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Compte-Rendu - cr cc 2020 10 14 vise?x98751
unknown - ANNEXE 12 SUBV TOUR?x98751
Ordre du Jour - odj 09092020?x98751
Ordre du Jour - odj 2020 10 14?x98751
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2020 10 14?x98751)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières
&
Minervois
VIVRE
ENSEMBLE
EST
SOURCE
D'AVENIR
Lézignan-Corbières,
le
08
octobre
2020
|
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Région
Lézignanaise
Corbières
et Minervois
Maire
de
Canet
d’Aude
|
Mesdames,
Messieurs
|
Conseillers
Communautaires
titulaires
|
Objet
: Réunion
Conseil
Communautaire
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se
déroulera
le :
MERCREDI
14
OCTOBRE
2020
à 18 H
15
Foyer
Municipal
—- Route
de
Ribaute
—
11220
LAGRASSE
(à
côté
terrain
de
rugby)
ORDRE
DU
JOUR
:
Joint
en
annexe
Compte
tenu
du
protocole
sanitaire
en
vigueur,
il ne
sera
pas
possible
de
clôturer
cette
séance
par
un
moment
de
convivialité.
Dans
l’attente
du
plaisir
de
vous
accueillir
et comptant
vivement
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
André
HERNANDEZ ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
MERCREDI
14
OCTOBRE
2020
1 - APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
SEPTEMBRE
2020 (ANNEXE
1)
2
-
APPROBATION
DES
MODALITES
D'APPLICATION
DU
DROIT
À
LA
FORMATION
DES
ELUS
COMMUNAUTAIRES
3
- DÉLÉGATIONS
D’UNE
PARTIE
DES
ATTRIBUTIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
AU
PRÉSIDENT
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RÉGION
LÉZIGNANAISE
CORBIÈRES
ET
MINERVOIS 4
-
MANDAT
SPECIAL
DE
REPRESENTATION
POUR
L’ASSEMBLEE
GENERALE
DE
L’ASSEMBLEE
DES
COMMUNAUTES
DE
France
(ADCF)
LE
05
NOVEMBRE
2020
ET
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
5
- ELECTION
DES
DELEGUES
AU
COMITE
SYNDICAL
EPAGE
ORBIEU-JOURRES
6 - ELECTION
DES
DELEGUES
AU
COMITE
SYNDICAL
EPAGE
BERRE-RIEU
7
- DÉSIGNATION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
CCRLCM
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
ET
AU
BUREAU
DE
L'AGENCE
DE
DEVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
DE
L’AUDE
(ADT)
8
-
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
CCRLCM
A
L'AGENCE
TECHNIQUE
DEPARTEMENTALE 9
-
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
CCRLCM
A
L'ASSOCIATION
MISSION
PATRIMOINE
MONDIAL
(AMPM)
10
-
DESIGNATION
REPRESENTANTS
DE
LA
CCRLCM
A
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DES
ESPACES
SITES
ET
ITINERAIRES
(CDESD)
RELATIFS
AUX
SPORTS
DE
NATURE
11
-
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
LA
CCRLCM
AU
SYNDICAT
MIXTE
DE
PREFIGURATION
DU
PNR
CORBIERES
FENOUILLEDES
12
- AVIS
SUR
LES
OUVERTURES
DOMINICALES
ET
DES
COMMERCES
SUR
LA
COMMUNE
DE
LEZIGNAN
CORBIERES
EN
2021
13
- REMBOURSEMENT
DES
BILLETS
DES
SPECTACLES
ANNULES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2019/2020
EN
RAISON
DE
LA
CRISE
SANITAIRE
(ANNEXE
2) 14
- SUBVENTIONS
2020
: ACTIONS
ET
MANIFESTATIONS
CULTURELLES
15
- SUBVENTIONS
2020
: ACTIONS
ET
MANIFESTATIONS
SPORTIVES
16
-
SUPPRESSION
DE
L’EXONERATION
DE
TEOM
POUR
LES
LOCAUX
NON
DESSERVIS
PAR
LE
SERVICE
PUBLIC
D’ENLEVEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
17
- EXONERATIONS
DE
TEOM
2021
18
- APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
2020-2021
ENTRE
LE
CIAS
ET
LA
CCRLCM
POUR
LA
PRESTATION
DE
LIVRAISON
DES
REPAS
(ANNEXE
3) 19
- EXONERATIONS
DE
LOYERS
POUR
LES
PROFESSIONNELS
OCCUPANT
LA
MAISON
DE
SANTE
PLURIDISCIPLINAIRE
(ANNEXE
4)
20
-
CONVENTION
D’OBJECTIF
2019-2020
ALSH
«FRJEP
»
À
FABREZAN:
AVENANT
N°
1
POUR
2019
21
-
CONVENTION
D’OBJECTIF
2019-2020
ALSH
« LOISIRS
CORBIERES
MINERVOIS
»
A
ORNAISONS
: AVENANT
N°
1 POUR
2019
22
- CONVENTION
D'OBJECTIFS
2019-2020
MULTI
ACCUEIL
LES
PETASSOUS
A
BOUTENAC
:
AVENANT
N°
1 POUR
2019
23
- PROJET
DE
CRECHE
A
ROUBIA
: CHOIX
DU
SCENARIO
DE
CONSTRUCTION
24
- INFORMATIONS
OÙ
QUESTIONS
DIVERSES