Convocation - Convocation Ordre du Jour du cm du 5 NOVEMBRE 2023 à 17 h

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SucYen Objet: brie Convocation à la séance du Conseil Municipal du dimanche 5 novembre 2023

Sucy-en-Brie, le 25 octobre 2023

Madame, Monsieur le Conseiller Municipal,

Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :

Dimanche 5 Novembre 2023 à 17 heures

Espace Jean-Marie POIRIER (grande salle)

Rue des Fontaines - 94370 SUCY EN BRIE

L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :

T=

2-

3-

4-

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6-

7-

&::

Désignation du secrétaire de la séance du Conseil Municipal en date du 5 novembre 2023 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2023 Election du Maire

Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire et des modalités de dépôts des listes de candidatures préalablement à leur élection, et élection de ceux-ci

Fixation du nombre d’adjoints de conseils de quartier et des modalités de dépôts des listes de candidatures préalablement à leur élection, et élection de ceux-ci

Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT Modification de la composition des commissions « Affaires Techniques » et « Affaires Socio Culturelles »

Indemnités de fonction des élus locaux et majoration

Vous trouverez ci-joint les rapports et projets de délibérations qui seront examinés lors de ce conseil :

e n° 2023-169 : Désignation du secrétaire de la séance du Conseil Municipal du 5 novembre 2023

e n°2023-170 : Election du Maire, détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire et élection

des adjoints au Maire

e n° 2023-171 : Fixation du nombre d’adjoints de conseils de quartier et élection des adjoints de conseils de quartier

e n°2023-172 : Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

e n° 2023-173: Modification de la composition des commissions « Affaires Techniques » et « Affaires Socio Culturelles »

n° 2023-174 : Indemnités de fonction des élus locaux et majoration

e ainsi que le projet de procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2023

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Conseiller Municipal, mes salutations respectueuses.

lout courrie

Madame le

Téléphone

Pour le Maire empêché,

Le 1° Adjoint au Maire,

Olivier TRAYAUX

r est à adresse er à :

Maire, Hôt orges Pompidou - BP 70001 - 94371 Sucf 01 49 82 24 50 - Télécopie : 01 49 82 246 www.ville-sucy.fr

e Ville , avenu