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Déliberation - deliberation subventions associations 2013
Document publié le Mardi 19 mars 2013 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation subventions associations 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
L’an deux mille treize et le vingt huit mars à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean Marcel JOVER, Maire. Etaient présents : MM. JOVER Jean Marcel - LASSALVY Christian – CONTRERAS Sylvie - BARRAL Claude - DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – EDMOND-MARIETTE Dominique – LECOMTE Olivier – BOSCH Jean Claude à 18h50 –- NOEL Martine – DELERIS Claudine – SUQUET Maguelonne – LESAGE Lamyaa - CHRISTOL Marcel – LECLERC Joëlle - SERVEL Olivier – SOREL Joëlle - SOTO Jean-François – LEROY Annie
Pouvoirs : MM. BOSCH Jean Claude à GOMEZ René – SIDERIS André à BARRAL Claude - DEBONO Catherine à CONTRERAS Sylvie - PANTANO Sylviane à JOVER Jean Marcel – ZORGNIOTTI Arnaud à DEJEAN Anne Marie Absents : MM. BOREL Christian - DELVAL Valérie – CHAUSSY stephan – DIEZ Frédéric Convocation du 19 mars 2013.
Mme DEJEAN Anne Marie est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur Claude BARRAL, adjoint délégué aux associations, présente aux membres de l’assemblée les subventions inscrites au budget primitif de la commune.
Article (1) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la Subvention
657361 - Subventions Caisse des Ecoles
Coop. Maternelle (214 élèves)
Coopérative
scolaire 9 600
Coop. Primaire (380 élèves)
Coopérative
scolaire 12 880
TOTAL 22 480
657362 - Subventions CCAS
CCAS
Établissement
public 45 702
TOTAL 45 702
6574 - Subventions fonctionnement aux
associations
Au passé simple Association 310
Aide aux projets d'écoles Association 300
Aide aux projets Collège Lou Trentanel Association 4 000
Aïkido Association 1 000
Aéro models club Association 600
ALPAEL Association 400
Amicale du 3° âge Association 600
Amicale Gignac Moret Association 500
Anciens combattants Association 500
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2013-030
* * *
Objet :
Subventions aux associations
Année 2013
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20130409-DEL2013-030-DE
Date de télétransmission : 09/04/2013
Date de réception préfecture : 09/04/2013 ASG Association 8 900
ASG (Accession en PHB) Association 1 800
Assistantes maternelles Association 300
Plaisirs de lire Association 3 000
Canoë club Association 900
Country Association 1 800
Gignac festivités Association 13 700
Chorale Arc en ciel Association 1 200
COS Association 3 600
Déportés camps nazis Association 50
Demain la Terre Association 3 000
Dix creent (Théatre) Association 400
Fond National de Solidarité Association 1 250
Foyer rural Volley Association 2 800
GYM volontaire - BLUE GYM Association 250
Hand Ball Association 1 100
Judo / Jujitsu Association 1 100
La Boule gignacoise Association 250
La roue libre Association 700
Le bol d'air gignacois Association 1 900
Le souvenir français Association 750
Les amis de l'orgue Association 250
Musicanu Association 500
Pétanque club Association 1 200
Prévention routière Association 50
Roll Scholl Association 1 500
Tambourin Association 2 700
Tennis club Association 600
Terre contact Association 1 000
Théâtres Plume Blanche Association 400
Union Aveugles Association 100
Union musicale Association 4 000
Union musicale (Ascension) Association 1 000
Voix-ci voix-là Association 360
Centre social Association 223 100
Office Culturel Vallée de l'Hérault Association 121 091
414 811
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil par
VOTE pour l’Association « Amicale du 3 ième âge » - 22 voix POUR – 1 ABSTENTION VOTE = les autres associations - 23 voix POUR (unanimité)
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean Marcel JOVER .
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20130409-DEL2013-030-DE
Date de télétransmission : 09/04/2013
Date de réception préfecture : 09/04/2013