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Déliberation - CM2024 13
Déliberation - CM2024 25
Déliberation - CM2024 35
Déliberation - CM2024 15
Déliberation - CM2024 07
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - CM2024 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE DU 29 JANVIER 2024
Délibération n° CM2024_07
Convocation
du 19 janvier 2024
Thème : AFFAIRES SPORTIVES ET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Quorum
: 14
Nombre
de
conseillers
présents
: 22
Objet
: course
des
lacs
2024
- tarifs
Nombre
de
votants
: 27
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
vingt-neuf
du
mois
de
janvier,
le
Conseil
Municipal
de
La
Commune
de
SANVIGNES-LES-MINES,
s’est
réuni
à
la
salle
de
la
Trèche,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire.
Sont
présents :
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
Mme
SEVIN,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
Mme
RICHARD-PERROT,
Mme
GILLOT,
Mme
CARNOT,
M.
DE
ABREU,
M.
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
ZARÉBA,
Mme
DOUHARD,
Mme
FRÈRE,
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
M.
TREUILLET,
M.
LOCTIN,
M.
MARTIN,
Mme
PRIET,
M.
ANDRÉ.
Sont
excusés
:
M.
PICHARD
qui
a
donné
pouvoir
à M.
DEFACHELLE
M.
GRAS
qui
a
donné
pouvoir
à M.
LAGRANGE
Mme
BRUNEL
qui
a donné
pouvoir
à Mme
GRANDO
Mme
MAES
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PERRIN
Mme
MARTIN-ROUSSEAU
qui
a
donné
pouvoir
à M.
MARTIN
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Tatiana
RICHARD-PERROT
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: JC
LAGRANGE
Cette
manifestation
municipale
est
organisée
en
partenariat
avec
le
comité
des
fêtes
de
Sanvignes
et
au
profit
de
La
Ligue
contre
le
cancer.
Elle
se
déroulera
Le
dimanche
10
mars
2024
de
8h00
à
13h00
Le
rapporteur
propose
de
fixer
Les
tarifs
suivants
:
e
Inscriptions
à
l’avance
: (jusqu'au
jeudi
7 Mars)
Grande
course
(15
km)
:
12
euros
Petite
course
(8<9km) :
8
euros
Course
poussin/benjamins
(1km)
:
Gratuit
Course
Minimes/cadets
(2km)
:
Gratuit
Personnes
porteuses
d’un
handicap
:
2km
départ
11h45
Gratuit
Marche
:
3 euros
1 euro
par
inscription
reversé
à
la
ligue
contre
le
cancer
sauf
pour
la
marche,
reversement
de
la
totalité.Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2024 _07-suite
1/1
e
Inscriptions
sur
place :
Le
tarif
sera
augmenté
de
3 euros
sauf
pour
la
marche
(même
tarif
: 3€)
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
-__
Adopte
les
tarifs
ci-dessus
proposés
pour
l'édition
2024
de
la
course
des
lacs.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois/et
an
que
dessus.
Tatia
ARD-PERROT.
Transmis
à la Sous-Préfecture
le
Ÿ Resa
2544
publié
sur
Le site
internet
de
la commune
le
A2
fu
of.