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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C78 04 2021 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Page 1 sur 3
Communauté d’agglomération du Niortais (CAN)
(Deux-Sèvres)
Service des Eaux du Vivier
MARCHE N°20MDIST02 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA
CONDUITE D’EAU DE CRAMEUIL – BESSINES (79)
AVENANT N°1
ENTRE :
La Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 12/04/2021 ;
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SARL TTPI, ZI LA CLIELLE 6 13, rue Cottereau - 79270 FRONTENAY ROHAN ROHAN, SIRET 530 773 746 00025, représenté par (qualité, nom, fonction) …………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………….
d'autre part,
VU :
le marché n° 20MDIST02 relatif aux travaux de renouvellement de la conduite d’eau de Crameuil – Bessines (79) signé entre le Service des Eaux du Vivier et SARL TTPI et notifié le 26/10/2020 ;
l’arrêté préfectoral du 10/12/2019 relatif à la modification des statuts de la Communauté d’agglomération suite au transfert de compétence eau potable conformément à la loi Notre de du 7/08/2015
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
Le présent avenant a pour objet de modifier une partie des prestations initiales et d’acter des
prix nouveaux. Page 2 sur 3
ARTICLE 2 – MODIFICATION DES PRESTATIONS ET PRIX NOUVEAUX
Le coût des travaux, initialement prévu pour un montant de 56 840.45€ HT, doit être modifié
pour tenir compte des difficultés intervenues en cours de chantier avec de nouveaux prix et
une modification des quantités initialement définies au marché.
Le projet initial prévoyait de réalimenter la parcelle AO 0139 par la même canalisation
empruntant la voie communale n°8 et via la propriété AO 0140 au moyen d’une convention
entre les deux propriétaires. Devant le refus du propriétaire de la parcelle AO 0140, la
modification du projet oblige le SEV à modifier le tracé de la canalisation, en contournant la
parcelle privée.
Par ailleurs, le passage du ruisseau en encorbellement est remplacé par une solution en
tranchée.
Les prix dont les quantités doivent être modifiées sont les suivants :
Article de prix Quantités initiales Quantités modifiées
3-01 1215 ML 1360 ML
3-19 110 ML 318 ML
5-201 180 ML 285 ML
5-237 1 U 2 U
5-307 15 ML -15 ML
5-364 1U 2U
Les prix nouveaux sont les suivants :
Article de prix Désignation quantités Prix unitaire en € HT
5-220
Canalisation en PEHD pour l'eau potable - DN
50 en couronnes y compris manchons de
raccordement
145 ml 15€
5-224 Manchon électro-soudable pour canalisation PEHD DN 50 2 U 30€
5-226 Té électro-soudable pour canalisation PEHD - DN 50 1 U 58€
5-227 Collet à bride à souder pour canalisation PEHD - DN 63 1 U 96.90€
5-308
Forfait au mètre linéaire de canalisation fonte
VI, fournie et posée en tranchée avec pose
fourreau et protection mécanique en béton
NOUVEAU DETAIL SUR PLAN EXE
10.5 ML 305 €
6-04 Fourniture et pose de Robinet Vanne Fonte DN 40 à Embouts PEHD 50 - PFA 16 bars 1 U 211€ Page 3 sur 3
ARTICLE 3 – MONTANT DU MARCHE
Le montant du marché est modifié comme suit :
montant initial montant de
l'avenant
montant après
avenant
Montant total HT 56 840.45 7 325.90 64 166.35
TVA 20,00% 11 368.09 1 465.18 12 833.27
Montant total TTC 68 208.54 8 791.08 76 999.62
ARTICLE 4 – ANNEXES
Le présent avenant comporte une annexe, à savoir la DPGF modifiée.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le .................................., A Niort, le. .................................,
Le titulaire Le représentant légal de la CAN