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Conseil Municipal - OJ CM 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Buxerolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 23 09 2024)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Ordre du jour du Conseil municipal
Lundi 23 Septembre 2024 à 18h30
Salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville)
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
➢ Approbation du Procès-Verbal du 10 Juin 2024
Administration générale
01 - Information au Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT,
02 - Rapport 2023 – Grand Poitiers Communauté Urbaine,
Ressources - Humaines
03 – Modification du Tableau des emplois,
04 – Contrat d’apprentissage – Animateur Nature,
05 – Modification des modalités de télétravail,
06– Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale : l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE),
07 - Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de Gestion de la Vienne,
Finances
08 - Approuver la dissolution de la Caisse des Ecoles avec effet au 1er janvier 2025,
09 - Fixation des tarifs des encarts publicitaires pour le magazine municipal,
10 Adoption de l’opération d’investissement « Rénovation énergétique de l’école élémentaire Simone Veil » et demande de subvention Fonds Vert,
Associations et Vie sociale
11 - Attribution de subventions aux Associations,
Urbanisme
12 – Dénomination d’une voie,
13 – Rétrocession CB n°19 et BR n°298, Cadre de Vie
14 – Remboursement d’un membre du conseil de quartier Sentiers de la Pépinière,
Education
15 – Renouvellement de la convention Projet Educatif de Territoire 2024 – 2027,
16 - Modification du Règlement Intérieur des Accueils Périscolaires, Extrascolaire et de la restauration.
Par ailleurs, la séance du Conseil municipal sera ouverte au public.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sincères salutations.
Gérald BLANCHARD