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Conseil Municipal - Affiche CM 20 03 2026
Conseil Municipal - Affiche CM 20 02 2023
Conseil Municipal - Affiche CM 15 11 2022
Conseil Municipal - Affiche CM 18 05 2026
Conseil Municipal - Affiche CM 20 11 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 20 11 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Énergies, Logement,
ÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
RIVIÈRE-SUR-TARN
12640
Rivière-sur-Tarn le 13 Novembre 2025
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 24 du Code de l’Administration Communale)
Le Conseil Municipal de la commune de RIVIERE SUR TARN se réunira le :
JEUDI 20 NOVEMBRE 2025
à 18 Heures 30
Salle du Conseil - Mairie de Rivière-sur-Tarn
Ordre du jour :
ADMINISTRATION ET FINANCES
1. Budget principal : décision modificative n°3
2. Demande de Fonds de Concours sur le reliquat 2025 : rénovation énergétique
logement Boyne
3. Personnel communal : participation employeur en santé et prévoyance dans le
cadre d’une procédure de labellisation
Personnel communal : modalités de mise en œuvre du télétravail
Proposition d'adhésion au contrat d'assurance statutaire du CDG 12
Proposition d'adhésion à la centrale d’achat du SIEDA
7. Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie
nur
TRAVAUX, AMENAGEMENT, VOIRIE
8. Le Bourg : RD en traverse et cœur de village
9. Projet d'installation de panneaux photovoltaïques
10.Alignement de voirie : acquisition d’une parcelle
SECURITE, RISQUES NATURELS
11.0bligations Légales de Débroussaillement: mise à disposition de personnel de la
ville de Millau et conventions de prestations de services avec les communes
QUESTIONS DIVERSES
e EHPAD Beau Soleil : déménagement ; devenir de l’ancien bâtiment
e Gendarmerie : projet de construction ; rénovation énergétique des locaux actuels
e Ensemble immobilier de Saint-Hilarin : point sur la vente
e Point sur les autres dossiers en cours
Le Maire, fc
Christian FORIR.