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Conseil Municipal - OJ CM 05 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Buxerolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 05 06 26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Madame, Monsieur,
Je vous informe que la prochaine séance du Conseil municipal aura lieu dans la salle du Conseil le :
Vendredi 5 Juin 2026 à 18H30
A la salle du Conseil à l’Hôtel de Ville
Par décret n° 2026-301 du 21 avril 2026, l'élection des délégués et des suppléants des conseils municipaux est fixée au vendredi 5 juin 2026 pour les communes de la Vienne.
L'ordre du jour sera le suivant :
➢ Approbation du Procès-Verbal du Mardi 7 Avril 2026,
01 - Election des délégués et des suppléants en vue de l’élection sénatoriale en septembre 2026
Administration générale
02 - Information au Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT,
03 - Convention Prestation de services avec la Maison des Projets,
Ressources Humaines
04 - Modification du tableau des emplois,
05 - Recours à un contrat d’apprentissage,
06 - Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle,
07 - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité,
08 - Autorisation de recrutement de 12 agents contractuels sur des emplois permanents à temps non complet dont la quotité de travail est inférieure à 50%,
09 - Fixation du nombre de représentants du personnel, institution du paritarisme au sein du Comité Social Territorial et recueil de l’avis des représentants de la collectivité, Associations
10 - Attribution de la subvention à l’association Tous Azimuts,
11 - Attribution de la subvention à l’association Afrokid’s,
12 - Attribution de la subvention à l’association Maison des Projets,
13 - Adoption de la charte de la participation citoyenne,
Urbanisme
14 - Participation financière pour Habitat de la Vienne à la réalisation de 64 logements sur la Voie Romaine,
Par ailleurs, la séance du Conseil municipal sera ouverte au public.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
Gérald BLANCHARD