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Arrêté - AM 2023 048
Arrêté - AM 2023 184
Arrêté - AM 2023 113 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2023 113 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Département
Alpes-de-Haute-Provence
N°2023-113
Canton
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Valensole
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Commune
Gréoux-les-Bains
ARRETE
DU
MAIRE
Service
Police
Municipale
OBJET
:
Congrès-Festival
de
la
«
Santo-Estello
»
du
Félibrige
2023
: Occupation
temporaire
du
domaine
public,
restrictions
temporaires
de
la
circulation
et
du
stationnement
du
26
au
30
mai
2023.Le
Maire
de
la
Commune
de
Gréoux-les-Bains,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2212-1
et
L.
2213-1
et suivants, Vu
le
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques
et
notamment
son
article
L.
2122-1
et
suivants,
Vu
le
Code
Pénal,
et
notamment
son
article
R.610-5,
Vu
l'arrêté
Préfectoral
n°2001/1470
du
25
juin
2001
relatif
à
la
lutte
contre
les
nuisances
sonores,
notamment
l’article
3,
pouvant
apporter
des
dérogations
individuelles
ou
collectives
dans
le
cadre
des
manifestations,
Vu
l'arrêté
municipal
n°2021-203
du
29
septembre
2021
portant
mise
à
jour
de
l'arrêté
municipal
relatif
à
la
lutte
contre
le
bruit
et
les
nuisances
sonores,
notamment
l'article
2
portant
sur
les
animations
musicales
électroacoustiques,
Vu
l'arrêté
municipal
n°2015-220
du
17
août
2015
portant
règlement
pour
l'accès
au
Parc
Morelon,
Considérant
les
réunions
préalables
organisées
entre
les
services
municipaux,
l'Office
de
Tourisme
communautaire
et
les
membres
du
Félibrige,
Considérant
l'intérêt
de
la
commune
et
de
l'Office
de
Tourisme
Communautaire
de
promouvoir
la
culture
régionale,
Considérant
la
demande
formulée
par
l'Office
de
Tourisme
Communautaire
dans
le
cadre
de
l'organisation
du
congrès-Festival
de
la
Santo
Estello
du
Félibrige
2023
qui
se
déroulera
sur
la
commune
du
26
au
30
mai
2023.
Considérant
qu'il
est
nécessaire
pour
la
sécurité,
le
bon
ordre
public
et
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
de
réglementer
l'occupation
du
domaine
public.
ARRETE
Article
1°
: Le
congrès-Festival
de
la
Santo
Estello
du
Félibrige
se
déroulera
du
26
au
30
mai
2023
inclus
et
donnera
lieu
à
des
manifestations
diverses
(concerts,
rencontres,
conférences,
théâtre,
débats,
spectacles
et animations
diverses).
Toutes
les
dispositions
ci-dessous
énoncées
du
présent
arrêté
seront
applicables
pendant
toute
la
durée
du
congrès-Festival
de
la
Santo
Estello
du
Félibrige
et
selon
le
programme
de
la
manifestation. Article
2
: Occupation
du
Domaine
Public
Vendredi
26
mai
2023
:
-
14h00,
Espace
Pauline:
spectacle
de
chants
et
de
danses
des
enfants
de
l’école
primaire
;
-
17h00,
Esplanade
Cadière
: Ouverture
Officielle
du
Congrès-Festival
de
la
Santo
Estello
du
Félibrige
;
-
21h00,
Parking
des
Marronniers
: concert
«
Les
Cigales
Engatsées
». Département
Alpes-de-Haute-Provence
N°2023-113
Canton
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Valensole
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Commune
Gréoux-les-Bains
ARRETE
DU
MAIRE
Samedi
27
mai
2023
:
-
De
10h00
à
18h30,
Parc
Morelon
: Marché
provençal
;
-
De
14h30
à
16h00,
Placette
Pauline
:
Atelier
de
danses
traditionnelles
animé
par
le
«
Foyer
Rural
de
Dauphin
» ;
-
De
22h30
à 23h30,
Placette
Pauline
: «
Balèti
»
par
«
Lei
Rampelaire
».
Dimanche
28
mai
2023
:
-
9h30,
Parc
Morelon
: Messe
en
plein
air ;
-
11h00,
Défilé
des
groupes
folkloriques
depuis
le
Parc
Morelon
jusqu'à
la
Placette
Pauline
suivi
du
dévoilement
de
la
plaque
«
Santo
Estello
2023
»
sur
la
Placette
Pauline.
-
De
15h00
à
17h00,
Parc
Morelon
: animation
«
Cour
d'Amour
»,
spectacle
folklorique
avec
200
artistes.
Lundi
29
mai
2023 :
-
21h00,
Placette
Pauline
: Concert
«
Crous
e
Pielo
»
Article
3
: Stationnement :
Parking
du
Centre
de
Congrès
L'Etoile
et sur
les
2
parkings
«
Montée
de
la
Moisson
»
:
Il sera
INTERDIT
de
stationner
du
vendredi
26
mai
à
12h00
jusqu'au
lundi
29
mai
2023
à
21h00
pour
le
stationnement
des
Officiels.
Esplanade
Cadière
située
sur
le
Chemin
des
Hospitaliers
: |!
sera
INTERDIT
de
stationner
le
vendredi
26
mai
2023
de
14h00
à
19h00,
cette
zone
sera
réservée
aux
personnes
à
mobilité
réduite
et
aux
Officiels.
Parking
des
Marronniers
: || sera
INTERDIT
de
stationner
sur
la
partie
haute
du
parking,
du
jeudi
25
mai
2023
(dès
la fin
du
marché
hebdomadaire)
au
vendredi
26
mai
2023
à
la fin
du
concert.
Parking
_Brossolette
:
il
sera
INTERDIT
de
stationner
sur
4
emplacements
matérialisés
à
proximité
du
parc
Morelon.
Cette
zone
sera
réservée
aux
personnes
à
mobilité
réduite
le
samedi
27
mai
2023
de
9h00
à
18h30
pendant
le
marché
provençal
qui
aura
lieu
au
Parc
Morelon.
Boulodrome
«
Espace
Georges
BONAL
» :
cette
zone
sera
réservée
pour
les
exposants
du
marché
provençal
le
samedi
27
mai
2023
de
9h00
à
19h00.
Parking
des
Thermes,
côté
médiathèque
: I! sera
INTERDIT
de
stationner
sur
les
emplacements
matérialisés.
Cette
zone
sera
réservée
pour
le
stationnement
de
4
bus
du
samedi
27
mai
2023
à
16h00
au
dimanche
28
mai
2023
à 20h00.
Article
4
: Circulation
:
Chemin
des
Hospitaliers
: la
circulation
sera
INTERDITE
le
vendredi
26
mai
2023
de
14h00
à
19h00. Procession
: La
circulation
sera
perturbée
et
ponctuellement
interrompue
par
les
services
de
la
Police
Municipale
et
de
la
Gendarmerie,
le
dimanche
28
mai
2023
à
partir
de
11
heures
sur
le
parcours
suivant
: Départ
du
Parc
Morelon,
Avenue
des
Alpes
—
Rond-Point
du
Grysélis,
Avenue
des
Marronniers,
rue
Grande
et
arrivée
sur
la
Placette
Pauline. Département
Alpes-de-Haute-Provence
N°2023-113
Canton
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Valensole
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Commune
Gréoux-les-Bains
ARRETE
DU
MAIRE
Article
5
: Signalisation
La
signalisation
conforme,
l'affichage
du
présent
arrêté,
les
prescriptions
sur
le
stationnement
et
la
circulation,
ainsi
que
la
mise
en
place
des
barrières
seront
gérés
dans
leur
totalité
par
les
services
techniques
municipaux
et
le
service
de
la
Police
Municipale
Article
6
: Responsabilité
La
commune
de
Gréoux-les-Bains
décline
toute
responsabilité
vis-à-vis
des
accidents,
dommages
ou
vols
subis
par
le
public
du
fait de
la forte
fréquentation
lors
de
cette
manifestation.
Article
7
: La
Brigade
de
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
seront
chargées
de
l'exécution
du
présent
arrêté
chacun
en
ce
qui
les
concerne.
Article
8
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
publication
ou
de
sa
notification.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
Citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
Article
9
: Ampliation
du
présent
arrêté
est
transmise
à:
>
L'Office
de
Tourisme
Communautaire
>
Les
services
techniques
municipaux
>
La
Police
Municipale
>
La
Brigade
de
Gendarmerie
>
Le
Centre
de
secours
Fait
à
Gréoux-les-Bains,
le
24
mai
2023
Paul
AUDAN