Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation et ordre du jour du cm du 13 decembre
Convocation - convocation et ordre du jour cm 22 mars 2021 a 20
Procès Verbal - Convoc CM 24 Juin 2024 et ODJ
Convocation - convocation et ordre du jour cm du mardi 11 avril
Ordre du Jour - ordre du jour 14
Ordre du Jour - ordre du jour 14
Procès Verbal - ORDRE DU JOUR CM 09 12 2024
Procès Verbal - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL du 23 JUIN 2025
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR DU CM DU 5 NOVEMBRE 2023
Convocation - convocation et oj cm 28 juin 2021 a 20 h
Convocation - Convocation et Ordre du Jour CM 14 10 2024
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Sucy-en-Brie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du Jour CM 14 10 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Institutions publiques,
Sucy en Brie, le 13 Septembre 2024
CONVOCATION
AU
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 14 OCTOBRE 2024
à 20h
Maison des Familles
La séance du Conseil Municipal se tiendra avec public.
Olivief TRAY AUX
Ordre du jour au dos CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS DANS LE CADRE DU FONDS « INNOVER DANS LA VILLE » POUR LA MISE EN PLACE DE VIDEOPROJECTEURS INTERACTIFS A L'ÉCOLE DE LA FOSSE ROUGE
MISE A JOUR DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS
(EAJE) DE LA VILLE
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR LA REGION ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN REGIONAL AUX CELEBRATIONS TERRITORIALES DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024
ATTRIBUTION D'AIDES FINANCIERES PAR LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE D'ILE-DE-FRANCE ET LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DANS LE CADRE DES RESEAUX D'ÉCOUTE, D'’APPUI ET
D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS (REAAP)
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE AU TITRE
DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) 2024-2028
OPERATION DE CONSTRUCTION DE 54 LOGEMENTS SOCIAUX, D'UNE CRECHE ET D'UNE PMI DANS LE QUARTIER
DES NOYERS - CESSION DE FONCIER PAR LA VILLE SELON NOUVEL ARRETE DE DIVISION FONCIERE
AVIS FAVORABLE SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITES EN ILE-DE-FRANCE
RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE PUBLIC DU MARCHE D’APPROVISIONNEMENT - ANNEE 2023
RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE PUBLIC DE CHAUFFAGE URBAIN GEOTHERMIE - ANNEE 2023
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LE FINANCEMENT, LA CONCEPTION, LA REALISATION ET
L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE - APPROBATION DU CHOIX
DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION
AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) 2022-2025 - OPERATION DE CONSTRUCTION
DE L'ÉCOLE DE LA FOSSE ROUGE - ACTUALISATION DES CREDITS DE PAIEMENT
DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRIMITIF 2024
MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL
CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE
RELATIVE AUX MODALITES DE PAIEMENT DES HONORAIRES DES MEDECINS AGREES
AVIS SUR LES DEROGATIONS ACCORDEES AU REPOS HEBDOMADAIRE DOMINICAL PAR LE MAIRE DANS LES
COMMERCES DE DETAIL— ANNÉE 2025
RAPPORT ANNUEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LYCEE DE LIMEIL-BREVANNES — ANNEE 2023
RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT PAYANT DES PARCS DE STATIONNEMENT
VILLAGE, MARCHE ET MONTALEAU - ANNEE 2023
RAPPORT D'ACTIVITE ANNUEL DE GRAND PARIS SUD EST AVENIR - ANNEE 2023
RETRAIT DE LA COMMUNE DE CARRIERES-SUR-SEINE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA
REGION PARISIENNE (SIFUREP)
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR LA REGION ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DU SOUTIEN A L'ÉQUIPEMENT DES FORCES DE SECURITE
APPROBATION DU CONTRAT « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 » DU TERRITOIRE GRAND PARIS SUD EST AVENIR
AUTORISATION DE CONCLURE UN PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA SOCIETE SIG2C DANS LE CADRE D'UNE MEDIATION JUDICIAIRE