFICATIVE
DM1
2025
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°14/2025
AUTORISATION
MODIFICATIVE
DM2
BP
M57
2025
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°15/2025
ADHESION
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
EN
SANTE
SOUSCRITE
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
SEINE
ET
MARNE
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°16/2025
REACTUALISATION
DE
LA
LISTE
DES
TERRAINS
CONSTRUCTIBLES
POUR
APPLICATION
AU
01/01/2026 DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES DELIBERATION
N°17/2025
FIXATION
DU
LOYER
MENSUEL
POUR
LE
LOGEMENT
4A
COUR
AUX
ANES
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°18/2025
EMBAUCHE
EN
REMPLACEMENT
TEMPORAIRE
DE
L’AGENT
D'ENTRETIEN
DES
LOCAUX
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
DELIBERATION
N°19/2025
RAPPORT
FONCIER
URBANISME
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ET
REPRESENTES
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
RACINET
Aurélie