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Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2024 029 recueil des actes administratifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Pyrénées - recueil 65 2024 029 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Aviation, Transports, Sécurité publique,
Liberté
Egalité
Fraternité
HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°65-2024-029
PUBLIÉ LE 1 FÉVRIER 2024Sommaire
Préfecture des Hautes-Pyrénées /
65-2024-01-26-00010 - Autorisation MTECT - Plan d'Aménagement Forestier
de la forêt communale d'Aspin-Aure (2 pages) Page 3
65-2024-01-08-00006 - Autorisation MTECT - Plan d'Aménagement Forestier
de la forêt domaniale de Gavarnie (2 pages) Page 6
Préfecture des Hautes-Pyrénées / Direction de la citoyenneté et des
collectivités locales
65-2024-02-01-00004 - Arrêté fixant les mesures de police applicables sur
l'altiport de Peyresourde-Balestas (16 pages) Page 9
65-2024-02-01-00001 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire
à la SARL " Pompes Funèbres JACOMET " à Lannemezan (2 pages) Page 26
65-2024-02-01-00003 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation
d'utilisation d'un aérodrome à usage privé sur la commune d'Orignac (6
pages) Page 29
Préfecture des Hautes-Pyrénées / Direction des Services du Cabinet
65-2024-01-19-00007 - Arrêté fixant la lise départementale des refuges de
montagne éligibles à l'hébergement des mineurs en dehors du cadre
familial (3 pages) Page 36
Préfecture des Hautes-Pyrénées / Direction des services du cabinet - Service
des sécurités
65-2024-01-31-00002 - Arrêté préfectoral portant autorisation individuelle
préalable à l'accès à la formation F4/T2 (2 pages) Page 40
2Préfecture des Hautes-Pyrénées
65-2024-01-26-00010
Autorisation MTECT - Plan d'Aménagement
Forestier de la forêt communale d'Aspin-Aure
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2024-01-26-00010 - Autorisation MTECT - Plan d'Aménagement Forestier de la forêt communale d'Aspin-Aure 3MINISTÈRE
DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
ET DE LA COHÉSION
DES TERRITOIRES
Liberté
Egalité
Fraternité