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Ordre du Jour - 2020 07 15 odj?x98751
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 07 15 odj?x98751)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Lézignan-Corbières, le 8 juillet 2020
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2020/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 15 JUILLET 2020
à 18 H 00
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 15 JUILLET 2020
1 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 - ĖLECTION DU PRĖSIDENT DE LA COMMUNAUTĖ DE COMMUNES RĖGION LĖZIGNANAISE, CORBIĔRES ET MINERVOIS
3 - DĖTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRĖSIDENTS ET DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
4 - ĖLECTION DES VICE-PRĖSIDENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
5 - ĖLECTION DES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
6 – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (ANNEXE 1).
7 - INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE LA CCRLCM
8- APPROBATION DES COMPTES-RENDU DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU 12 JUIN 2020 (ANNEXES 2 et 3).
9 - DELEGATIONS D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
10 - COMPOSITION DE LA COMMISSION D’ĖVALUATION DES CHARGES TRANSFĖRĖES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
11 – CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS ET DETERMINATION DES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
12 – CREATION DE LA COMMISSION POUR LA DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS ET DETERMINATION DES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
13 – DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DE LA CCRLCM ET DES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
14 – APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA CUISINE CENTRALE (SMCC)
15 – APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS AU COMITE SYNDICAL DE LA COLLECTIVITE INTERCOMMUNALE DE COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE (COVALDEM 11)
16 – APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS AUX COMITES SYNDICAUX DES EPAGEs
17 – APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS AU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE JOUARRES (SMAJ)
18 – CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES 3
19 – DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU COLLEGE DES ELUS POUR LES COMITE TECHNIQUE ET COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL, COMMUNS A LA CCRLCM ET AU CIAS DE LA CCRLCM, APPEL A CANDIDATURE ET MODALITES DE DEPOT DES LISTES
20 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES