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Déliberation - k1mhs0t3d7tmg48
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - k1mhs0t3d7tmg48)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Commune d'ARVIEUX
DÉLIBÉRATION N° 2026-47 Séance du lundi 08 juin 2026
sl
ARVIEUX en QUEYRAS
vallée de l’Izoard
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 10 Absents : O Pouvoir : O Votants : 10
L'an deux mil vingt-six, Le huit juin, Le Conseil Municipal de la Commune d'ARVIEUX Düment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, Date de la convocation : le 02 juin 2026. Présents : Vanessa COLLATTI, Sophie BLANC, Jean-Denis PRAT, Jean-Marc ALBERT, Danièle PIGEAUT, Marc ARCHIMBAUD, Jean-Jacques MEISSIMILLY, Jean-Marie REYNIER, Sophie BLANC, Lila VAN SCHRICK Absents excusés : Christian
BLANC
(pouvoir à Jean-Denis
PRAT),
Pascale
BURGAT (pouvoir à Jean-Marie REYNIER). Secrétaire : Vanessa COLLATTI
Objet : Modification des tarifs des droits d'occupation du domaine public
Le 1° adjoint propose au vu des nouvelles demandes d'occupation du domaine public, les
prix suivants concernant l'occupation du domaine publique :
Lors de festivité, prix à La journée :
Métrage
Tarif
Branchement électrique
1ml
1.00€
4€ / branchement
Lors du marché hebdomadaire, tarif à La saison uniquement :
Métrage
Tarif saison
Branchement électrique
A la saison
1ml
9.00 €
2 ml
18.00 €
3 ml
27.00 €
4ml
36.00
€
36€
/ saison
5 ml
45.00 €
6ml
81.00 €
Le Petit Chalet
100€/ exposant
Tout compris (électricité, eau
chaude et froide) Après discussion, Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
-
Accepte les tarifs proposés à la saison par Monsieur Le 1° adjoint ;
-_
Charge Monsieur le 1° adjoint d'effectuer les démarches nécessaires et l'autorise à signer les documents correspondants.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire empêche, le 1er adjoint
Jean-Denis PRAT.