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Arrêté - arrete maintien port du masque
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terville.
Lien du pdf (Arrêté - arrete maintien port du masque)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Sécurité publique,
PRÉFET
ti
ie
du
ps
DE
LA
MOSELLE
irection
des
sécurités
Liberté
Service
interministériel
de
défense
Égalité
et
protection
civile
Fraternité
ARRETE
CAB
/ DS
/ SIDPC
N°
52
Du
Î ï JUIN
2021
Portant
obligation
du
port
du
masque
dans
le
département
de
la
Moselle
sur
les
marchés
ouverts,
dans
les
fêtes
foraines
et
lors
de
rassemblements
de
personnes
dans
l’espace
et
sur
la
voie
publics
pour
les
personnes
de
plus
de
11
ans
Le
préfet
de
la
Moselle,
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur,
Officier
de
l’Ordre
national
du
mérite
VU
le
code
de
la
santé
publique,
notamment
ses
articles
L.
3131-12
et
suivants
;
VU
la
loi
n°
2021-689
du
31
mai
2021
relative
à
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire
;
VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l’organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
départements
;
VU
le
décret
du
29
juillet
2020
portant
nomination
de
M.
Laurent
Touvet
en
qualité
de
préfet
de
la
Moselle
;
VU
le
décret
n°
2021-699
du
1er
juin
2021
modifié
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
à
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire
;
VU
la
consultation
des
exécutifs
locaux
ainsi
que
des
parlementaires
concernés
du
16
juin
2021
;
VU
l'avis
de
la
directrice
générale
de
l’agence
régionale
de
santé
Grand
Est
du
16
juin
2021,
en
annexe
du
présent
arrêté
;
Considérant
que
l’organisation
mondiale
de
la
santé
a
déclaré
le
30
janvier
2020
que
l'émergence
d'un
nouveau
coronavirus
(COVID-19)
constitue
une
urgence
de
santé
publique
de
portée
internationale
;que
ce
virus
présente
un
caractère
pathogène
et
contagieux
;
Considérant
que
le
31
mars
2021
le
président
de
la
République
a
annoncé
la
mise
en
œuvre
de
mesures
de
freinage
renforcées
sur
l'ensemble
du
territoire
en
raison
de
l'augmentation
de
l'incidence
du
virus
sur
le
territoire
et
de
la
saturation
des
services
hospitaliers,
et
que
le
29
avril
2021
le
président
de
la
République
a
annoncé
la
réouverture
des
établissements
recevant
du
public
et
la
reprise
des
activités
en
quatre
étapes
progressives
les
3
et
19
mai,
puis
les
9
et
30
juin
;
Considérant
que,
compte
tenu
de
l'amélioration
de
la
situation
sanitaire,
le
Premier
ministre
a
annoncé
le
16
juin
2021
la
levée
de
l'obligation
générale
du
port
du
masque
en
extérieur
à
compter
du
17
juin,
sauf
dans
certaines
circonstances
qui
ne
permettent
pas
le
respect
des
distances
physiques
;
Considérant
qu'en
Moselle,
comme
sur
l'ensemble
du
territoire
national,
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire
est
prévue
par
la
loi
du
31
mai
2021
;que
le
décret
n°
2021-699
du
1er
juin
2021
prescrit
les
mesures
nécessaires
à
la
gestion
de
la
sortie
de
la
crise
sanitaire
;
Considérant
qu'aux
termes
des
dispositions
du
Il
de
l’article
1°
du
décret
n°2021-699
du
1er
juin
2021
mo-
difié
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
à
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire,
dans
les
cas
où
le
port
du
masque
n’est
pas
prescrit
par
d'autres
dispositions
du
même
décret,
le
préfet
de
département
est
habilité
à
le
rendre
obligatoire,
sauf
dans
les
locaux
d'habitation,
lorsque
les
circonstances
locales
l’exigent
; Considérant
que
les
rassemblements,
réunions
ou
activités
sur
la
voie
et
l'espace
publics
tels
que
les
mar-
chés
ouverts,
les
brocantes
et
ventes
au
déballage,
les
fils
d'attente
diverses,
les
manifestations,
ne
per-
mettent
pas
toujours
par
nature
le
respect
de
la
distanciation
physique
prévue
par
l’article
1°°
du
décret
du
1er
juin
2021
susvisé
du
fait
de
la
densité
de
population
et
des
contacts
prolongés
qu'ils
entraînent
;
Considérant
que
l'amélioration
de
la
situation
sanitaire
en
Moselle
nécessite
toutefois
une
vigilance
particu-
lière
pour
pouvoir
être
maintenue
durablement
par
la
prévention
constante
de
tout
comportement
de
nature
à
augmenter
ou
à
favoriser
les
risques
de
contagion
et
par
suite
la
circulation
du
virus
;
Considérant
que
l'intérêt
de
la
santé
publique
justifie
de
prendre
des
mesures
proportionnées
aux
risques
encourus
et
appropriées
aux
circonstances
de
temps
et
de
lieu
afin
de
prévenir
et
limiter
les
conséquences
des
menaces
possibles
sur
la
santé
de
la
population
;
Considérant
qu'il
appartient
au
préfet
de
prévenir
les
risques
de
propagation
des
infections
par
des
mesures
adaptées,
nécessaires
et
proportionnées
;
que
le
port
du
masque
de
protection
est
de
nature
à
limiter
le
risque
de
circulation,
ou
de
rebond,
du
virus
dans
l’espace
public
;
Considérant
qu'il
résulte
de
ces
circonstances
particulières
et
de
ce
qui
précède,
et
dans
le
seul
objectif
de
santé
publique,
que
le
maintien
de
l'obligation
du
port
du
masque
sur
les
marchés
et
lors
de
rassemble-
ments
de
personnes
dans
l’espace
et
sur
la
voie
publics
est
justifié,
afin
de
consolider
la
dynamique
d'amé-
lioration
de
la
situation
sanitaire
et
d'éviter
tout
rebond
du
virus
Sars-Cov
2
;
Sur
proposition
de
la
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle,
ARRÊTE
Article
1:
Le
port
du
masque
de
protection
est
obligatoire
dans
le
département
de
la
Moselle
pour
les
personnes
de
plus
de
11
ans,
de
6
heures
à
minuit
:
- sur
les
marchés
ouverts,
dont
les
brocantes
et
ventes
au
déballage
;
- dans
les
fêtes
foraines
;
‘
_
à
l'occasion
de
tout
rassemblement
ou
regroupement
de
personnes
dans
l’espace
et
sur
la
voie
publics
lorsqu'ils
ne
sont
pas
interdits
par
le
décret
du
1er
juin
2021
susvisé,
en
particulier
les
files
ou
zones
d'attente
diverses
et
les
manifestations.
Article
2
:
L'obligation
du
port
du
masque
prévue
au
présent
arrêté
ne
s'applique
ni
aux
personnes
en
situation
de
handicap
munies
d'un
certificat
médical
justifiant
de
cette
dérogation,
ni
à
la
pratique
d'activités
physiques
ou
sportives.
Article
3
:Le
présent
arrêté
est
applicable
jusqu'au
mardi
29
juin
2021.
Article
4 :
L'arrêté
CAB
/ DS
/ SIDPC
N°
50
du
2 juin
2021
est
abrogé.
Article
5
:Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
de
la
Moselle
et
d'un
recours
hiérarchique
auprès
du
ministre
de
l'intérieur.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
R.
421-1
à
R.
421-5
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyen
»
par
le
site
Internet
https://citoyens.telerecours.fr). Article
6
:Les
sous-préfets
d'arrondissement,
la
directrice
de
cabinet
du
préfet,
les
maires
de
la
Moselle,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique
et
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
7 JUIN
2021
A
Metz,
le
a
————
Le
préfet
.
dun
Laurent
Touvet AVIS
DE
LA
DT-
ARS
du
16
juin
2021 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité
AT © DAgence Régionale de Santé Grand Est
Avis
ARS
Grand
Est
du
16
juin
2021
sur
l’évolution
épidémiologique
de
la
Moselle
depuis
la
semaine
31
Après
une
progression
rapide
de
la circulation
du
SARS-CoV-2
sur
l'ensemble
du
territoire
métropolitain
au
mois
d'octobre,
une
certaine
amélioration
de
l'ensemble
des
indicateurs
épidémiologiques
s'était
confirmée
au
cours
du
mois
de
novembre,
en
lien
avec
la
mise
en
œuvre
des
mesures
de
freinage
(limitation
des
contacts,
couvre-feu,
confinement).
Puis,
après
une
relative
stabilisation
depuis
début
décembre,
ces
indicateurs
repartaient
à
la
hausse,
traduisant
l'impact
des
fêtes
de
fin
d'année
sur
le
brassage
des
populations
et
la
probable
baisse
de
vigilance
dans
le
respect
des
gestes
barrières.
La
mise
en
place
généralisée
d'un
couvre-feu
à
18
heures
pour
tout
le Grand
Est
a
permis
de
ralentir
cette
progression.
Les
nouvelles
mesures
de
freinage
mises
en
place
depuis
le
3
avril
(semaine
13-2021)
a
permis
un
fléchissement
très
progressif
du
taux
d'incidence
dans
la
région
Grañd
Est,
pour
connaître
une
véritable
baisse
à
compter
de
la
semaine
17-2021,
passant
en
dessous
du
seuil
de
vigilance
renforcée.
-
Depuis
l'assouplissement
des
mesures
sanitaires
le
19
mai
dernier,
le
nombre
de
nouveaux
cas
en
Grand
Est
poursuit
sa
baisse
avec
1
847
cas
confirmés
en
semaine
23-2021,
contre
3
340
en
semaine
22-2021.
Le
nombre
de
personnes
testées
continue
de
fortement
diminuer,
avec
près
une
baisse
de
25%
de
tests
réalisés
ces
deux
dernières
semaines
(182
268
en
semaine
22
et
228
285
en
semaine
21). Le
taux
d'incidence
chute
à 33,5
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
(contre
60,6
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
en
semaine
22-2021)
et
passe
en
dessous
d’un
niveau
qui
n'avait
pas
été
constaté
depuis
la
semaine
41
soit
depuis
la
première
semaine
d'octobre
2020.
Le
taux
de
positivité
diminue
pour
atteindre
1,1
%
en
semaine
23-2021
(1,8
%
en
semaine
22-2021).
Taux
d'incidence
pour
100
000
habitants :
Grand
Est
Moselle
Metz
Métropôle
Semaine
31-2020
8,1
8,3
10,8
Semaine
32
9,8
12,5
23
Semaine
33
12,1
13,4
24,8
Semaine
34
19,1
19,6
30,6
Semaine
35
27,8
32,7
44,6
Semaine
36
30,7
25,5
a
Semaine
37
42,4
28,4
53,6
Semaine
38
46,7
35,8
64,8
Semaine
39
39,7
29,7
54,5
Semaine
40
46
36,6
68,9
Semaine
41
93,1
76,1
132,5
Semaine
42
147,6
140,2
185,7
Semaine
43
319,2
318,8
416,4
Semaine
44
459
415
508,4
Semaine
45
427,1
434,2
462,4
Semaine
46
257,4
283,4
269,7
Semaine
47
176,5
199,4
204,1
Semaine
48
_
134,7
159,2
150,7
Semaine
49
144
163
134
Semaine
50
184,8
197,0
171,8
Semaine
51
231,5
238
234
Semaine
52
194,3
189
184
Semaine
53-2020
228,2
237
250 RÉPUBLIQUE
72
ÿ
FRANÇAISE Liberté
©
DAgence Régionale de Santé
Égalité
Grand Est
Fraternité
Semaine
01-2021
238,4
244,6
281,4
Semaine
02-2021
202,4
200
254
Semaine
03-2021
223,8
226
299
Semaine
04-2021
223,5
276
398
Semaine
05-2021
204,5
285
363
Semaine
06-2021
176,9
282
349
Semaine
07-2021
185,2
310,8
383,6
Semaine
08-2021
184,8
287,6
316
Semaine
09-2021
187,3
253,3
248,6
Semaine
10-2021
212,8
268,3
227,1
Semaine
11-2021
257,5
292,1
285,1
Semaine
12-2021
299
306,5
289,5
Semaine
13-2021
318,4
299,2
283,1
Semaine
14-2021
296,1
282,1
260,6
Semaine
15-2021
288,2
242,4
230,1
Semaine
16-2021
255
198,6
211,4
Semaine
17-2021
193,2
150,9
166,4
Semaine
18-2021
150,7
109,2
125,5
Semaine
19-2021
127,6
94,7
92,0
Semaine
20-2021
102,1
74,7
73,8
Semaine
21-2021
77,8
63,4
64,7
Semaine
22-2021
60,6
45,7
a1
Semaine
23-2021
33,5
25,6
36,1
En
Moselle,
la
circulation
virale
est
passée
en-dessous
de
au
seuil
de
circulation
active
du
virus,
fixé
à
50
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants,
avec
un
taux
d'incidence
atteignant
25,6
nouveaux
cas
pour
.
100
000
habitants,
toutes
classes
d'âge
confondues
en
semaine
23-2021.
Celui-ci
est
inférieur
au
taux
régional
(33,5
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants),
ainsi
que
du
taux
national
(40,0
/
100
000
habitants). Le
taux
de
positivité
a
également
diminué
pour
atteindre
0,9
%
(tous
âges
confondus)
en
semaine
23-
2021,
se
situant
toujours
en-deçà
du
taux
régional
de
1,1
%.
Le
taux
de
réalisation
de
dépistage
à
la
Covid-19
est
de
2
901
personnes
testées
pour
100
000
habitants
en
semaine
22-2021
(contre
3 412
en
semaine
22-2021)
se
situant
en
deçà
du
taux
moyen
régional
de
3 075
personnes
testées
pour
100
000
habitants
sur
cette
même
période.
Ilest
alors
à souligner
un
niveau
bas
de
réalisation
de
tests
en
Moselle
par
rapport
aux
mois
précédents,
baisse
qui
s'est
accentuée
après
le pont
de
l'ascension,
entrainant
de
facto
un
risque
de
sous-estimation
du
nombre
de
cas
contaminés.
Concernant
la
Métropole
de
Metz,
le
taux
d'incidence
diminue
également
avec
79
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
et un
taux
de
positivité
qui
suit
la même
tendance
avec
1,2
%
en
population
générale,
en
semaine
23-2021,
restant
toutefois
supérieru
au
taux
départemental.
La
pression
sur
le
système
de
soins
s’est
relâchée,
avec
une
activité
sur
la
maladie
de
la
Covid-19
qui
poursuit
sa
baisse.
Au
16
juin,
123
personnes
étaient
hospitalisées
pour
motif
covid-19,
dont
20
personnes
en
soins
critiques. L'activité
hospitalière
globale
reste
cependant
soutenue
en
raison
d'un
fort
taux
de
déprogrammation
pendant
plusieurs
mois
que
les
établissements
hospitaliers
mosellans
ont
connu,
et
de
la
nécessité
de
prendre
en
charge
les
actes
qui
avaient
été
reportés.
Au
15
juin,
91
lits
en
réanimation
sont
installés,
dont
69
sont
occupés,
soit
un
taux
d'occupation
qui
reste
élevé
à
76
%.
Y
sont
toujours
hospitalisés
8
patients
ayant
la
Covid-19
soit
11,6%
des
patients
prise
en
charge
en
réanimation
(entre
80
à
90%
au
plus
fort des
tensions
hospitalières).
Ce
taux
s'explique
par
la
reprise
des
opérations
programmées
qui
avaient
été
retardées
ou
reportées
et
qui
concernent
les
situations
prioritaires
évaluées
par
les
équipes
médicales
et
soignantes. RÉPUBLIQUE
A
ÿ
FRANÇAISE Liberté
©
D Agence
Régionale
de
Santé
Égalité
Grand Est
Fraternité
Ainsi,
les
personnels
médicaux
et
soignants
restent
toujours
autant
sollicités,
et
la période
des
congés
doit
permettre
aux
équipes
épuisées
de
pouvoir
prendre
un
peu
de
repos.
‘
La
vaccination
en
Moselle
se
poursuit
avec
489
165
personnes
ayant
reçu
au
moins
une
première
injection
(tous
vaccins
confondus)
au
15
juin
2021,
soit
47%
de
la
population
du
département,
dont
277
478
(soit
27%
d'entre
elle)
ayant
bénéficé
d'un
schéma
vaccinal
complet.
L'application
des
mesures
de
freinage,
une
stratégie
de
dépistage
intensive,
un
tracing
renforcé,
le
renforcement
du
télétravail,
le
port
généralisé
du
masque,
la
limitation
des
rassemblements
sur
la
voie
publique,
le
repérage
des
situations
à
risque
(comme
la
prise
des
repas
en
commun,
le
covoiturage,
les
rencontres
dans
le
cercle
privé...),
une
communication
renforcée
sur
les
mesures
de
prévention.
ainsi
que
la
vaccination
et
son
renforcement
avec
des
dotations
exceptionnelles
en
vaccin
ARNm
dès
le mois
de
février
ont
permis
de
faire
reculer
la
circulation
du
virus,
et
de
retrouver
des
indicateurs
sanitaires
en
nette
amélioration,
et
un
relâchement
de
la
pression
hospitalière.
Il
est
cependant
à
noter
que
ces
mesures
ont
du
être
appliquées
strictement
pendant
3
mois
(depuis
le 12
février
2021)
sans
relâche,
pour
que
s’amorce
enfin
une
baisse
des
contaminations,
et
une
diminution
de
la
pression
sur
le
système
de
soins.
Ces
éléments
ont
plaidé
pour
une
adaptation
progressive
des
mesures
de
police
sanitaire,
avec
un
strict
maintien
des
gestes
barrières
et
de
leurs
respects,
afin
d'éviter
tout
rebond
de
la
maladie
et de
pouvoir
inscrire
durablement
l'amélioration
de
la
situation
sanitaire,
dans
l’attente
de
l'atteinte
d’un
niveau
suffisant
de
la
vaccination.
Ainsi,
le respect
des
mesures
de
prévention
individuelle
et
la
limitation
des
contacts,
le
respect
strict
de
l'isolement
(malades
ou
cas
contacts),
le port
du
masque,
le lavage
des
mains,
la vaccination
constituent
les
moyens
efficaces
de
freiner
l'épidémie,
d'autant
plus
que
d'autres
nouveaux
variants
sont
apparus
sur
le
territoire
national
(variant
delta
par
exemple)
et
que
ces
variants
sont
plus
contagieux
que
la
souche
initiale
de
la
Covid-19.
Il
convient
ainsi
de
les
surveiller
et
d’en
limiter
la
circulation
par
des
mesures
immédiates
le
cas
échéant,
les
données
de
protection
des
vaccins
actuels
sur
ces
nouveaux
variants
sont
encore
insuffisantes.
Pour
se
protéger
et
protéger
les
autres,
il est
toujours
primordial
de
respecter
une
distance
suffisante
entre
les
personnes,
d’aérer
les
pièces
pendant
10
minutes
au
moins
deux
fois
par
jour,
éviter
les
poignées
de
mains
et
les
embrassades,
y
compris
avec
ses
proches
et
respecter
les
gestes
barrières
habituels,
et
poursuivre
le
déploiement
et
l'accès
à
la vaccination
(pour
espérer
atteindre
une
immunité
collective
suffisante
pour
éradiquer
la
maladie
de
la
Covid-19).
Dans
ce
cadre,
le
port
du
masque
reste
recommandé
dans
un
certain
nombre
de
situation,
notamment
lorsqu'il
y
a
des
contacts
prolongés
entre
personnes,
ou
encore
lors
de
rassemblement
de
différentes
natures
(foule,
file
d'attente,
mouvements
d’entrée
et
de
sortie
sur
un
site...).
Par
conséquent,
l’'ARS
Grand
Est
émet
un
avis
favorable
à
la
mise
en
place
de
mesures
par
le
Préfet
visant
à
maintenir
le
port
du
masque
dans
les
conditions
suivantes
:
- sur
les
marchés
ouverts,
dont
les
brocantes
et
ventes
au
déballage ;
- dans
les
fêtes
foraines
;
-
à
l’occasion
de
tout
rassemblement
ou
regroupement
de
personnes
statiques
ou
en
déambulation
dans
l’espace
public
et
sur
la
voie
publique
lorsqu'ils
ne
sont
pas
interdits
par
le
décret
du
1er
juin
2021
susvisé,
en
particulier
les
files
ou
zones
d’attente
diverses
et
les
manifestations.
La
Déléguée
territoriale
de
la
DT
ARS
Moselle,
Lamia
HIMER